2024-001 Validation de la procédure d'urgence  268 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/002 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-002 Acquisition de matériels par la commune d'Escamps – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  268 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/003 Sujet : finances locales / subvention Organisme : Escamps (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-003 Remplacement des radiateurs de l'école primaire de Gy-l'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  275 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/004 Sujet : finances locales / subvention / établissement d'enseignement Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque, École primaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-004 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre  478 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/005 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-005 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la modification simplifiée n° 2  286 Ko  75909 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/006 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-006 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Modification de droit commun n° 2 – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUY  854 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/007 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-007 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Prescription de révision allégée  409 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/008 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-008 Opération portage n° 812 Ilot Joubert – Rachat total du bien cadastré BI 200 sis 19 rue du Pont et 68, rue Joubert à l'EPF  423 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/009 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-009 Opération n° 812 Ilot Joubert – Cession des biens cadastrés BI 200-203-204-205 sis 68,62,64 et 66 rue Joubert  491 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/010 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-010 Attribution d'une aide aux travaux – Commerce "Pop Pop"  263 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/011 Sujet : finances locales / subvention / débit de boissons Organisme : Pop Pop Café (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-011 AuxR_Factory – Mise à jour de la grille tarifaire  364 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/012 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- AuxR_Factory (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-012 Appel à projet Atlas de Biodiversité – Dépôt de candidature  268 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/013 Sujet : finances locales / environnement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-013 Partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026  265 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/014 Sujet : finances locales / subventions / emploi / formation professionnelle Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-014 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire  266 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/015 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-015 Commission d'appel d'offres – Modification d'un représentant  274 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/016 Sujet : commande publique / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-016 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d'Auxerre ? Modification du représentant  254 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/017 Sujet : établissement de santé / élu Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-017 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers  260 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/018 Sujet : finances locales / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-018 Décisions prises par délégation – Compte rendu  297 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 18 WCA 2024/019 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024  2465 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/020 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-019 Acquisition mobilier pour le restaurant scolaire à Escolives-Sainte-Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  284 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 18 WCA 2024/021 Sujet : finances locales / commune / restauration scolaire Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
