2021-110 Gestion des eaux pluviales – Convention de remboursement des dépenses 2020  411 Ko  406 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/109 Sujet : eau pluviale / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-111 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration d'Augy par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune d'Augy  110 Ko  209 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/110 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy, Station d'épuration d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-112 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration d'Escamps par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune d'Escamps  110 Ko  217 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/111 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps, Station d'épuration d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-113 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration de Gy-l'Évêque par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune de Gy-l'Évêque  111 Ko  208 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/112 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque, Station d'épuration de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-114 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration de Saint-Bris-le-Vineux par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune de Saint-Bris-le-Vineux  111 Ko  250 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/113 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées Organisme : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne) Lieu : Saint-Bris-le-Vineux, Station d'épuration de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-115 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activité des délégations de service public  104 Ko  22434 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/114 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-116 Service public d'eau potable – Mode de gestion  115 Ko  2744 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/115 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-117 Service public d'eau potable – Rapport d'activité des délégations de service public  104 Ko  14792 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/116 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-118 Association France Victimes – Convention de partenariat  107 Ko  115 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/117 Sujet : association / action sociale Organisme : Association départementale d'aide aux victimes d'infraction et à la réinsertion sociale-France victimes (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-119 « Colos apprenantes » – Conventions de partenariats  108 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/118 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-120 Personnel communautaire – Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail  106 Ko  210 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/119 Sujet : personnel / sécurité du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-121 Personnel communautaire – Règles de gestion du temps de travail  108 Ko  675 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/120 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-122 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  111 Ko  377 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/121 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-123 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif dans le cadre du programme « Apprenti'Stage »  105 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/122 Sujet : sport / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-124 Levée du scrutin secret  104 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/123 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-125 Désignation des représentants – Modification d'un représentant à l'EPIC Office du Tourisme de l'Auxerrois  106 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/124 Sujet : élu / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-126 Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire au sein de la Commission d'appel d'offres  104 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/125 Sujet : élu / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-127 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la commission thématique Environnement  108 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/126 Sujet : élu / environnement Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission environnement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-128 Désignation des représentants – Modification d'un représentant à la commission thématique Mobilités  109 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/127 Sujet : élu / transport Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission mobilités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-129 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de l'Office auxerrois de l'habitat  106 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/128 Sujet : élu / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
