2021-070 Autorisations de Programme – Modification  142 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/069 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-071 Budget supplémentaire 2021 – Approbation  254 Ko  5351 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/070 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-072 Budget annexe Assainissement – transferts des résultats des communes suite au transfert de la compétence assainissement à la Communauté de l'Auxerrois  154 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/071 Sujet : finances locales / transfert de compétence / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-073 Collecte des ordures ménagères – Création d'un budget annexe Déchets  113 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/072 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-074 Taxe GEMAPI – Instauration de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques  107 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/073 Sujet : environnement / impôts locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-075 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement  133 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/074 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-076 Garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre  430 Ko  6636 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/075 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-077 Maintien au profit de Habellis des garanties d'emprunt accordées à Brennus habitat – Opération d'achat de 5 logements situés « Clos du verger » à Monéteau  108 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/076 Sujet : finances locales / habitat Organisme : Habellis (Dijon ; 1954-.…) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Clos du verger Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-078 Subvention budget annexe AuxR_Parc  109 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/077 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-079 Fonds de concours Enseignement musical – Attribution 2021  105 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/078 Sujet : finances locales / enseignement artistique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-080 Attribution de subventions 2021 – Complément  105 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/079 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-081 Ajustement de l'attribution de compensation 2021  113 Ko  3898 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/080 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-082 CLECT – Rapport d'information suite au transfert de la gestion des installations portuaires  107 Ko  1543 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/081 Sujet : transfert de compétences / port fluvial Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-083 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen  110 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/082 Sujet : finances locales / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-084 Ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021 – Avis  109 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/083 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-085 Aide à l'immobilier d'entreprise – Approbation du règlement  107 Ko  254 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/084 Sujet : action économique / entreprise Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-086 Aide à l'immobilier d'entreprise – Convention YCARE – SEM Yonne Equipement  108 Ko  146 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/085 Sujet : action économique / entreprise Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-.…) / Ycare (Appoigny ; 2009-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-087 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – Atelier-boutique « De fil en couleur & Co »  114 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/086 Sujet : action économique / entreprise Organisme : De fil en couleur & Co (Auxerre ; 2020-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-088 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – Bar à couture « Ma jolie taille »  111 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/087 Sujet : action économique / entreprise Organisme : Ma jolie taille (Auxerre ; 2017-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-089 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – EURL « Le Coffre à jouets »  113 Ko Date : 24 juin 2021 Cote : 18 WCA 2021/088 Sujet : action économique / entreprise Organisme : Le coffre à jouets (Auxerre ; 2021-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
