2020-235 Frais de représentation du Président et du Directeur général des services  105 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/235 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-236 Régime indemnitaire – Actualisation  107 Ko  488 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/236 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-237 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  108 Ko  77 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/237 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-238 Instances communautaires – Règlement intérieur  105 Ko  224 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/238 Sujet : conseil communautaire / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration  103 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/239 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu Organisme : Lycée Saint-Joseph (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-240 Conférence des financeurs de l'habitat inclusif – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant  108 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/240 Sujet : logement / personne âgée / élu Organisme : Yonne. Conférence des financeurs de l'habitat inclusif Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant  110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/241 Sujet : environnement / traitement des déchets / association / élu Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant  112 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/242 Sujet : aménagement du territoire / politique de la ville / élu Organisme : Yonne. Comité local de cohésion territoriale (2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-243 Délégation de service public pour l'exploitation des services publics de l'assainissement collectif sur l'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l'avenant 1  111 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/243 Sujet : commande publique / traitement des eaux usées Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-244 Délégation d'attribution du conseil communautaire au Président – Modification  129 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/244 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-245 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  143 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/245 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-246 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021  110 Ko  77 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/246 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-001 Attributions de compensation provisoires 2021 – Approbation  110 Ko  272 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/001 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT  105 Ko  2835 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/002 Sujet : transfert de compétences / eau pluviale Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-003 Subventions – Modification du règlement  102 Ko  121 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/003 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2021  105 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/004 Sujet : finances locales / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l'exploitation et l'entretien du giratoire Sud  379 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/005 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : France. Direction interdépartementale des routes Centre-Est Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l'Auxerrois – Délégation à l'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté  112 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/006 Sujet : domaine public / immobilier Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-007 Délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant 2  111 Ko  8582 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/007 Sujet : commande publique / transport en commun / véhicule à deux roues Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-008 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'Auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat  106 Ko  288 Ko Date : 25 mars 2021 Cote : 18 WCA 2021/008 Sujet : traitement des déchets Organisme : Auxerre / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
