2020-195 Règlements d'interventions du pacte régional des territoires pour l'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation  108 Ko  217 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/195 Sujet : finances locales / action économique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-196 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021  108 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/196 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-197 Aide au loyer – Agence de voyage " France à Vélo " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  109 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/197 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : France à vélo (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-198 Aide au loyer – Atelier-boutique " Adé Fabrik' " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  112 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/198 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Adé Fabrik (Charbuy ; 2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-199 Aide au loyer – Atelier-boutique " De fil en couleur & Co " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/199 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : De fil en couleur & Co (Auxerre ; 2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-200 Aide au loyer – Création d'une boulangerie bio four à bois / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/200 Sujet : finances locales / action économique / commerce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-201 Pôle Environnemental – Validation de l'orientation générale de l'équipement  106 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/201 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-202 Pôle Environnemental – Validation de la procédure de sélection des entreprises  104 Ko  143 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/202 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-203 Pôle Environnemental / Validation du règlement intérieur  102 Ko  144 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/203 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-204 Pôle Environnemental – Tarifs de location  145 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/204 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-205 Pôle Environnemental – Entrée au capital de la société Time for The Planet  110 Ko  7775 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/205 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-206 Chemins ruraux dans le périmètre de la ZAC AuxR_Parc – Acquisition  114 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/206 Sujet : domaine public / immobilier / zone d'activités Organisme : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-207 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat  102 Ko  149 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/207 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d'Auxerre – Approbation de la révision  104 Ko  23984 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/208 Sujet : urbanisme / publicité Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l'application du droit des sols et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2  109 Ko  292 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/209 Sujet : urbanisme / système d'information Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-210 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2  106 Ko  293 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/210 Sujet : urbanisme / système d'information Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-211 Convention conclue avec les communes pour l'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1  105 Ko  293 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/211 Sujet : urbanisme / immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-212 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Approbation de la modification  107 Ko  15513 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/212 Sujet : urbanisme Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-213 Plan local d'urbanisme de la commune de Lindry – Approbation de la révision allégée  105 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/213 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-214 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité  104 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/214 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
