2001-201 Location des locaux contigus à l'hôtel de ville pour l'installation des services municipaux  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/47 Sujet : propriété publique / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-202 Implantation d'une entreprise aux Mignottes – cession du terrain  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/48 Sujet : zone d'activités / immobilier / entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-203 Dossier de voirie d'agglomération d'Auxerre – avis sur la variante proposée par l'Etat  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/49 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-204 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – objet et composition  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/50 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-205 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/51 Sujet : manifestation commerciale / élu / structure administrative / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-206 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/52 Sujet : fiscalité / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-207 Modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/53 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-208 Modification de la délibération du 15 mars 1991 relative à l'attribution de logements de fonction par nécessité absolue de service  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/54 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-209 Représentation de la ville à la caisse des écoles – modification  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/55 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-210 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou – modification  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/56 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-211 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales – adaptation  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/57 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-212 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/58 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-213 Actes de gestion courante  4 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-214 Mise à disposition d'un terrain communal à l'association Avicenne  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/60 Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle Organisme : Association Avicenne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-215 Centre hospitalier d'Auxerre – demande de moyens de fonctionnement – motion  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/61 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-216 Ligne de train Auxerre-Paris – motion  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/62 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 septembre 2001  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2001  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 27 septembre 2001  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services » 1 vue Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/4 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
