2001-181 Indemnité de conseil au trésorier principal  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/27 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-182 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement  109 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/28 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-183 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable  81 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/29 Sujet : eau / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-184 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2001  8 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/30 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-185 Contrat de ville – programmation 2001 – attribution de subventions  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/31 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-186 Contrat de ville 2001 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/32 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-187 Terrain des gens du voyage – programme d'aménagement de l'année 2001  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/33 Sujet : nomade Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-188 Amélioration des voiries sur les circuits bus  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/34 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-189 Convention de surveillance des ouvrages d'art avec la direction départementale de l'équipement (DDE)  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/35 Sujet : ouvrage d'art Organisme : Yonne. Direction départementale de l'Équipement (1967-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-190 Convention de déshydratation des boues de station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/36 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-191 Programme complémentaire véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/37 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-192 Programme complémentaire de fourniture de matériel bureautique 2001 – dossier d'appel d'offres – marché à bons de commande  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/38 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-193 Installation du progiciel paie et gestion des ressources humaines – avenant n° 1 au marché passé avec la société Civitas  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/39 Sujet : commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-194 Exonération exceptionnelle des droits de place  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/40 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-195 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification  3 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/41 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-196 Ligne de Gien (coulée verte) – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – avenant n° 1 au marché de travaux avec SNCTP  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/42 Sujet : ouvrage d'art / liaison douce / commande publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-197 Travaux d'assainissement programme 2000 – lot n° 2 ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 2 au marché de travaux avec Eurovia  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/43 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-198 Renforcement électrique de la plaine des sports Stade auxerrois – revalorisation de l'enveloppe financière – avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/44 Sujet : distribution électrique / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-199 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux revalorisation de l'enveloppe financière  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/45 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-200 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre avec Safège agence centre est  2 vues Date : 28 juin 2001 Cote : 513 W 26/46 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
