2001-136 Admissions en non-valeur  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-137 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – bilan  6 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/95 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-138 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/96 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-139 École de musique de la Puisaye – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/97 Sujet : musique / établissement d'enseignement / finances locales Organisme : École de musique de la Puisaye (Yonne) Lieu : Puisaye (Bourgogne, France ; région naturelle) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d'une subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/98 Sujet : association / culture / finances locales Organisme : Association Arts Diaphragme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/99 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/100 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/101 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-144 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l'emprise  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/102 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-145 Résidence de l'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l'OPM-HLM  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/103 Sujet : finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-146 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Guillemot  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/104 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-147 Travaux d'eaux pluviales de la rue Chantemerle – avenant n° 1  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/105 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Chantemerle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-148 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – réfection des couvertures hautes de l'église – marché négocié avec Layher  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/106 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-149 Demande d'adhésion de la commune de Merry-sur-Yonne au syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et de la Rivière Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/107 Sujet : structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Merry-sur-Yonne (Yonne) / Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-150 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/108 Sujet : liaison douce Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Rue des Champs-Bardeaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-151 Communes de Chevannes – aménagement de la rue Porte d'en Haut – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/109 Sujet : opération d'urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-152 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 500 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/110 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-153 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/111 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-154 Office public municipal d'HLM – aménagement de locaux loués à l'association CITHY – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F auprès de Dexia-Crédit Local de France  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/112 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-155 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 200 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/113 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
