Délégation donnée au maire pour ester en justice  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/74 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/75 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 17 mai 2001  4 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 17 mai 2001  4 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/78 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur le regroupement des écoles Pierre et Marie Curie et Théodore de Bèze au sein du même groupe scolaire des Boussicats ; réponse de Guy Férez et de Martine Doriac 1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/79 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur l'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l'ordre du jour du prochain conseil municipal 1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/80 Sujet : fête Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 17 mai 2001  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/82 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/83 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-126 Sécurité aux abords des établissements scolaires  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/84 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-127 Délégation de fonction à des conseillers municipaux – détermination des indemnités de fonction  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/85 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-128 Parking de l'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d'assurance  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/86 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-129 Acquisition de l'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/87 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-130 Vente à l'OPM-HLM d'un bâtiment logements avenue de la Turgotine  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/88 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/89 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/90 Sujet : finances locales / secours Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre départemental de formation / Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d'Auxerre – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/91 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-134 Office public municipal d'HLM – acquisition d'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/92 Sujet : immobilier / propriété publique / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-135 Taxe locale d'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/93 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
