Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/18 Lieu de conservation : Archives municipales |
Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt 2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/19 Lieu de conservation : Archives municipales |
Feuille de présence  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/20 Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/21 Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-5 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/22 Sujet : élu / conditions du travail Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/23 Sujet : élu Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/24 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-8 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/25 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/26 Sujet : commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/27 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-11 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/28 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-12 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/29 Sujet : circulation routière / élu / transport / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-13 Création d'un comité consultatif l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/30 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-14 Création d'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/31 Sujet : culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-15 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/32 Sujet : élu / structure administrative / commerce Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-16 Désignation des douze représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/33 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-17 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Communauté de l'Auxerrois  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/34 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/35 Sujet : aide sociale / élu Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-19 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office auxerrois de l'habitat  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/36 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-20 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne habitat  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/37 Sujet : logement social / élu Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu de conservation : Archives municipales |
