2007-199 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement Tequi–Pointeau/Baurens  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/27 Sujet : énergie renouvelable / environnement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'environnement et des énergies renouvelables Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-200 Viabilité hivernale sur les voiries du territoire de la commune – convention avec le Conseil général de l'Yonne  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/28 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-201 Enfouissement des réseaux – renouvellement de la convention annexée au contrat de concession avec EDF  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/29 Sujet : distribution électrique / commande publique Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-202 Maison à pans de bois rue Faillot – attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/30 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Aquatech (lot 3) – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1), Aquatech (lot 3)  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/31 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-204 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d'offres ouvert – Signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/32 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/33 Sujet : propriété publique Organisme : Comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées  12 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/34 Sujet : musique / personnel / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3  9 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/35 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/38 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/40 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/41 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/43 Sujet : distribution de gaz / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-216 Bistro du marché – acquisition  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/44 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-217 Actes de gestion courante  6 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/45 Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/46 Sujet : propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
