2007-33 Vente d'un délaissé d'opération rue Guynemer  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-35 Dénomination de la voie d'accès au lotissement d'habitation « du Bois d'Acacias » rue du Carré Pâtissier  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/17 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier / Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement du Bois d'acacias Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2  4 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-38 Droits de place – exonérations pour l'année 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/20 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-39 Auxerrexpo – garantie d'emprunt – opération de réaménagement d'emprunts  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/21 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie  6 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/22 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-41 Maison de l'Eau et de l'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise de Terrassement du Centre  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/23 Sujet : eau / commande publique Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/24 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-43 Bâtiments scolaires – programme d'investissements 2007 – répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/25 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-44 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marché de travaux – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  6 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/26 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Centre de loisirs Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-45 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs – extension des locaux pour l'IESHA – bail emphytéotique  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/27 Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-46 Crèche associative « Les P'tits Loups » – dissolution de l'association – reprise de l'activité par la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/28 Sujet : association / crèche Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-47 Abbaye Saint-Germain – transept sud de l'église abbatiale – programme de travaux complémentaires à la réparation des dégâts occasionnés par la foudre le 14 août 2003  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/29 Sujet : édifice cultuel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-48 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – avenants n° 1 aux marchés de travaux des entreprises Marquis et La Technique Moderne  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/30 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-49 Exposition Raymond Humbert – demande de subvention  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/31 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-50 Recrutement 2007 – personnel saisonnier  4 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/32 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-51 Programme véhicules et engins 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/33 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-52 Crématorium et funérarium d'Auxerre – avenant au contrat de délégation de service public  3 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/34 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
