2007-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre 187 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/16 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-2 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – modification du plan de financement 2 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/17 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-3 Cité des musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – lot chauffage, ventilation, plomberie – marché négocié de travaux 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/18 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-4 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'hôtel de ville – avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec la Technique Moderne et AGE 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/19 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-5 Maison des Randonneurs – délégation de service public – avenant n° 1 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/20 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d'offres ouvert 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/21 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-7 Pôle Éducatif et Social du quartier Rive Droite (PESRD) – marché de maîtrise d'œuvre – constitution du jury 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/22 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-8 Fiscalité directe locale – taux 2007 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/23 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-9 Vaux – demande d'exonération exceptionnelle de droits de place 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/24 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-10 Attribution de subventions exceptionnelles 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-11 Opération Maroc 2006 – versement d'une subvention aux Francas de l'Yonne 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/26 Sujet : finances locales Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu : Maroc Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-12 Auxerrexpo – choix du mode de gestion 13 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/27 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-13 Auxerrexpo – constitution de la commission d'ouverture des plis 3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/28 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-14 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel 3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/29 Sujet : énergie renouvelable / environnement Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-15 Assainissement allée des Bourdillats – convention pour la participation financière du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et de l'Yonne Républicaine 4 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/30 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-16 Centre ville – programme de travaux d'assainissement 2007 – demande de subvention 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/31 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-17 Enfouissement des réseaux – programme points noirs 2003 – avenant au marché de maîtrise d'œuvre 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/32 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-18 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau – marché complémentaire 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/33 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-19 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo centre – avenant n° 1 18 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/34 Sujet : domaine public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2007-20 Jonches les Archies – étude d'aménagement de la traversée du hameau – avenant au marché avec le bureau d'étude CID 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/35 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Les Archies (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |