2005-348 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier Laroche – demande de subventions  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/23 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Savatier-Laroche / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Cordeliers / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-349 Vente d'un délaissé de voirie aux Clairions  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/24 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-350 Vente d'un terrain non affecté, à l'angle de l'avenue Denfert-Rochereau et de la rue de la Tour d'Auvergne  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/25 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Denfert-Rochereau / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Tour d'Auvergne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-351 Budget primitif 2006 – débat d'orientations budgétaires  16 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/26 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-352 Budget principal 2005 – décision modificative  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/27 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-353 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/28 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-354 Versement d'une indemnité d'éviction agricole  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-355 Budget principal – admissions en non-valeurs  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/30 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-356 Versement d'acomptes sur subventions 2006  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/31 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-357 Centre de capacité en droit – reprise par l'Association Régionale du CNAM – désignation du représentant de la Ville – dissolution de l'association de gestion – liquidation – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/32 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / finances locales Organisme : Conservatoire national des arts et métiers. Centre régional (Bourgogne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-358 Association Icaunaise pour le Développement de l'Enseignement Supérieur (AIDES) – subvention exceptionnelle  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/33 Sujet : association / enseignement supérieur / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-359 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2004  101 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/34 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-360 Écoles privées – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/35 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-361 Contrat de Ville – 2e programmation  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/36 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-362 Agenda 21 – communication du plan d'actions tome 1 – demande de subvention  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/37 Sujet : développement durable / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-363 Service public d'assainissement – rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité  147 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/38 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-364 Donation Fernand Rolland – acceptation par la Ville  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/39 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-365 Donation Regis de quatre pièces de grès – acceptation par la ville  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/40 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-366 Donation de mobilier archéologique provenant du site de Compierre-Champallement (Nièvre) – acceptation par la Ville  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/41 Sujet : archéologie / dons-et-legs Lieu : Compierre (Champallement, Nièvre, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-367 Donation d'un tableau de Bertran – acceptation par la Ville  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/42 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Personne : Bertran, André (1929-2003) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-368 Archives municipales – numérisation du fonds ancien – demande de subvention  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/43 Sujet : patrimoine culturel Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-369 Points noirs 2002 – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le bureau d'études BEP  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/44 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-370 Fournitures bâtiments 2006-2008 – Lots 1 et 8 – attribution d'un marché  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/45 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-371 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 13  11 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/46 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-372 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour l'année 2005 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Iss Abilis  5 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/47 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-373 Déclassement des bâtiments logements d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/48 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Courbet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-374 Personnel municipal – astreintes – modification  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/49 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-375 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/50 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-376 Crématorium d'Auxerre – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2006-2017  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/51 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-377 Recensement rénové de la population 2006  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/52 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-378 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrée du stade nautique de l'Arbre sec  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/53 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-379 Représentation de la ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/54 Sujet : association / élu / formation professionnelle Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-380 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/55 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-381 Actes de gestion courante  5 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/56 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-382 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  25 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/57 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-383 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer – actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/58 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-384 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2005  65 vues Cote : 523 W 19/60 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2005  12 vues Cote : 523 W 19/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Tables décennales Date : 1792-1912 Cote : 1 E 1 à 16 Modalités d'entrée : Versement du Dernier ajout le |
Tables analytiques de la population du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 5 fructidor an X (23 août 1802). Présentation du contenu : Contient : État des naissances, reconnaissances d'enfants, enfants déposés et adoptions (1 vendémiaire an VII [22 septembre 1798] - 5 fructidor an X [23 août 1802]). État des dissolutions de mariages (17 nivôse an VII [6 janvier 1799] - 17 prairial an VII [5 juin 1799]). État des décès (2 vendémiaire an VII [23 septembre 1798]- 4 thermidor an X [23 juillet 1802]). Date : 1798-1802 Cote : 1 E 1 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables analytiques de la population, du 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802) au 31 mars 1807. Présentation du contenu : Contient : Tableau récapitulatif mensuel du nombre de naissances de mariages de divorces, d'adoptions de reconnaissances d'enfants de décès par sexe et par âge, et nominatif pour les conscrits, pensionnaires, ecclésiastiques, rentiers et viagers décédés (vendémiaire an XI [septembre 1802] - brumaire an XII [octobre 1803]). Tableau récapitulatif mensuel des personnes décédées (vendémiaire an XI [septembre 1802] - brumaire an XIII [octobre 1804]). Tables des naissances (1er vendémiaire an XI [23/09/1802] - 23 octobre 1806). Tables des décès (1er vendémiaire an XI [23/09/1802] - 31 mars 1807). Date : 1802-1807 Cote : 1 E 2 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des naissances d'Auxerre de septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). Date : 1792-1802 Cote : 1 E 3/1 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des décès d'Auxerre de septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). Date : 1792-1802 Cote : 1 E 3/2 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des mariages d'Auxerre de septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). Date : 1792-1802 Cote : 1 E 3/3 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des divorces d'Auxerre de septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). Date : 1792-1802 Cote : 1 E 3/4 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des naissances d'Auxerre du 21 septembre 1802 à 1812. Date : 1802-1812 Cote : 1 E 4/1 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des enfants déposés d'Auxerre du 21 septembre 1802 à 1812. Date : 1802-1812 Cote : 1 E 4/2 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des mariages d'Auxerre du 21 septembre 1802 à 1812. Date : 1802-1812 Cote : 1 E 4/3 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Tables décennales des décès d'Auxerre du 21 septembre 1802 à 1812. Date : 1802-1812 Cote : 1 E 4/4 Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
