2005-266 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 596 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/19 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-267 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 040 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/20 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-268 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 109 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/21 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-269 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 450 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/22 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-270 Rue Camille Desmoulins et rue Étienne Dolet – acquisition d'une propriété  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/23 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-271 Hameau des Chesnez – dénomination d'une nouvelle voie (rue des Chapottes)  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/24 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Chapottes / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-272 Hameau des Chesnez – réserve foncière – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/25 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-273 Hameau des Chesnez – acquisition de l'emprise pour l'élargissement de la rue de Sommeville  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/26 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sommeville / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-274 Rue Gérot – acquisition d'un terrain affecté en espace de collecte sélective  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/27 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-275 Rue de Champlys – vente d'un délaissé de voirie  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/28 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champlys Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-276 47 avenue Jean Jaurès – déclassement du domaine public et vente des logements d'instituteurs  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/29 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-277 Élaboration, suivi et contrôle du marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – assistance à maîtrise d'ouvrage – appel d'offres ouvert – dévolution du marché  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/30 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-278 Modification du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/31 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-279 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/32 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-280 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/33 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-281 Transfert au CCAS des subventions CAF liées au centre social et à la halte garderie Rive Droite  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/34 Sujet : halte garderie / finances locales / action sociale Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-282 Création d'un poste de psychologue territorial  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/35 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-283 Commune de Quenne – révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/36 Sujet : urbanisme Organisme : Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-284 Location, maintenance et entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique – attribution du marché  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/37 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-285 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 1  4 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/38 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-286 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 3  4 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/39 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-287 Fonctions de Madame Ibrahim-Otokoré, 10e adjointe  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/40 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-288 Représentation de la ville auprès de la Communauté de l'Auxerrois – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/41 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-289 Commission Consultative des Services Publics Locaux – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/42 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-290 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/43 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-291 Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/44 Sujet : élu / urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-292 Composition de la commission des finances – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/45 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-293 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/46 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-294 Représentation de la ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/47 Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-295 Commission extra municipale chargée de la création de la Fondation Solidarité Handicap – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/48 Sujet : structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-296 Représentation de la ville auprès de la Jeune Chambre Économique – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/49 Sujet : association / élu / action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-297 Représentation de la ville auprès du lycée Fourier – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/50 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-298 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/51 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-299 Représentation de la ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/52 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-300 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/53 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-301 Représentation de la ville auprès de Voies Navigables de France – modification  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/54 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Voies navigables de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-302 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/55 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-303 Actes de gestion courante  6 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/56 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-304 Auxerrexpo – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/57 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-305 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 euros à réaliser auprès la Caisse d' Épargne de Bourgogne  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/58 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-306 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-307 Modernisation de la liaison Auxerre Laroche – Vœu du groupe « Auxerre Notre Ville »  2 vues Date : 29 septembre 2005 Cote : 523 W 18/60 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 20 octobre 2005  3 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 20 octobre 2005  2 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 octobre 2005  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/63 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-332  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/64 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations 1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu présenté par le maire – loi Malraux – plafonnement à 8 000 € par foyer de défiscalisation 4 vues Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/66 Sujet : fiscalité / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le grand prix de fleurissement  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/67 Sujet : fleurissement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 octobre 2005  1 vue Date : 20 octobre 2005 Cote : 523 W 18/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
