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2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l'État – reversement

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/16

Sujet : politique de la ville

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d'équipement

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/17

Sujet : finances locales

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre de formation d'apprentis du bâtiment

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-32 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/18

Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-33 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/19

Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-34 Convention entre la ville d'Auxerre et l'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/20

Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales

Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/21

Sujet : sport / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-36 Acquisition d'un bâtiment rue des Bons Enfants

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/22

Sujet : immobilier / propriété publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-37 Plan de financement de l'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/23

Sujet : opération d'urbanisme / finances locales

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'augmentation de la capacité de l'unité de production de batteries de l'usine CEAC d'Auxerre (Compagnie Européenne d'Accumulateurs)

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/24

Sujet : installation classée

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-39 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Novembre

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/25

Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-40 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/26

Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/27

Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/28

Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-43 Projet d'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/29

Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel

Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-44 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d'appel d'offres

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/30

Sujet : commande publique / bâtiment administratif

Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-45 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/31

Sujet : commande publique / bâtiment administratif

Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-46 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – projet d'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d'appel d'offres

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/32

Sujet : commande publique / bâtiment administratif

Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-47 Programme voirie 2003

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/33

Sujet : réseau routier

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-48 Programme d'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d'agglomération

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/34

Sujet : traitement des eaux usées

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d'assainissement

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/35

Sujet : traitement des eaux usées

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-50 Contrat d'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services

$2 vues - 2003-50 Contrat d\'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services (ouvre la visionneuse)$

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Date : 27 mars 2003

Cote : 523 W 6/36

Sujet : compagnie d'assurances / commande publique / personnel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-51 Commission des travaux – modifications