2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/24 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/25 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/26 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/28 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-23 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/29 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-24 Actes de gestion courante  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/30 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003  2 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003  1 vue Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d'orientations budgétaires  7 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/33 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003  4 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003  5 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur l'emploi et le développement économique et l'augmentation de la production de l'usine CEA 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/4 Sujet : aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un comité de pilotage sur la restauration collective 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/5 Sujet : restauration collective / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Martine Doriac présente sa démission 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/7 Sujet : élection politique / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l'artothèque dans l'enceinte du musée d'art et d'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/8 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / art Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Artothèque (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/9 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/10 Sujet : relations internationales Lieu : Irak Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/11 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/13 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal  31 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
