2001-297 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/24 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-298 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/25 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-299 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/26 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-301 Recrutement d'un ingénieur contractuel pour le bureau d'études des travaux publics  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l'Etat  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/29 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-303 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/30 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-304 Actes de gestion courante  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001  24 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/35 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/36 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/37 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/38 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d'Anne Martinez 1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/39 Sujet : association / insertion professionnelle / personnel Organisme : Le Phare emploi Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/40 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002  7 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/42 Sujet : finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT  3 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/43 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Charte de fonctionnement de démocratie participative  4 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/44 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Réponses d'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001  1 vue Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/46 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-305 Budget primitif 2002  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/47 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-306 Versement d'acomptes sur subventions  2 vues Date : 20 décembre 2001 Cote : 513 W 28/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
