2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'État pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/90 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-279 Actes de gestion courante  2 vues Date : 25 octobre 2001 Cote : 513 W 27/91 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001  17 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible »  9 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/4 Sujet : vie politique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 »  5 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001  1 vue Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires  18 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-281 Attribution de subventions  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d'aide aux projets  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/9 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-283 Admissions en non valeur  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-284 Installation d'un point de contact de police de proximité Rive Droite  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/11 Sujet : police / politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d'étanchéité  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/12 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-286 Programme des travaux d'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/13 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/14 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/15 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/16 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-291 Parking de l'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/18 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-292 Marché de Noël – convention avec l'association des amis du grand Noël bourguignon d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/19 Sujet : association / manifestation commerciale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-293 Reversement à l'Association française contre les myopathies, de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/20 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-294 Clôture de l'exercice comptable 2001  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/21 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d'Auxerre  2 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/22 Sujet : manifestation culturelle Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-296 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 novembre 2001 Cote : 513 W 28/23 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
