2006-217 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/87 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-218 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/88 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-219 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/89 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-220 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/90 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-221 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/91 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-222 Attribution de subventions – modifications  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/92 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-223 Parking du Pont – clôture du budget annexe  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/93 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-224 Budget primitif 2007 – débat d'orientations budgétaires  12 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-225 École maternelle de Brazza – aménagement de l'ancien logement en locaux scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/95 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-226 Contrat de ville 2006 – fonds d'Aide aux Projets (FAP)  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/96 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |