2006-205 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments – exercice 2006 – demande de subvention  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/67 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-206 AIDA – délégation de service public – avenant au contrat de gestion et d'exploitation du théâtre municipal  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/68 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-207 Personnel municipal – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service développement  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/69 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/70 Sujet : urbanisme Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-209 Plate-forme e-bourgogne – convention d'adhésion au groupement de commande – avenant n° 1  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/71 Sujet : commande publique / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-210 Actes de gestion courante  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/73 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 4 décembre 2006  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
