2013-123 Cession amiable proposée par l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCCY) au profit de la ville d'Auxerre [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance] Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/123 Sujet : musique / établissement d'enseignement / propriété publique / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2013-124 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) – Établissement du budget 2014 – Demande de subvention au Conseil Général de l'Yonne  158 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/124 Sujet : danse / musique / finances locales / équipement socio culturel Organisme : Conservatoire à rayonnement départemental (Auxerre) / Yonne |
2013-125 Bibliothèque municipale – Rééquipement informatique – Demande de subventions  196 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/125 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière |
2013-126 Budget principal – décision modificative n° 4  379 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/126 Sujet : finances locales |
2013-127 Budget 2013 – Attributions de subventions exceptionnelles  245 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/127 Sujet : finances locales |
2013-128 Autorisation de programme et crédits de paiement – Modification  191 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/128 Sujet : finances locales |
2013-129 Admission en non-valeurs  145 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/129 Sujet : finances locales |
2013-130 Budget ville – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014  160 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/130 Sujet : finances locales |
2013-131 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2014  154 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/131 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-132 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions  421 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/132 Sujet : finances locales |
2013-133 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 53 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4ème tranche B  222 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/133 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-134 Attribution d'une subvention et garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 164 logements – Quartier Sainte-Geneviève à Auxerre  203 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/134 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-135 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 12 logements – Hameau des Brichères à Auxerre – 4e tranche B  206 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/135 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-136 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre  198 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/136 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence des Carrières |
2013-137 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 15 logements – Résidence des Carrières à Auxerre  198 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/137 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence des Carrières |
2013-138 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 29 logements – Les Images à Auxerre  197 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/138 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Images |
2013-139 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation énergétique de 48 logements – Résidence Jean-Jaurès à Auxerre  183 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/139 Sujet : économie d'énergie / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jean-Jaurès |
2013-140 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 284 logements situés allées Roncelin, Heurtebise et Beschereau à Auxerre  183 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/140 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Beschereau / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Roncelin / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Heurtebise |
2013-141 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Yonne habitation – Office Auxerrois de l'Habitat – Travaux de mise aux normes des ascenseurs  168 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/141 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Yonne habitation |
2013-142 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération Denfert-Rochereau (61 PLS)  196 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/142 Sujet : finances locales / logement Organisme : Yonne habitation Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Denfert-Rochereau |
2013-143 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Yonne habitation – Opération de la Maladière (40 PLUS)  195 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/143 Sujet : finances locales / logement Organisme : Yonne habitation Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière |
2013-144 Viabilité hivernale – Exécution du service sur les routes nationales du territoire de la ville d'Auxerre – Convention  308 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/144 Sujet : réseau routier |
2013-145 Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de télécommunication des différents opérateurs  341 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/145 Sujet : finances locales / télécommunications |
2013-146 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2012  162 Ko  87900 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/146 Sujet : distribution électrique |
2013-147 Concession de distribution de service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2012  163 Ko  37263 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/147 Sujet : distribution de gaz |
2013-148 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2012  140231 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/148 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-149 Service public de collecte des eaux usées – Délégation de service public – Choix du mode de gestion  946 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/149 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-150 Avenue Yver – Municipalisation des locaux affectés aux activités de gymnastique  205 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/150 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver / Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association de la jeunesse auxerroise gymnastique |
2013-151 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 8 au marché passé avec COFELY  1003 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/151 Sujet : propriété publique / commande publique |
2013-152 Église Saint-Pierre – Restauration et mise en valeur – Demande de subventions  166 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/152 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre |
2013-153 Chauffage urbain – Délégation de service public – Choix du délégataire  154 Ko  257761 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/153 Sujet : chauffage urbain / commande publique |
2013-154 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activité 2011-2012  228 Ko  53095 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/154 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-155 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification  254 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/155 Sujet : personnel |
2013-156 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire  1320 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/156 Sujet : personnel |
2013-157 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable technique à la direction des affaires culturelles  184 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/157 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction des affaires culturelles |
2013-158 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012  186 Ko  53591 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/158 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2013-159 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012  207 Ko  62936 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/159 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2013-160 Téléthon – Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  123 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/160 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec |
2013-161 Collecte des eaux usées – Délégation de service  176 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/161 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-162 Le Théâtre – Délégation de service public – Constitution de la commission de délégation de service public  182 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/162 Sujet : propriété publique / structure administrative / équipement socio culturel Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-163 Actes de gestion courante  327 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/163 |
2013-164 Établissement Public de Coopération Culturelle de Yonne (EPCCY) – Convention dans le cadre de la liquidation  882 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/164 Sujet : musique / établissement d'enseignement / propriété publique / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) |
2013-165 Urgence à délibérer  158 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/165 |
2013-166 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  134 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/166 |
2013-167 Désignation du président de séances pour des délibérations  139 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/167 |
titleproper : Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Instance : -Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Service Affaires juridiques et assemblées (2019-....) |
Installation du nouveau conseil municipal Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/1 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Désignation du secrétaire de séance Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/2 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal  79 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/3 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-002 Élection du maire délégué de Vaux  77 Ko Date : 5 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/4 Sujet : élu / conseil municipal Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |