2013-073 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2012  140 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/73 |
2013-074 Vœu présenté par Guy Férez du groupe " Bien vivre Ensemble " relatif au traitement des déchets du Centre-Yonne  389 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/74 Sujet : traitement des déchets |
2013-075 Élection de l'adjoint chargé de la démocratie de proximité, des quartiers et de la citoyenneté  151 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/75 Sujet : élu |
2013-076 Annulation de la délibération n° 2012-135 du 20 décembre 2012 relative au projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  152 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/76 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-077 Annulation de la délibération n° 2012-136 du 20 décembre 2012 relative à la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme pour le projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  137 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/77 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-078 Route de Lyon – Aménagement d'un bassin de confinement des eaux en matière de défense incendie – Cession à la société Knauf-Isba d'un terrain  296 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/78 Sujet : eau / protection civile / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Lyon |
2013-079 Quartier Saint-Siméon – Projet de résidentialisation d'une partie du parking du Midi – Déclassement de l'espace public et cession du foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat  391 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/79 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Midi |
2013-080 Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Rénovation Urbaine acte II – Avenant n° 1 à la convention pluri-annuelle  1714 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/80 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-081 Fédération Départementale d'Électricité de l'Yonne (FDEY) – Modification des statuts  1210 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/81 Sujet : énergie / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne |
2013-082 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation des demandes et attribution des indemnisations  320 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/82 Sujet : opération d'urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2013-083 Fonds de concours pour soutenir l'enseignement musical  155 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/83 Sujet : musique / finances locales |
2013-084 Reprise en régie du conservatoire d'enseignement artistique  191 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/84 Sujet : danse / musique / équipement collectif / finances locales Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre) |
2013-085 Budget principal – Décision modificative n° 2  264 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/85 Sujet : finances locales |
2013-086 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  235 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/86 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-087 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  224 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/87 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2013-088 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles  3463 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/88 Sujet : finances locales |
2013-089 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Rapport 2013  237 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/89 Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées |
2013-090 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2014 du coefficient multiplicateur  159 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/90 Sujet : distribution électrique |
2013-091 Admission en non-valeurs  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/91 Sujet : finances locales |
2013-092 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à un particulier  129 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/92 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale |
2013-093 Requalification urbaine du secteur Batardeau – Montardoins – Dépollution du site de l'ancienne fonderie auxerroise – Marché de prestations intellectuelles – Expertise et assistance technique – Demande de subventions  171 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / bâtiment industriel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins |
2013-094 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3371 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/94 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-095 Désaffectation du service public scolaire et déclassement de l'école de Jonches  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/95 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut |
2013-096 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 2 de prolongation  209 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/96 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-097 Transports scolaires du Conseil Général pour les enfants de Vaux scolarisés aux Piedalloues et de Jonches scolarisés à Laborde – Participation financière de la ville  160 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/97 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
2013-098 Petite enfance – Trop-versés de subventions 2012 – Reversement  165 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/98 Sujet : équipement collectif / finances locales |
2013-099 Crèche inter hospitalière – Travaux de rénovation et d'extension – Attribution d'une subvention d'équipement au syndicat inter hospitalier et demande d'aide financière à la communauté de l'Auxerrois  182 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/99 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Syndicat interhospitalier Auxerre-Tonnerre (Yonne) / Crèche inter-hospitalière (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche inter-hospitalière |
2013-100 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications  199 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/100 Sujet : personnel |
2013-101 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2014  176 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/101 Sujet : recensement de population |
2013-102 Actes de gestion courante  484 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/102 |
2013-103 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/103 |
2013-104 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/104 |
2013-105 Hameau de Laborde – Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie [retiré de l'ordre du jour par le maire en séance] Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/105 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Barreaux / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
2013-106 Hameau de Jonches – Acquisition de terrains pour la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales  154 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/106 Sujet : immobilier / traitement des eaux usées / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) |
2013-107 Cession d'un délaissé de voirie rue des Mésanges  235 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/107 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mésanges |
2013-108 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Dénomination d'une nouvelle voie  138 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/108 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre |
2013-109 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux  156 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/109 Sujet : logement social / immobilier |
2013-110 Convention d'occupation du domaine public de la SNCF aménagé en parc de stationnement  248 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/110 Sujet : équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français |
2013-111 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Acquisition de l'emprise affectée aux espaces publics rue des Images  145 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/111 Sujet : immobilier / politique de la ville / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Images |
2013-112 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette du programme de logements rue de la Roue  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/112 Sujet : politique de la ville / propriété publique / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Roue |
2013-113 Rénovation urbaine – Acte II – Convention entre la ville d'Auxerre et le Conseil Régional de Bourgogne – Avenant n° 3  234 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/113 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Bourgogne. Conseil régional |
2013-114 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Acte II – Avenant de clôture  316 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/114 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-115 Stationnement – Gratuité partielle et temporaire en centre-ville  121 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/115 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2013-116 Auxerre Congrexpo – Délégation de service public – Rapport d'activité 2012  160 Ko  49016 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/116 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2013-117 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  173 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/117 Sujet : insertion professionnelle |
2013-118 Le Théâtre Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  422 Ko  97430 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/118 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-119 Le Théâtre – Choix du mode de gestion  476 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/119 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) |
2013-120 Salles de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activité pour la saison 2011-2012  405 Ko  41464 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/120 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-121 Salle de diffusion des musiques actuelles (SMAC) Le Silex – Délégation de service public – Choix du délégataire pour les années 2014-2018  218 Ko  74301 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/121 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2013-122 Acceptation d'une donation faite par l'association Départementale pour le Développement et l'Initiative de la Musique et de la Danse (ADDIM 89) à la ville d'Auxerre  569 Ko Date : 5 décembre 2013 Cote : 555 W 2013/122 Sujet : association / dons-et-legs Organisme : Association départementale pour le développement et l'initiative de la musique et de la danse |