2020-175 Conseil d'administration du Centre de gestion de l'Yonne – Désignation des représentants  105 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/175 Sujet : structure administrative / personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-176 Budget principal – Décision modificative n° 2  152 Ko  1185 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/176 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-177 Budgets annexes – Décision modificative  179 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/177 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-178 Admissions en non valeur  260 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/178 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-179 Attributions de compensation – Approbation  160 Ko  3614 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/179 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-180 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2020  104 Ko  160 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/180 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-181 Budget primitif 2021  128 Ko  5580 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/181 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-182 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications  290 Ko  46 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/182 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-183 Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021  110 Ko  1270 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/183 Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-184 Vote des taux ménages 2021  108 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/184 Sujet : finances locales / impôts locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-185 Vote du taux cotisation foncière des entreprises (CFE) 2021  106 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/185 Sujet : finances locales / fiscalité immobilière Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-186 Cotisations au titre de l'année 2021  109 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/186 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-187 Convention de mandat avec TRANSDEV  102 Ko  113 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/187 Sujet : commande publique / transport en commun Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-188 Subventions 2021 – Attribution  106 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/188 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-189 Situation COVID 19 – Etalement de charges  105 Ko  132 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/189 Sujet : finances locales / commande publique / épidémie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-190 Garantie d'emprunt – Renouvellement composants 2019 patrimoine OAH  107 Ko  3312 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/190 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-191 Pôle d'échange multimodal – Convention de refacturation avec la Ville d'Auxerre  106 Ko  97 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/191 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-192 Forfaits Aquagym seniors – Remboursement  103 Ko  30 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/192 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-193 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire et autres tarifs 2021  167 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/193 Sujet : traitement des déchets / impôts locaux Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-194 Convention fonds régional des territoires – Avenant n° 1  107 Ko  507 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/194 Sujet : finances locales / action économique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-195 Règlements d'interventions du pacte régional des territoires pour l'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation  108 Ko  217 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/195 Sujet : finances locales / action économique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-196 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021  108 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/196 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-197 Aide au loyer – Agence de voyage " France à Vélo " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  109 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/197 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : France à vélo (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-198 Aide au loyer – Atelier-boutique " Adé Fabrik' " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  112 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/198 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : Adé Fabrik (Charbuy ; 2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-199 Aide au loyer – Atelier-boutique " De fil en couleur & Co " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/199 Sujet : finances locales / action économique / commerce Organisme : De fil en couleur & Co (Auxerre ; 2020-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-200 Aide au loyer – Création d'une boulangerie bio four à bois / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  110 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/200 Sujet : finances locales / action économique / commerce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-201 Pôle Environnemental – Validation de l'orientation générale de l'équipement  106 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/201 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-202 Pôle Environnemental – Validation de la procédure de sélection des entreprises  104 Ko  143 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/202 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-203 Pôle Environnemental / Validation du règlement intérieur  102 Ko  144 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/203 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-204 Pôle Environnemental – Tarifs de location  145 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/204 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-205 Pôle Environnemental – Entrée au capital de la société Time for The Planet  110 Ko  7775 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/205 Sujet : action économique Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-206 Chemins ruraux dans le périmètre de la ZAC AuxR_Parc – Acquisition  114 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/206 Sujet : domaine public / immobilier / zone d'activités Organisme : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-207 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat  102 Ko  149 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/207 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d'Auxerre – Approbation de la révision  104 Ko  23984 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/208 Sujet : urbanisme / publicité Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l'application du droit des sols et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2  109 Ko  292 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/209 Sujet : urbanisme / système d'information Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-210 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2  106 Ko  293 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/210 Sujet : urbanisme / système d'information Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-211 Convention conclue avec les communes pour l'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1  105 Ko  293 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/211 Sujet : urbanisme / immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-212 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Approbation de la modification  107 Ko  15513 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/212 Sujet : urbanisme Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-213 Plan local d'urbanisme de la commune de Lindry – Approbation de la révision allégée  105 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/213 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-214 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité  104 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/214 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-215 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escamps – Arrêt et modernisation du projet  113 Ko  53 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/215 Sujet : urbanisme Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-216 Plan local d'urbanisme de la commune de Jussy – Arrêt et modernisation du projet  114 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/216 Sujet : urbanisme Organisme : Jussy (Yonne) Lieu : Jussy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-217 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Arrêt et modernisation du projet  114 Ko  50 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/217 Sujet : urbanisme Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu : Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-218 Plan local d'urbanisme de la commune de Branches – Prescription de la révision allégée  117 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/218 Sujet : urbanisme Organisme : Branches (Yonne) Lieu : Branches (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-219 Convention partenariale entre la Communauté de l'Auxerrois, le Groupement d'intérêt public " Système national d'enregistrement " et l'Union sociale pour l'Habitat de Bourgogne aux fins d'accès aux données du portail géographique ainsi que la réalisation d'un diagnostic partagé de l'occupation du parc social  120 Ko  173 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/219 Sujet : urbanisme / système d'information / logement social Organisme : Système national d'enregistrement (Paris ; 2014-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-220 Aire d'accueil gens du voyage – Modification du règlement intérieur  106 Ko  111 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/220 Sujet : nomade Lieu : Auxerre, Aire d'accueil des gens du voyage d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-221 Politique de la ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2019  102 Ko  1946 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/221 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-222 Convention régionale urbaine et sociale entre le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 3  112 Ko  96 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/222 Sujet : politique de la ville Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Conseil régional (2016-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-223 Convention de partenariat entre le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le dispositif de téléprotection grave danger (TGD) – Avenant n° 1  108 Ko  93 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/223 Sujet : femme / famille Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-224 Convention de partenariat entre la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 1  113 Ko  112 Ko Date : 17 décembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/224 Sujet : insertion professionnelle / emploi / formation professionnelle Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
