2024-183 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024  98 Ko  2911 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/190 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-184 Dons de matériels informatiques  100 Ko  88 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/191 Sujet : système d'information / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-185 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire  344 Ko  804 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/192 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale  124 Ko  119 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/193 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-187 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de Santé proposé par le Cdg89  134 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/194 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-188 Personnel municipal – Rapport social unique 2023  108 Ko  458 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/195 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-189 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire  132 Ko  212 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/196 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-190 Acte de gestion courante – Compte rendu  203 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/197 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
titleproper : Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Instance : Auxerre. Secrétariat des assemblées |
Ordre du jour de la séance du 11 février 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 11 février 2000  5 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/4 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/5 Sujet : traitement des déchets / eau / pollution Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur les conséquences de la tempête. 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/6 Sujet : sinistre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-1 Budget primitif pour 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/9 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-3 Subventions aux associations pour 2000  9 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/10 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/11 Sujet : finances locales Organisme : Dexia-Crédit local de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/12 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/14 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-7 Programme de voirie 2000  4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/15 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/16 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
