2024-158 Finances – Règlement d'intervention en matière de subventions – Modification  105 Ko  213 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/165 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-159 Finances – Subventions aux associations et organismes 2025 – Attribution  329 Ko  470 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/166 Sujet : finances locales / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-160 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Yonne – Avis  99 Ko  490 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/167 Sujet : nomade Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-161 Auxerre AMBITIEUSE – Règlement de copropriété études recherche et développement  106 Ko  273 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/168 Sujet : commande publique / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-162 Maison des randonneurs – Suppression du service public local sous sa forme actuelle  102 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/169 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-163 Désaffectation, déclassement de l'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert  546 Ko  190 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/170 Sujet : établissement d'enseignement / propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Martineau-des-Chesnez / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Bert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-164 Opération de portage n° 844 "Ilôt Montardoins" entre l'EPF BFC et la Ville d'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels  462 Ko  317 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/171 Sujet : urbanisme / immobilier Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot Montardoins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-165 Cession lots de volume n° 2 avec droit de superficie R+1 du centre commercial parcelles section IO 15 et IO 40 sis boulevard de Montois  251 Ko  759 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/172 Sujet : urbanisme / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre commercial Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Montois Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28  516 Ko  912 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/173 Sujet : urbanisme / domaine public / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Latécoère Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Eau Potable  107 Ko  198 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/174 Sujet : politique de la ville / eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Assainissement  107 Ko  196 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/175 Sujet : politique de la ville / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-169 Stationnement – Principe de la future délégation de service public pour le stationnement  373 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/176 Sujet : commande publique / aire de stationnement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-170 Marché de contrôle du stationnement payant – Convention de mandat avec la société INDIGO PARK  100 Ko  236 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/177 Sujet : commande publique / aire de stationnement Organisme : Indigo Park (Puteaux ; 1980-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire  102 Ko  1724 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/178 Sujet : énergie renouvelable / aire de stationnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire  102 Ko  1724 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/179 Sujet : énergie renouvelable / aire de stationnement Organisme : Armatis (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-173 Convention Refuges LPO – Ville 2025-2029  118 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/180 Sujet : environnement Organisme : Ligue de protection des oiseaux Bourgogne-Franche-Comté (Talant ; 1966-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président "  121 Ko  3258 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/181 Sujet : espace naturel sensible Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"  106 Ko  919 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/182 Sujet : santé Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-176 Organisation de la semaine scolaire : maintien de la semaine de 4 jours  103 Ko  420 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/183 Sujet : vie scolaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-177 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association AIDA  122 Ko  3260 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/184 Sujet : culture / association Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-178 Convention AJA – Ville d'Auxerre  102 Ko  175 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/185 Sujet : sport / finances locales Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-179 Recensement de la population – Dispositif 2025  115 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/186 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-180 Conservatoire de musique et danse – Adoption du procès-verbal de transfert  102 Ko  876 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/187 Sujet : culture / établissement d'enseignement / musique / danse Organisme : Conservatoire de musique et danse de l'Auxerrois (Auxerre ; 2025-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-181 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs  104 Ko  4179 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/188 Sujet : administration générale / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-182 Protocole d'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye  102 Ko  109 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 558 W 2024/189 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
