2024-014 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers  269 Ko  223 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/015 Sujet : finances locales / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-015 Association AMIDON 89 – Désignation des représentants du conseil municipal  249 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/016 Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-016 Comité d'éthique de la vidéoprotection – Désignation des représentants du Conseil Municipal  258 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/017 Sujet : surveillance du territoire / structure administrative / élu Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-017 Comité de Protection de l'Enfance de l'Yonne – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal  314 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/018 Sujet : enfant / association / élu / action sociale Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-018 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil Municipal  258 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/019 Sujet : oeuvres scolaires / élu / conseil municipal / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-019 Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement (GRETA) – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal  256 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/020 Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-020 Institut d'éducation sensorielle pour jeunes en situation de handicap auditif – Désignation des représentants du Conseil Municipal  253 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/021 Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu / conseil municipal Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-021 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal  250 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/022 Sujet : enfant / élu / conseil municipal Organisme : Maison d'enfants Saint-Henri (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-022 Actes de gestion courante – Compte rendu  536 Ko Date : 15 février 2024 Cote : 558 W 2024/023 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024  12860 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/024 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-023 Budget principal – Décision modificative n° 1  265 Ko  1482 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/025 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-024 Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Modification  265 Ko  197 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/026 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-025 Subventions 2024 – Attributions complémentaires  275 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/027 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-026 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution 1mpact arts martiaux  264 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/028 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : 1mpact arts martiaux (Auxerre ; 2021-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-027 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AJA  262 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/029 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-028 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Auxerre Sport Citoyen  266 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/030 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : ASC Auxerre sports citoyen (Auxerre ; 2012-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-029 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AuxR Judo  262 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/031 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : AuxR judo (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-030 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Baby club auxerrois  264 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/032 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : Baby club auxerrois (Auxerre ; 2005-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-031 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Rugby club auxerrois  266 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/033 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-032 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Stade auxerrois  268 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/034 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-033 Associations sportives – Subventions d'équipement – Olympic canoé Kayak auxerrois  251 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/035 Sujet : finances locales / association sportive Organisme : Olympic canoë kayak auxerrois (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-034 Centre de loisirs les Gulli'vert – Attribution complément de subvention 2024  261 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/036 Sujet : finances locales / centre de loisirs Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-035 Domaine public, droits de terrasse – Remise gracieuse  265 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/037 Sujet : finances locales / domaine public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-036 Droits de place du marché du mercredi matin – Remise gracieuse  282 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/038 Sujet : finances locales / domaine public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2024-037 Garantie d'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre  271 Ko  3196 Ko Date : 4 avril 2024 Cote : 558 W 2024/039 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Viaduc Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
