2023-156 Finances – Attribution des subventions 2024 aux associations et organismes  112 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/163 Sujet : finances locales / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-157 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'AJA – Soutien investissements  99 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/164 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-158 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association des Chasseurs de Vaux  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/165 Sujet : finances locales / association de chasse Organisme : Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux (Vaux ; 1972-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-159 Finances – Attribution de subvention 2024 au Rugby club Auxerrois  98 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/166 Sujet : finances locales / sport Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-160 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football – amateurs  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/167 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-161 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football section pro  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/168 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-162 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Omnisports  101 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/169 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-163 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Centre d'information du droit des femmes  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/170 Sujet : finances locales / association familiale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-164 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Passerelle  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/171 Sujet : finances locales / association Organisme : Passerelle (Auxerre ; 1996-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-165 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association Patronage laïque Paul Bert  98 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/172 Sujet : finances locales / association Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-166 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs  95 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/173 Sujet : personnel / administration Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-167 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2024  120 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/174 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-168 Immeuble cadastré BK 305 et 453 sis 5 rue Paul Doumer à Auxerre – Convention de mise à disposition  97 Ko  753 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/175 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Doumer Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-169 Parcelle cadastrée BE 265, sise Place de la Cathédrale – Approbation du bail emphytéotique  153 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/176 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Cathédrale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-170 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Cession  156 Ko  657 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/177 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l'Office auxerrois de l'habitat  573 Ko  274 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/178 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Montois Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-172 Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine-rue des Mignottes – Désaffectation  256 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/179 Sujet : urbanisme / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin rural 186 / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-173 Parcelles AX 24, AX 38 et AX 39, Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine – Cession  256 Ko  110 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/180 Sujet : urbanisme / propriété publique / réseau routier / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin rural 186 / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-174 Parcelles DT 399 et DT 400 sises boulevard Lafayette – Cession à Pôle Emploi  209 Ko  205 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/181 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Organisme : Pôle emploi (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lafayette Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-175 Ombrières de parking parc des expositions – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire  96 Ko  241 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/182 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-176 Décision PC n° 8902422B0046 M01 – Désignation d'un membre du conseil municipal  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/183 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-177 Réseau de voiries communales – Mise à jour du dimensionnement  95 Ko  2236 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/184 Sujet : urbanisme / réseau routier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-178 Énergies renouvelables – Identification des zones d'accélérations d'énergies renouvelables  98 Ko  1130 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/185 Sujet : énergie renouvelable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-179 Délégation de service public pour la restauration collective – Approbation d'une convention d'indemnités d'imprévisions  100 Ko  218 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/186 Sujet : commande publique / restauration collective Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-180 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs et charte des temps périscolaires municipaux – Adoption des modifications  100 Ko  240 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/187 Sujet : vie scolaire / centre de loisirs Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
