Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/10 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/11 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/12 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/13 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/15 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/17 Sujet : logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/18 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt 2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/19 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/20 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/21 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-5 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/22 Sujet : élu / conditions du travail Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/23 Sujet : élu Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/24 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-8 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/25 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/26 Sujet : commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/27 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-11 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/28 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-12 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/29 Sujet : circulation routière / élu / transport / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-13 Création d'un comité consultatif l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/30 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-14 Création d'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/31 Sujet : culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-15 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/32 Sujet : élu / structure administrative / commerce Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
