2007-204 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d'offres ouvert – Signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/32 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/33 Sujet : propriété publique Organisme : Comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées  12 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/34 Sujet : musique / personnel / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3  9 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/35 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/38 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/40 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/41 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/43 Sujet : distribution de gaz / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-216 Bistro du marché – acquisition  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/44 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-217 Actes de gestion courante  6 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/46 Sujet : propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  43 vues Cote : 535 W 12/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  10 vues Cote : 535 W 12/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008  8 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints  5 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/4 Sujet : élu Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-1 Détermination du nombre d'adjoints  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux  3 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/7 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
