2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/30 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/31 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d'études médiévales  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/32 Sujet : organisme de recherche / archéologie / commande publique Organisme : Centre d'études médiévales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-265 Acquisition d'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/33 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-269 Personnel municipal – recrutement d'un chargé de mission pour le renouvellement urbain  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-270 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l'Auxerrois  10 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/38 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / animal de compagnie Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/39 Sujet : compagnie d'assurances / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-272 Actes de gestion courante  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-273 Bourses communales 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/41 Sujet : oeuvres scolaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006  54 vues Cote : 535 W 7/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006  12 vues Cote : 535 W 7/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour de la séance du 15 février 2007  3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 février 2007 : sommaire  2 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 février 2007  5 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/4 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le projet d'aménagement de la porte de Paris 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/5 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir de l'ancien Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie (CHSP) 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/6 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la place des Véens 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/7 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les laboratoires Macors 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/8 Sujet : entreprise Organisme : Laboratoires Macors Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'exécution du budget 2006 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la démission de Monique Duché 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
