2006-237 Budget primitif 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-238 Subventions 2007 aux associations et organismes  13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/6 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-239 Budget principal 2007 – décision modificative n° 1  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-240 Autorisations de programmes – modifications  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-241 Budget primitif 2006 – attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/10 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-243 Cité des musiques – construction d'une salle des musiques actuelles (SMAC) – 2e appel d'offres ouvert – marchés de travaux  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/11 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-244 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – appel d'offres ouvert – marchés de travaux  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/12 Sujet : commande publique / hygiène Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 5 – avenants aux marchés de travaux  4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/13 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-246 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d'aménagement  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/14 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-247 Parc d'activités des Clairions – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-248 Parc d'activités des Clairions – acquisition de deux terrains  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/16 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-249 Auxerrexpo – convention provisoire de gestion du parc des expositions  6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/18 Sujet : aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d'Auxerre et EDF  8 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/19 Sujet : développement durable Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-252 Zonage de l'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d'Auxerre  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/20 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-253 Service public d'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité  13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/21 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-254 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2005  30 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/22 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/23 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-256 Passation d'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales (CAF)  4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/24 Sujet : politique de la ville / projet éducatif Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-257 Aide aux projets jeunes  6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/25 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-259 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2005 d'Avenance Enseignement  70 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-260 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d'offres ouvert – marchés de travaux  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-261 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations d'eau – marché avec l'entreprise Cillit  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/29 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
