2012-097 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour permettre le relogement d'un groupe de familles sédentarisées  282 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/97 Sujet : nomade / urbanisme / logement |
2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l'Office Auxerrois de l'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique  472 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/98 Sujet : immobilier / nomade / logement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2012-099 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une voie  143 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/99 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2012-100 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire] Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/100 |
2012-101 Démocratie de proximité – Modification de la charte de fonctionnement  126 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/101 Sujet : structure administrative |
2012-102 Budget 2013 – Débat d'orientations budgétaires  389 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/102 Sujet : finances locales |
2012-103 Budget principal 2012 – Décision modification n° 3  323 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/103 Sujet : finances locales |
2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  322 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/104 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2012-105 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  290 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/105 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles  179 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/106 Sujet : finances locales |
2012-107 Taxe locale d'équipement (TLE) – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  127 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/107 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale |
2012-108 Garantie d'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l'Office Auxerrois de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015  186 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/108 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2012-109 Accessibilité arrêts de bus – Convention avec la communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour les travaux 2012 et 2013  341 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/109 Sujet : transport en commun / personne handicapée Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) |
2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes  300 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/110 Sujet : traitement des déchets / commande publique |
2012-111 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3363 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/111 Sujet : traitement des eaux usées |
2012-112 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011  10732 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/112 Sujet : distribution électrique / commande publique |
2012-113 Concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2011  2157 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/113 Sujet : distribution de gaz / commande publique |
2012-114 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011  8940 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/114 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2012-115 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 6 au marché passé avec COFELY  600 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/115 Sujet : propriété publique / commande publique |
2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " développement de l'usage de l'énergie solaire thermique pour l'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti " – Demande de subvention  150 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/116 Sujet : économie d'énergie |
