2012-077 Budget principal – Décision modificative n° 2  310 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/77 Sujet : finances locales |
2012-078 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles  165 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/78 Sujet : finances locales |
2012-079 Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport 2012  1183 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/79 Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées |
2012-080 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2013 du coefficient multiplicateur  156 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/80 Sujet : distribution électrique |
2012-081 Place des Véens – Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 15 logements  189 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/81 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2012-082 Parc d'activités des Clairions – Acquisition d'un bâtiment administratif  336 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/82 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2012-083 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les logements neufs de haute performance énergétique – Annulation de la délibération 2012-027  2588 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/83 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue |
2012-084 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Dénomination d'une rue  112 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/84 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2012-085 Sédentarisation des gens du voyage – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Office Auxerrois de l'Habitat pour la viabilisation de terrains  267 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/85 Sujet : nomade / commande publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) |
2012-086 Études préalables pour la création d'une passe à poissons et d'un parcours d'initiation en eau vive au barrage de Preuilly – Demande de subventions  166 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/86 Sujet : eau / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Barrage de Preuilly |
2012-087 Immeuble rue Krüger et rue Paul Doumer – Changement d'affectation  157 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/87 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Doumer / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger |
2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives  613 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/88 Sujet : économie d'énergie |
2012-089 Transports scolaires non urbains – Nouvelle convention de délégation de compétence avec le Conseil Général de l'Yonne  319 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/89 Sujet : transport scolaire Organisme : Yonne |
2012-090 Association Service Compris – Attribution d'une subvention exceptionnelle  156 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/90 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris |
2012-091 Cité des Musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) – Attribution d'une subvention exceptionnelle  191 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/91 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques |
2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013  177 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/92 Sujet : recensement de population |
2012-093 Actes de gestion courante  541 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/93 |
2012-094 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " sur les transports scolaires dans l'Yonne  122 Ko Date : 20 septembre 2012 Cote : 555 W 2012/94 Sujet : transport scolaire |
2012-095 Parc des expositions  1161 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/95 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire  1846 Ko Date : 22 novembre 2012 Cote : 555 W 2012/96 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
