2013-083 Fonds de concours pour soutenir l'enseignement musical  155 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/83 Sujet : musique / finances locales |
2013-084 Reprise en régie du conservatoire d'enseignement artistique  191 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/84 Sujet : danse / musique / équipement collectif / finances locales Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre) |
2013-085 Budget principal – Décision modificative n° 2  264 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/85 Sujet : finances locales |
2013-086 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  235 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/86 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-087 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  224 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/87 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2013-088 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles  3463 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/88 Sujet : finances locales |
2013-089 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Rapport 2013  237 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/89 Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées |
2013-090 Taxe sur la consommation finale de l'électricité – Actualisation 2014 du coefficient multiplicateur  159 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/90 Sujet : distribution électrique |
2013-091 Admission en non-valeurs  130 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/91 Sujet : finances locales |
2013-092 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à un particulier  129 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/92 Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale |
2013-093 Requalification urbaine du secteur Batardeau – Montardoins – Dépollution du site de l'ancienne fonderie auxerroise – Marché de prestations intellectuelles – Expertise et assistance technique – Demande de subventions  171 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / bâtiment industriel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins |
2013-094 Zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Auxerre  3371 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/94 Sujet : traitement des eaux usées |
2013-095 Désaffectation du service public scolaire et déclassement de l'école de Jonches  136 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/95 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut |
2013-096 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 2 de prolongation  209 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/96 Sujet : restauration collective / commande publique |
2013-097 Transports scolaires du Conseil Général pour les enfants de Vaux scolarisés aux Piedalloues et de Jonches scolarisés à Laborde – Participation financière de la ville  160 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/97 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Laborde (Auxerre, Yonne, France) |
