2013-068 Désaffectation d'une partie du chemin rural n° 51 situé sur Auxerre et Venoy – Projet de mise à l'enquête publique  187 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/68 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin rural 51 / Venoy (Yonne, France) |
2013-069 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Création d'une commission de délégation de service public  176 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/69 Sujet : équipement touristique / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs |
2013-070 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification  265 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/70 Sujet : élu |
2013-071 Actes de gestion courante  378 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/71 |
2013-072 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  130 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/72 |
2013-073 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2012  140 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/73 |
2013-074 Vœu présenté par Guy Férez du groupe " Bien vivre Ensemble " relatif au traitement des déchets du Centre-Yonne  389 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/74 Sujet : traitement des déchets |
2013-075 Élection de l'adjoint chargé de la démocratie de proximité, des quartiers et de la citoyenneté  151 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/75 Sujet : élu |
2013-076 Annulation de la délibération n° 2012-135 du 20 décembre 2012 relative au projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  152 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/76 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-077 Annulation de la délibération n° 2012-136 du 20 décembre 2012 relative à la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme pour le projet d'aménagement et de requalification urbaine de l'Arquebuse  137 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/77 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse |
2013-078 Route de Lyon – Aménagement d'un bassin de confinement des eaux en matière de défense incendie – Cession à la société Knauf-Isba d'un terrain  296 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/78 Sujet : eau / protection civile / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Lyon |
2013-079 Quartier Saint-Siméon – Projet de résidentialisation d'une partie du parking du Midi – Déclassement de l'espace public et cession du foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat  391 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/79 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Midi |
2013-080 Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Rénovation Urbaine acte II – Avenant n° 1 à la convention pluri-annuelle  1714 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/80 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-081 Fédération Départementale d'Électricité de l'Yonne (FDEY) – Modification des statuts  1210 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/81 Sujet : énergie / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne |
2013-082 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation des demandes et attribution des indemnisations  320 Ko Date : 19 septembre 2013 Cote : 555 W 2013/82 Sujet : opération d'urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
