2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012  174 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/119 Sujet : recensement de population |
2011-120 Actes de gestion courante  674 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/120 |
2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  136 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/121 |
2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe " Bien vivre ensemble " demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux  5024 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/122 Sujet : personnel |
2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne  173 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/123 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) |
2011-124 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès au site Casino  148 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/124 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010  1652 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/125 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion  578 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/126 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d'ouverture des plis  200 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/127 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'ouverture des plis Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l'Office Auxerrois de l'habitat de l'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance  159 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/128 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance |
2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes  161 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/129 Sujet : urbanisme |
2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains  170 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/130 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2011-131 Taxe d'aménagement  198 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/131 Sujet : fiscalité |
2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics  4059 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/132 Sujet : personne handicapée / réseau routier |
2011-133 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010  6759 Ko Date : 24 novembre 2011 Cote : 555 W 2011/133 Sujet : distribution électrique / commande publique |
