2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale  114 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/104 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  218 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/105 Sujet : finances locales |
2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2  113 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/106 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-107 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société  151 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/107 Sujet : exonération fiscale |
2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d'électricité à la taxe sur l'électricité  168 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/108 Sujet : distribution électrique |
2011-109 Institution d'un partenariat pour la cession de certificats d'économies d'énergie  175 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/109 Sujet : économie d'énergie |
2011-110 Saint-Bris le Vineux  73810 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/110 Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) |
2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l'entreprise COFELY  915 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/111 Sujet : propriété publique / commande publique |
2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions  5030 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/112 Sujet : finances locales Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon |
2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B  6755 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/113 Sujet : personnel |
2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification  188 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/114 Sujet : personnel |
2011-115 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie  6232 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/115 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service circulation, éclairage public et voirie |
2011-116 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire  169 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/116 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service éducation et vie scolaire |
2011-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels  170 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/117 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service des arts visuels |
2011-118 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médecin de prévention  161 Ko Date : 22 septembre 2011 Cote : 555 W 2011/118 Sujet : personnel |
