Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/10 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/11 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/12 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/13 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/15 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/17 Sujet : logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/18 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt 2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/19 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/20 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/21 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-5 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/22 Sujet : élu / conditions du travail Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
