2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/43 Sujet : distribution de gaz / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-216 Bistro du marché – acquisition  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/44 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-217 Actes de gestion courante  6 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/46 Sujet : propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  43 vues Cote : 535 W 12/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  10 vues Cote : 535 W 12/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008  8 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints  5 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/4 Sujet : élu Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-1 Détermination du nombre d'adjoints  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux  3 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/7 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
