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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Santé et assistance
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre concerne les relations de la communauté d'habitants d'Auxerre avec les principaux établissements charitables et hospitaliers de la ville, l'Hôtel-Dieu de la Madeleine (ou Grandes-Charités) et l'Hôpital général. Le chercheur ne trouvera ici que des archives traitant de l'intervention de la communauté d'habitants dans le fonctionnement de l'Hôtel-Dieu, et non les archives de l'établissement à proprement parler. Il en va de même pour les quelques documents relatifs à l'Hôpital général d'Auxerre qui traitent essentiellement de sa création, en 1678.

    I. — L'Hôtel-Dieu de la Madeleine

    En l'absence de titres de fondation, l'origine de l'Hôtel-Dieu est mal connue. L'érudition locale reprend généralement l'hypothèse avancée par Jean Lebeuf, qui voyait en l'Hôtel-Dieu le déplacement d'un établissement antérieur, la Maison-Dieu du Montartre, établi paroisse Saint-Amâtre. La construction de l'enceinte de la ville en 1166 expliquerait le déplacement intra-muros de l'établissement...

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    Cote : Feudiste 96 n° 31, 112 n° 8, 145 n° 1, 145 n° 1 bis, 145 n° 2 à 145 n° 16, 146 n° 1 à 146 n° 5, 146 n° 7 à 146 n° 25, 147 n° 1 à 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 31, 149 n° 1, 149 n° 4 à 149 n° 7, 150 n° 1 à 150 n° 39, 151 n° 1 à 151 n° 20, 152 n° 1 à 152 n° 12, 153 n° 1 à 153 n° 2, 153 n° 4, 211 n° 24
    Sujet : santé

    • Hôtel-Dieu de la Madeleine
      Cote : Feudiste 96 n° 31, 145 n° 1, 145 n° 1 bis, 145 n° 2 à 145 n° 16, 146 n° 1 à 146 n° 5, 146 n° 7 à 146 n° 25, 147 n° 1 à 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 31, 149 n° 1, 149 n° 4 à 149 n° 7, 150 n° 1 à 150 n° 39, 151 n° 1 à 151 n° 20, 152 n° 1 à 152 n° 12, 211 n° 24
      Sujet : établissement de santé
      Organisme : Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre)
      Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Hôtel-Dieu de la Madeleine

      • Contentieux entre le corps de ville et les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de la Madeleine au sujet de l'administration de l'Hôtel-Dieu
        Cote : Feudiste 147 n° 1 à 147 n° 4, 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 31, 149 n° 1
        Sujet : contentieux administratif

        • Contentieux relatifs aux compétences du bureau de l'Hôtel-Dieu
          Présentation du contenu :

          Pièces de procédure et assignations devant le parlement de Paris

          Cote : Feudiste 147 n° 3 à 147 n° 4, 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 31, 149 n° 1
          Organisme : Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre). Bureau d'administration / France. Parlement (Paris)

          • Assignation de 1712
            Cote : Feudiste 147 n° 7, 147 n° 9 à 147 n° 10, 147 n° 12 à 147 n° 31, 149 n° 1

            • Contestation par le maire et les échevins d'Auxerre de la nomination, par le chapitre de l'église cathédrale Saint-Étienne, de Gaspard Moreau, doyen de l'église cathédrale, comme administrateur ecclésiastique du bureau de l'Hôtel-Dieu
              Cote : Feudiste 147 n° 10, 147 n° 12 à 147 n° 17, 147 n° 19 à 147 n° 20, 147 n° 24 à 147 n° 28, 147 n° 30 à 147 n° 31, 149 n° 1
              Sujet : ministre du culte
              Personne : Moreau, Gaspard (.... 1712-1713 .... ; doyen de l'église cathédrale d'Auxerre ; administrateur du bureau de l'Hôtel-Dieu)
              Organisme : Chapitre cathédral Saint-Étienne (Auxerre)

              • Échange d'actes de procédures entre le procureur du roi de l'hôtel de ville d'Auxerre, les chanoines de l'église Saint-Étienne et le substitut du procureur du roi au bailliage et siège présidial d'Auxerre
                Présentation du contenu :

                Exploit de sergent royal et exploits d'huissier.

                Cote : Feudiste 147 n° 13 à 147 n° 17, 147 n° 19 à 147 n° 20
                Organisme : Auxerre / France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)

                • Signification aux chanoines de Saint-Étienne de l'opposition du procureur du roi de l'hôtel de ville d'Auxerre à la nomination de Gaspard Moreau comme administrateur de l'Hôtel-Dieu pour une cinquième année consécutive.
                  Date  : 1er octobre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 13
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réponse des chanoines de Saint-Étienne à la sommation du procureur du roi de l'hôtel de ville à propos de la nomination de Gaspard Moreau comme administrateur de l'Hôtel-Dieu.
                  Date  : 3 octobre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 14
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Protestation du substitut du procureur du roi au bailliage et siège présidial d'Auxerre contre l'opposition du procureur du roi de l'hôtel de ville à la nomination de Gaspard Moreau comme administrateur de l'Hôtel-Dieu.
                  Date  : 4 octobre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 15
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réponses du procureur du roi de l'hôtel de ville
                  Cote : Feudiste 147 n° 16 à 147 n° 17

                  • Réponse à l'acte des chanoines de Saint-Étienne du 3 octobre 1712.
                    Date  : 7 octobre 1712
                    Cote : Feudiste 147 n° 16
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Réponse à l'acte du substitut du procureur du roi au bailliage et siège présidial d'Auxerre du 4 octobre 1712.
                    Date  : 7 octobre 1712
                    Cote : Feudiste 147 n° 17
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                • Protestation du procureur du roi de l'hôtel de ville d'Auxerre auprès de l'évêque d'Auxerre contre la nomination par le chapitre de Saint-Étienne de Gaspard Moreau en tant qu'administrateur de l'Hôtel-Dieu.
                  Date  : 15 octobre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 19
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réitération par le procureur du roi de l'hôtel de ville d'Auxerre auprès des administrateurs de l'Hôtel-Dieu de son opposition à la nomination de Gaspard Moreau en tant qu'administrateur de l'Hôtel-Dieu.
                  Date  : 27 octobre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 20
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


              • Consignation d'un incident survenu entre Jean Baudesson, maire d'Auxerre, et Gaspard Moreau, administrateur de l'Hôtel-Dieu, à l'occasion d'une séance du bureau de l'Hôtel-Dieu : procès-verbal de Jean Baudesson, maire perpétuel et juge de police de la ville d'Auxerre.
                Date  : 27 octobre 1712
                Cote : Feudiste 147 n° 12
                Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Sujet : acte d'opposition
                Personne : Baudesson, Jean (1646-1731)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Attestation d'exercice par Gaspard Moreau de la charge de gouverneur ecclésiastique de l'Hôtel-Dieu depuis 1708 : certificat de Nicolas Jodon, conseiller au présidial d'Auxerre, François Grasset, avocat et Louis Blonde, marchand, administrateurs laïques de l'Hôtel-Dieu.
                Date  : 12 novembre 1712
                Cote : Feudiste 147 n° 24
                Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                Personne : Jodon, Nicolas (.... 1711-1712 ....) / Blonde, Louis (.... 1700-1719 ....) / Grasset, François (.... 1706-1721 .... ; avocat ; lieutenant de bourgeoisie ; administrateur de l'Hôtel-Dieu ; échevin)
                Lieu de conservation :

                Archives municipales


              • Appel devant le parlement de Paris de la sentence rendue par le lieutenant particulier du bailliage et siège présidial d'Auxerre le 31 octobre 1712
                Cote : Feudiste 147 n° 10, 147 n° 25 à 147 n° 28, 147 n° 30 à 147 n° 31, 149 n° 1
                Organisme : France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)

                • Appel devant le parlement de Paris de l'acte capitulaire et d'une sentence du lieutenant particulier du bailliage et siège présidial d'Auxerre du 31 octobre 1712 nommant Gaspard Moreau, doyen de l'église cathédrale Saint-Étienne, administrateur de l'Hôtel-Dieu pour la cinquième année : copie d'une requête du maire et des échevins d'Auxerre au parlement.
                  Date  : [novembre ?] 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 10
                  Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réception par le parlement de Paris de l'affaire présentée par le maire et les échevins d'Auxerre contre la nomination de Gaspard Moreau comme administrateur ecclésiastique de l'Hôtel-Dieu : arrêt du Parlement.
                  Date  : 29 novembre 1712
                  Cote : Feudiste 147 n° 25
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Réponses aux arguments avancés par Gaspard Moreau au sujet de son rang au bureau de l'Hôtel-Dieu
                  Date  : 1713-02-03/1713-02-03
                  Cote : Feudiste 147 n° 26 à 147 n° 28, 149 n° 1

                  • Justification des droits des magistrats du corps de ville d'Auxerre en tant que premiers et principaux administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Auxerre : recueil d'extraits, de 1660 à 1712, de procès-verbaux d'audition des comptes du receveur de l'Hôtel-Dieu, de conclusions des administrateurs de l'Hôtel-Dieu, d'un arrêt du parlement de Paris et d'un procès-verbal d'assemblée générale des habitants d'Auxerre.
                    Date  : 11 janvier 1713
                    Cote : Feudiste 149 n° 1
                    Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                  • Réponse aux arguments avancés par Gaspard Moreau par mémoire du 24 janvier 1713 au sujet de son rang au bureau de l'Hôtel-Dieu
                    Présentation du contenu :

                    Mémoires en faveur du maire, des gouverneurs et des échevins d'Auxerre.

                    Cote : Feudiste 147 n° 26 à 147 n° 27

                    • Premier mémoire.
                      Date  : 1er février 1713
                      Cote : Feudiste 147 n° 26
                      Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                    • Second mémoire.
                      Date  : 3 février 1713
                      Cote : Feudiste 147 n° 27
                      Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                      Lieu de conservation :

                      Archives municipales


                  • Attestation par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de l'absence de protestation de Gaspard Moreau au sujet de la préséance de M. Baudesson, maire d'Auxerre, lors de l'assemblée des administrateurs de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général d'Auxerre du 22 octobre 1713 : certificat des administrateurs de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général.
                    Date  : 3 février 1713
                    Cote : Feudiste 147 n° 28
                    Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                    Personne : Baudesson, Jean (1646-1731)
                    Organisme : Hôpital général (Auxerre)
                    Lieu de conservation :

                    Archives municipales


                • Demande du maire et des échevins d'Auxerre tendant à être maintenus dans leurs prérogatives de premiers administrateurs du bureau de l'Hôtel-Dieu : requête du maire et des échevins d'Auxerre au gens du parlement de Paris.
                  Date  : 31 juillet 1713
                  Cote : Feudiste 147 n° 30
                  Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales


                • Annulation de l'élection de Gaspard Moreau comme administrateur ecclésiastique du bureau de l'Hôtel-Dieu d'Auxerre et homologation de l'accord passé entre les échevins et les administrateurs de l'Hôtel-Dieu le 10 novembre 1712 : arrêt du parlement de Paris.
                  Date  : 1er août 1713
                  Cote : Feudiste 147 n° 31
                  Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Parchemin.
                  Lieu de conservation :

                  Archives municipales