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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre décrit successivement les pièces concernant la forêt, les voies et moyens de communication terrestres, et les cours d’eau et équipements fluviaux.

    Le corps de ville dispose rarement des pouvoirs et des moyens pour agir de façon autonome dans ces domaines ; la communauté d’habitants doit donc compter avec d’autres acteurs dont les compétences peuvent parfois entrer en concurrence avec les intérêts de la ville. Au premier chef, on signalera l’activité croissante des États de Bourgogne dans ces différents domaines, dont l’entretien de la voirie, tout au long du XVIIIe siècle.

    I. — Forêt

    Seule pièce à concerner la forêt, un décret des États de Bourgogne illustre la politique menée au niveau provincial en matière de reboisement dans le premier quart du XVIIIe siècle.

    II. — Voies et moyens de communication terrestres

    A. — Routes et chemins

    1. Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne

    Les États jouissent de larges compétences en matière de...

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    Date  : 1734-02-22/1734-02-22
    Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 132 n° 4, 139 n° 1 à 139 n° 2, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, 172 n° 4, DD 49 à 51

    • Cours d'eau et équipements fluviaux
      Date  : 1734-02-22/1734-02-22
      Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 139 n° 1 à 139 n° 2, DD 51
      Sujet : cours d'eau

      • Usage et aménagement des cours d'eau
        Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 98 n° 11, 112 n° 20, DD 51

        • Défense par les habitants d'Auxerre de leur droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne
          Date  : 1629-05-05/1629-05-05
          Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5
          Lieu : Yonne (France ; cours d'eau)

          • Défense du droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne, suite à la saisie de la seigneurie de Baulche prononcée contre Diane Surhouette du Halde
            Date  : 1629-05-05/1629-05-05
            Cote : Feudiste 12 n° 3 à 12 n° 5
            Personne : Surhouette du Halde, Diane
            Lieu : Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche, Yonne, France ; seigneurie)

            • Consultation relative à la procédure à suivre par les habitants d'Auxerre afin d'établir leur droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne nonobstant les prétentions des seigneurs de Baulche : copie d'un mémoire juridique.
              Date  : 13 avril 1627
              Cote : Feudiste 12 n° 3
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Justification du droit des habitants d'Auxerre de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne contre Jacques de La Maischaussée, sieur de La Coste, et dame Diane Souronet du Halde, son épouse, seigneurs de Beaulche : inventaire de pièces.
              Date  : [1628]
              Cote : Feudiste 12 n° 4
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Personne : Surhouette du Halde, Diane / La Coste, Jacques de La Maischaussée (sieur de)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Adjudication par décret de la seigneurie de Beaulche saisie sur dame Diane Surhouete du Halde, à l'exception des droits prétendus par la ville d'Auxerre de prélever dans l'Yonne du sable et des pierres : copie d'un arrêt du parlement de Paris.
              Date  : 5 mai 1629
              Cote : Feudiste 12 n° 5
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
              Personne : Surhouette du Halde, Diane / La Coste, Jacques de La Maischaussée (sieur de)
              Organisme : France. Parlement (Paris)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales