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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre décrit successivement les pièces concernant la forêt, les voies et moyens de communication terrestres, et les cours d’eau et équipements fluviaux.

    Le corps de ville dispose rarement des pouvoirs et des moyens pour agir de façon autonome dans ces domaines ; la communauté d’habitants doit donc compter avec d’autres acteurs dont les compétences peuvent parfois entrer en concurrence avec les intérêts de la ville. Au premier chef, on signalera l’activité croissante des États de Bourgogne dans ces différents domaines, dont l’entretien de la voirie, tout au long du XVIIIe siècle.

    I. — Forêt

    Seule pièce à concerner la forêt, un décret des États de Bourgogne illustre la politique menée au niveau provincial en matière de reboisement dans le premier quart du XVIIIe siècle.

    II. — Voies et moyens de communication terrestres

    A. — Routes et chemins

    1. Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne

    Les États jouissent de larges compétences en matière de...

    Ouvrir le détail
    Date  : 1734-02-22/1734-02-22
    Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 132 n° 4, 139 n° 1 à 139 n° 2, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, 172 n° 4, DD 49 à 51

    • Cours d'eau et équipements fluviaux
      Date  : 1734-02-22/1734-02-22
      Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 139 n° 1 à 139 n° 2, DD 51
      Sujet : cours d'eau

      • Usage et aménagement des cours d'eau
        Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 98 n° 11, 112 n° 20, DD 51

        • Défense par les habitants d'Auxerre de leur droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne
          Date  : 1629-05-05/1629-05-05
          Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5
          Lieu : Yonne (France ; cours d'eau)

          • Procédure des habitants d'Auxerre contre le seigneur de Baulche, son gruyer et son prévôt, au sujet de leur droit de prélever du sable, des joncs et des roches dans l'Yonne.
            Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 2
            Organisme : Seigneurie de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche, Yonne)
            Lieu : Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche, Yonne, France ; seigneurie)

            • Ordre donné par le roi de faire comparaître à Auxerre des témoins dans l'affaire opposant les habitants d'Auxerre au seigneur d'Albret, seigneur de Baulche, et Moreau de Sainte-Marie, gruyer du seigneur de Baulche, au sujet du droit des habitants de prendre de l'arène, du sable, des joncs et des roches dans l'Yonne entre Cravant et Auxerre : mandement de Charles VII.
              Date  : 20 janvier 1453 n. st.
              Cote : Feudiste 12 n° 1
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
              Personne : Albret, Charles 2 d' (1407-1471) / Sainte-Marie, Moreau de / Charles VII (1403-1461 ; roi de France)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Assignation à comparaître faite au seigneur de Beaulche, à Moreau de Sainte-Marie, son gruyer, à Jacques Le Fricat, prévôt de Beaulche, et à Guillaume Ressort dit Berthomé, serviteur du gruyer, et à laisser jouir les habitants d'Auxerre de leur droit de prendre des pierres, des roches et du sable dans l'Yonne : procès-verbal de Jean Riote, sergent à cheval.
              Date  : 2 février 1453 n. st.
              Cote : Feudiste 12 n° 2
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
              Personne : Albret, Charles 2 d' (1407-1471) / Sainte-Marie, Moreau de / Le Fricat, Jacques / Ressort dit Berthomé, Guillaume / Riote, Jean (.... 1447-1453 ....)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


          • Défense du droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne, suite à la saisie de la seigneurie de Baulche prononcée contre Diane Surhouette du Halde
            Date  : 1629-05-05/1629-05-05
            Cote : Feudiste 12 n° 3 à 12 n° 5
            Personne : Surhouette du Halde, Diane
            Lieu : Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche, Yonne, France ; seigneurie)

            • Consultation relative à la procédure à suivre par les habitants d'Auxerre afin d'établir leur droit de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne nonobstant les prétentions des seigneurs de Baulche : copie d'un mémoire juridique.
              Date  : 13 avril 1627
              Cote : Feudiste 12 n° 3
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Justification du droit des habitants d'Auxerre de prélever du sable et des pierres dans l'Yonne contre Jacques de La Maischaussée, sieur de La Coste, et dame Diane Souronet du Halde, son épouse, seigneurs de Beaulche : inventaire de pièces.
              Date  : [1628]
              Cote : Feudiste 12 n° 4
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Personne : Surhouette du Halde, Diane / La Coste, Jacques de La Maischaussée (sieur de)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Adjudication par décret de la seigneurie de Beaulche saisie sur dame Diane Surhouete du Halde, à l'exception des droits prétendus par la ville d'Auxerre de prélever dans l'Yonne du sable et des pierres : copie d'un arrêt du parlement de Paris.
              Date  : 5 mai 1629
              Cote : Feudiste 12 n° 5
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
              Personne : Surhouette du Halde, Diane / La Coste, Jacques de La Maischaussée (sieur de)
              Organisme : France. Parlement (Paris)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


        • Opposition des habitants d'Auxerre à la démolition des pertuis, des biefs et des moulins assis sur l'Yonne et la Cure demandée par les marchands pour la provision de bois de Paris
          Cote : Feudiste 98 n° 11, 112 n° 20
          Sujet : énergie hydraulique
          Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) / Cure (France ; cours d'eau) / Paris (France)

          • Présentation par le corps de ville de remontrances au roi, afin de demander la révocation d'un arrêt du Conseil permettant aux marchands de bois pour la provision de Paris de détruire des pertuis et des moulins leur appartenant dans la banlieue d'Auxerre : copie d'une conclusion du corps de ville.
            Date  : 17 mars 1721
            Cote : Feudiste 112 n° 20
            Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Organisme : France. Conseil du roi
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


          • Opposition des habitants d'Auxerre à deux arrêts du Conseil des 15 octobre 1720 et 17 janvier 1721 ordonnant la démolition des pertuis, des biefs et des moulins assis sur l'Yonne et la Cure demandée par les marchands pour la provision de bois de Paris : requête du maire, des échevins et habitants d'Auxerre au roi, actes de signification de la requête aux marchands de bois flotté pour la provision de la ville de Paris.
            Date  : 2 avril 1721
            Cote : Feudiste 98 n° 11
            Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Organisme : France. Conseil du roi
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


        • Examen d'un projet d'aménagement de l'Armançon pour la navigation : copie d'une lettre du contrôleur général des finances à l'intendant de Bourgogne, d'un mémoire adressé au contrôleur général des finances par le sieur Lesguillier de Milliancourt, d'une réponse au mémoire de Lesguillier de Milliancourt.
          Date  : s. d.
          Cote : DD 51
          Personne : Lesguillier de Milliancourt, sieur (17..-17..)
          Lieu : Armançon (France ; cours d'eau) / Bourgogne (France ; généralité)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales