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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre décrit successivement les pièces concernant la forêt, les voies et moyens de communication terrestres, et les cours d’eau et équipements fluviaux.

    Le corps de ville dispose rarement des pouvoirs et des moyens pour agir de façon autonome dans ces domaines ; la communauté d’habitants doit donc compter avec d’autres acteurs dont les compétences peuvent parfois entrer en concurrence avec les intérêts de la ville. Au premier chef, on signalera l’activité croissante des États de Bourgogne dans ces différents domaines, dont l’entretien de la voirie, tout au long du XVIIIe siècle.

    I. — Forêt

    Seule pièce à concerner la forêt, un décret des États de Bourgogne illustre la politique menée au niveau provincial en matière de reboisement dans le premier quart du XVIIIe siècle.

    II. — Voies et moyens de communication terrestres

    A. — Routes et chemins

    1. Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne

    Les États jouissent de larges compétences en matière de...

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    Date  : 1734-02-22/1734-02-22
    Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 132 n° 4, 139 n° 1 à 139 n° 2, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, 172 n° 4, DD 49 à 51

    • Voies et moyens de communication terrestres
      Cote : Feudiste 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 132 n° 4, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49 à 50

      • Routes et chemins
        Date  : 1786-11-30/1786-11-30
        Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49
        Sujet : réseau routier

        • Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne
          Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 6, 171 n° 9 à 171 n° 10, 171 n° 13 à 171 n° 15, 172 n° 2
          Sujet : états provinciaux
          Organisme : France. États (Bourgogne)

          • Dispositions réglementaires prises par les États de Bourgogne
            Date  : 1760-01-11/1760-03-27
            Cote : Feudiste 171 n° 2, 171 n° 4 à 171 n° 6, 171 n° 10, 171 n° 13 à 171 n° 15, 172 n° 2

            • Interdiction faite aux cultivateurs de faire des sillons sur les bords des fossés des chemins : ordonnance des élus généraux des États de Bourgogne.
              Date  : 20 décembre 1740
              Cote : Feudiste 171 n° 10
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales