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Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

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Présentation des notices

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  • Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
    Présentation du contenu :

    Ce chapitre décrit successivement les pièces concernant la forêt, les voies et moyens de communication terrestres, et les cours d’eau et équipements fluviaux.

    Le corps de ville dispose rarement des pouvoirs et des moyens pour agir de façon autonome dans ces domaines ; la communauté d’habitants doit donc compter avec d’autres acteurs dont les compétences peuvent parfois entrer en concurrence avec les intérêts de la ville. Au premier chef, on signalera l’activité croissante des États de Bourgogne dans ces différents domaines, dont l’entretien de la voirie, tout au long du XVIIIe siècle.

    I. — Forêt

    Seule pièce à concerner la forêt, un décret des États de Bourgogne illustre la politique menée au niveau provincial en matière de reboisement dans le premier quart du XVIIIe siècle.

    II. — Voies et moyens de communication terrestres

    A. — Routes et chemins

    1. Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne

    Les États jouissent de larges compétences en matière de...

    Ouvrir le détail
    Date  : 1734-02-22/1734-02-22
    Cote : Feudiste 12 n° 1 à 12 n° 5, 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 97 n° 16, 98 n° 11, 112 n° 20, 132 n° 4, 139 n° 1 à 139 n° 2, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, 172 n° 4, DD 49 à 51

    • Voies et moyens de communication terrestres
      Cote : Feudiste 13 n° 5 à 13 n° 7, 96 n° 27 à 96 n° 28, 132 n° 4, 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49 à 50

      • Routes et chemins
        Date  : 1786-11-30/1786-11-30
        Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 15, 172 n° 2, DD 49
        Sujet : réseau routier

        • Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne
          Cote : Feudiste 171 n° 1 à 171 n° 6, 171 n° 9 à 171 n° 10, 171 n° 13 à 171 n° 15, 172 n° 2
          Sujet : états provinciaux
          Organisme : France. États (Bourgogne)

          • Compétences des États de Bourgogne
            Présentation du contenu :

            Attribution et renouvellement pour trois ans aux États de Bourgogne, par le Conseil, de la connaissance des cas de dégradation ou d'empiètement sur les chemins.

            Cote : Feudiste 171 n° 3, 171 n° 9
            Organisme : France. Conseil du roi

            • Arrêt du Conseil.
              Date  : 28 juillet 1722
              Cote : Feudiste 171 n° 3
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Arrêt du Conseil et délibération des élus généraux des États pour l'enregistrement dudit arrêt.
              Date  : 16 juillet-2 décembre 1727
              Cote : Feudiste 171 n° 9
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


          • Dispositions réglementaires prises par les États de Bourgogne
            Date  : 1760-01-11/1760-03-27
            Cote : Feudiste 171 n° 2, 171 n° 4 à 171 n° 6, 171 n° 10, 171 n° 13 à 171 n° 15, 172 n° 2

            • Ordre donné par les élus généraux des États de Bourgogne aux maires et syndics de la province de Bourgogne d'inspecter l'état des poteaux indicateurs des chemins : délibération des élus généraux des États de Bourgogne.
              Date  : 30 mai 1721
              Cote : Feudiste 172 n° 2
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu : Bourgogne (France ; province)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Réglementation de l'entretien des chemins par les États de Bourgogne : décret des États.
              Date  : mai 1721
              Cote : Feudiste 171 n° 2
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Modification par les États de Bourgogne des décrets réglementant l'entretien des chemins : décret des États.
              Date  : mai 1724
              Cote : Feudiste 171 n° 4
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Réglementation par les États de Bourgogne de l'alignement et de l'amélioration des chemins : mémoire et devis général à destination des commissaires généraux et du directeur général des Ponts et chaussées des États de Bourgogne.
              Date  : 29 novembre 1731
              Cote : Feudiste 171 n° 5
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Réglementation de la construction et de la réparation des chemins par le commissaire général nommé par les élus des États de Bourgogne pour faire travailler aux ouvrages et réparations des chemins : ordonnance de Marc-Antoine Chartraire de Montigny, commissaire général.
              Date  : 9 mai 1732
              Cote : Feudiste 171 n° 6
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Personne : Chartraire de Montigny, Marc-Antoine (.... 1728-1746 ....)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Interdiction faite aux cultivateurs de faire des sillons sur les bords des fossés des chemins : ordonnance des élus généraux des États de Bourgogne.
              Date  : 20 décembre 1740
              Cote : Feudiste 171 n° 10
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Défense faite aux communautés de Bourgogne de faire exécuter à prix d'argent les travaux sur les chemins auxquels elles sont tenues par corvée : ordonnance des élus généraux des États de Bourgogne.
              Date  : 4 novembre 1754
              Cote : Feudiste 171 n° 13
              Caractéristiques matérielles : 1 affiche, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu : Bourgogne (France ; province)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Obligation faite aux communautés d'habitants d'entretenir les chemins finérots servant à la communication entre communautés et débouchant sur les grands chemins : ordonnance des élus généraux des États de Bourgogne.
              Date  : 16 novembre 1759
              Cote : Feudiste 171 n° 14
              Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Réglementation des exemptions à la corvée de construction et d'entretien des chemins dans la ville d'Auxerre : copie d'une ordonnance des élus généraux des États de Bourgogne et certificat de publication à Auxerre.
              Date  : 11 janvier-27 mars 1760
              Cote : Feudiste 171 n° 15
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


          • Affermage de l'entretien d'ouvrages et de routes par les États de Bourgogne.
            Présentation du contenu :

            Affermage par les élus généraux des États de Bourgogne de l'entretien des ouvrages et des chemins depuis la montagne des Balets jusqu'à Étigny, de la route d'Auxerre et du pont de Noyers pour six ans, moyennant 684 livres par an : copie du procès-verbal d'adjudication des élus généraux des États de Bourgogne en faveur de Jean Berthier et Edme Jannet, entrepreneurs à Auxerre.

            Date  : 20 mars 1710
            Cote : Feudiste 171 n° 1
            Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Personne : Berthier, Jean / Jannet, Edme
            Organisme : France. États (Bourgogne)
            Lieu : Les Balets (France ; montagne) / Étigny (Yonne, France) / Noyers, Pont de (Yonne, France)
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


        • Contribution des habitants d'Auxerre à l'entretien des chemins
          Cote : Feudiste 171 n° 7 à 171 n° 8

          • Permission accordée au maire et aux échevins d'Auxerre d'indemniser les charretiers travaillant à l'entretien des routes à hauteur d'un sol par voiture et de faire réaliser par des pionniers les travaux qui ne peuvent être effectués par les habitants : requête du maire, des échevins et des habitants d'Auxerre aux commissaires pour la vérification des dettes des communautés de Bourgogne et ordonnance de Pierre-Arnaud de Labriffe, intendant de Bourgogne.
            Date  : 10 février 1736
            Cote : Feudiste 171 n° 7
            Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Personne : Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


          • Dénombrement des journées des pionniers employés en place des habitants d'Auxerre pour le curage des fossés et des voitures effectuées par les charretiers pour l'entretien des chemins : état récapitulatif.
            Date  : 18 mars 1736
            Cote : Feudiste 171 n° 8
            Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
            Lieu de conservation :

            Archives municipales


        • Création de nouveaux itinéraires
          Date  : 1786-11-30/1786-11-30
          Cote : Feudiste 171 n° 11 à 171 n° 12, DD 49

          • Protestation contre le tracé de la route d'Auxerre à Saint-Florentin via Montigny-le-Roi
            Cote : Feudiste 171 n° 11 à 171 n° 12
            Lieu : Saint-Florentin (Yonne, France) / Montigny-la-Resle (Yonne, France)

            • Protestations d'habitants d'Auxerre contre le tracé de la route passant par Montigny-le-Roi et non par Monéteau, envisagé par décret des élus généraux des États de Bourgogne : requête au maire et aux échevins d'Auxerre.
              Date  : 1753
              Cote : Feudiste 171 n° 11
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Organisme : France. États (Bourgogne)
              Lieu : Monéteau (Yonne, France)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


            • Défense faite au maire et aux échevins d'Auxerre de former opposition au décret des élus généraux des États de Bourgogne sur la construction d'un chemin entre Auxerre et Saint-Florentin via Montigny-le-Roi : ordonnance de Jean-François Joly de Fleury, intendant de Bourgogne.
              Date  : 18 novembre 1753
              Cote : Feudiste 171 n° 12
              Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
              Personne : Joly de Fleury, Jean-François (1718-1802)
              Lieu de conservation :

              Archives municipales


          • Projet de construction d'un chemin de communication entre Tonnerre et Auxerre passant par Viviers et Chablis : lettre de Louis-Bénigne-François Bertier de Sauvigny, intendant de Paris, aux officiers municipaux d'Auxerre.
            Date  : 30 novembre 1786
            Cote : DD 49
            Personne : Bertier de Sauvigny, Louis-Bénigne-François (1737-1789)
            Lieu : Tonnerre (Yonne, France) / Viviers (Yonne, France) / Chablis (Yonne, France)
            Lieu de conservation :

            Archives municipales