Notice descriptive

  • Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

2019-074 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019

Date  : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/74
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

Iconographies
2 vues 2019-074 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
(2 vues)
Consulter le document (2 vues)