Notice descriptive

  • Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

2018-056 Borne d'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France

Date  : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/58
Sujet : eau potable / domaine public
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées