Délibérations du conseil municipal 1986-1989 Patrimoines numériques d'Auxerre

29 Renouvellement du conseil d'administration du centre régional de la propriété forestière – constitution de la commission communale chargée d'établir la liste électorale

30 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 25 avril 1986

Lettre de M. A. Madelin, ministre de l'industrie, des PTT et du tourisme, à M. Jean-Pierre Soisson, relative à l'avenir du groupe ISOROY

Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, concernant l'action de la mission locale d'Auxerre en faveur des jeunes Auxerrois

Intervention de M. Belleville sur l'historique du quartier Sainte-Geneviève

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – aménagement du centre et des Hauts d'Auxerre

Intervention de M. Serge Franchis – aménagement de Sainte-Geneviève

Intervention de M. Poulet – rénovation du quartier Sainte-Geneviève, aménagement des espaces extérieurs

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – l'animation de la maison de quartier

1 Présentation des travaux à Sainte-Geneviève

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – lettre à M. l'Inspecteur d'académie du 21/04/1986 relative aux fermetures de classe

Intervention de M. Jean Chignier aux fermetures de classe

2 Fermetures de classes – révision de la carte scolaire

Décès de M. Maurice Boivin

Intervention de M. Jean Chignier – demande d'un local par l'interconseil des établissements scolaires d'Auxerre FCPE

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 23 mai 1986

Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l'inauguration de la foire exposition d'Auxerre le 18 mai 1986

Lettre de M. Jean-Pierre Soisson au préfet sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre

Réponse de M. le Préfet à M. Jean-Pierre Soisson sur la liaison ferroviaire Paris-Auxerre

Communication de M. Gasset sur la présentation de la plaquette Auxerre ville accessible aux handicapés

1 Charte de financement de travaux exceptionnels

2 Travaux exceptionnels de voirie

Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le compte administratif de 1985

Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif de 1985

3 Compte administratif 1985

4 Compte de gestion du receveur municipal

Intervention de M. Serge Franchis : présentation du budget primitif 1986

5 Réhabilitation de logements rue Saint-Pélerin

6 Étude de polychromie pour Sainte-Geneviève – participation de la ville

7 Convention d'étude avec la SEM 89 sur l'aménagement des zones INA et IINA des Vauviers-Mignottes

8 Préemption de terrains aux Mignottes

9 Préemption d'un immeuble à l'angle de la rue Joubert et de la rue Saint-Pèlerin

10 Marché d'exploitation du chauffage avec la société Champel Allaigres Sorets – avenant n° 1

11 Entretien des installations de chauffage ventilation – conditionnement d'air et de climatisation à la Bibliothèque municipale – avenant n° 1 pour dénonciation

12 Avenant n° 4 avec Montenay SA au contrat d'exploitation

13 Avenant n° 1 avec Montenay SA au contrat de chauffage du 08/02/1978 pour le CES Bienvenu-Martin

14 ZI des Pieds de Rats – vente de terrain

15 Résultat d'exploitation du parking du Pont

16 Participation de la ville à l'équipement Foyer Soleil de l'APAJH

17 Gestion de la piste cycliste

18 Aide exceptionnelle au centre hippique

19 École de musique – statut des enseignants

20 Captage de Vallan et du Batardeau – résultats de l'enquête

21 Stade des Brichères – aires de sauts 2e tranche

22 Éclairage public – programme 1986, nouvel appel d'offres

23 Crédits Barangé – utilisation

24 Colloque Rétif de la Bretonne – subvention exceptionnelle

25 Contrat d'assistance technique pour la cuisine centrale – appel d'offres

26 Modification et délibérations de garanties d'emprunts au profit de l'OPMHLM

27 Modification et délibérations de garanties d'emprunts au profit de la SAAT

28 Dénomination du parc de la rue Étienne-Dolet en parc Roscoff

29 Dérogation à la règle du repos dominical

30 Renouvellement du mandat des membres du conseil municipal à la commission départementale d'urbanisme commercial

31 Promouvoir un enseignement supérieur à Auxerre

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 27 juin 1986

Présentation de l'association Saint-Amâtre

Communication de M. Poulet sur l'expertise du marché de l'Arquebuse

Déclaration de M. Soury sur les problèmes de stationnement

Communication de M. Zisman sur le colloque " Rétif de la Bretonne " et sur la première réunion du groupe de travail la la création d'un enseignement supérieur à Auxerre

Présentation du directeur du théâtre municipal Jean-Luc Le Carpentier

1 Animation de l'été pour les jeunes auxerrois qui ne partent pas en vacances

2 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs

3 Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs, appel d'offres

4 Pose d'un collecteur d'assainissement La Noue-quai de la République

5 Transport urbains du SIVOM – aménagement des stations

6 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre (CSHA) – construction de vestiaires, fondations spéciales

7 Gymnase au centre de secours – rénovation de la toiture

8 Modification du POS Auxerre-Vaux

9 Acquisition de terrain pour l'alignement rue des Vauboulons

10 Zone d'activité des Pieds de Rats – vente d'un lot

11 Acquisition de terrain pour réalisation de jardins familiaux

12 Achat d'un immeuble 18 rue Joubert

13 Rapport des représentants de la ville sur l'exercice clos au 30/06/1985

14 Convention d'exploitation du Parking du Pont

15 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1987

16 Colloque scientifique Hugues Capet – demande de subvention

17 Recherches archéologiques du CNRS à Saint-Germain – demande de subvention

18 Restauration scolaire pour l'école annexe de l'avenue Hoche – convention avec le département

19 Décision modificative n° 2

20 Remplacement d'un collecteur d'assainissement rue Martineau-des-Chesnez – décision de poursuivre

21 Appel d'offres pour l'approvisionnement du fuel domestique – saison 1986/1897

22 Indemnité de conseil au receveur

23 Taxes sur les spectacles – exonération

24 Exposition "Le Minotaure" – participation du conseil régional

25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM – 8 510 000 F pour la cité des Rosoirs

26 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM – 113 000 F pour le remplacement de boîtes aux lettres

27 Communications téléphoniques dans les écoles – demandes d'exonération

28 Avenant à la convention avec TDF – équipement Canal plus

29 Dons aux archives municipales de documents appartenant à M. Jean Moreau

30 Élection d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la SEM 89

31 Désignation d'un représentant de la ville au poste de Président de la SEM 89

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 7 septembre 1986

Élections sénatoriales – désignation des délégués du conseil municipal

1 Rentrée scolaire 1986 – aménagement du temps scolaire au lycée Jacques-Amyot, vœu

2 Travaux d'aménagement dans les lycées d'Auxerre

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1986

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Marcel Ribière, la situation de l'emploi à Auxerre, Auxerre ville propre

1 Aménagement du marché de l'Arquebuse – présentation

Intervention de M. Laprade au sujet du marché de l'Arquebuse

2 Étude d'un parc de stationnement souterrain à la cité Gouré

3 Travaux complémentaires – 3e tranche

4 Aménagement du lotissement des Mignottes – cession des terrains

5 Centre horticole – modifications techniques – ajustement du coût

6 Cathédrale Saint-Étienne – restauration – fonds de concours de la ville

7 Parc des expositions : participation de la ville à l'étude

8 Centres sociaux – comptes d'exploitation 1985

9 Centres sociaux – budgets prévisionnels 1986

10 Parking du Pont – déficit prévisionnel d'exploitation 1986

11 Travaux au collège de la Noue – fonds de concours

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur l'orientation du budget supplémentaire 1986

Intervention de M. Jean Chignier sur l'aménagement de la dette et du budget supplémentaire 1986

12 Aménagement de la dette de la collectivité

13 Budget supplémentaire 1986

14 Réhabilitation de la résidence Jeanne-Hérold : garantie d'emprunt au CAS

15 Effectif réglementaire 1986 – modifications

16 Passation d'un contrat en vue de recrutement d'un agent

17 Rue des Mignottes – extension des installations de stockage de céréales – avis du conseil

18 Chemin Haute Moquette – résultat de l'enquête publique

19 Rue Marengo – classement dans le domaine public

20 Cession d'un délaissé de terrain avenue Ingres

21 Cession d'un délaissé de terrain hameau des Chesnez

22 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier de la Noue vers les écoles du Pont, contrat avec le transporteur

23 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves du quartier du Pont de Vallan vers les écoles du Temple, contrat avec le transporteur

24 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves du quartier des Vauviers vers l'école des Mignottes (1984-1985)

25 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 – transport des élèves des écoles primaires vers les restaurants scolaires

26 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école de Brazza vers le gymnase de l'ASPTT (1984-1985)

27 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école des Clairions vers le gymnase de l'ASPTT (1984-1985)

28 Transports scolaires non subventionnés 1986-1987 des élèves de l'école des Brichères vers le restaurant scolaire Pierre-Curie

29 Transports scolaires non subventionnés 1986-19876 – Transport des élèves dans le cadre du tiers temps pédagogique

30 Création d'un bâtiment industriel – décomptes définitifs

31 Abbaye Saint-Germain – 2e tranche – décompte définitif

32 Emploi d'animateur – demande de subvention

33 Désignation d'un représentant de la ville pour l'élaboration du POS de Vallan

34 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration au Centre culturel de l'Yonne (CCY)

35 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 7 novembre 1986

1 Réception à Auxerre du Président de la République à l'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert

Communication de M. Jean Chignier sur la réception à Auxerre du Président de la République à l'occasion du centième anniversaire de la mort de Paul Bert

2 Établissement annexe à Saint-Germain

Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur l'action de la région en faveur des jeunes

Communication de M. Jean Chignier – point sur les lycées d'Auxerre

3 Brevet de technicien supérieur de maintenance industrielle à Auxerre

4 Enseignement supérieur – crédits d'étude

5 L'emploi des jeunes – une action expérimentale pour la promotion de la formation en alternance

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson sur la situation fiscale de la Semauxerre

Lettre du ministre d'État, M. Balladur à M. Jean-Pierre Soisson

Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur la déviation Auxerre-Jonches-Sainte Nitasse

6 Remise de la Marianne d'or à M. Jean-Pierre Soisson

7 Érection en établissement public communal du château de Nantou

Communication de M. Dollfus sur les travaux de la commission extra-municipale de développement économique et sur les journées portes ouvertes d'entreprises des 29 et 30 octobre 1986

8 Subvention aux associations 1987

9 Subvention pour 1987 au club professionnel de l'AJA football

Communication de M. Jean Chignier sur les subventions aux associations pour 1987

10 École des Beaux-Arts – travaux de couverture – 1re tranche

11 Zone des Mignottes – préemption de terrains

12 Aménagement du carrefour voie communale RN 6 – déclassement partiel

13 Déviation de la RN 6 – déplacement de la dérivation électrique ISBA

14 Transfert de l'atelier public de distillation

15 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux d'entretien, appel d'offres

16 Marchés à commandes bisannuels – voirie assainissement 1987-1988 travaux neufs

17 Marchés à commandes bisannuels éclairage public – modernisation et amélioration

18 Approvisionnement en carburant pour 1987 – appel d'offres

19 Acquisition d'un poids lourds – appel d'offres

20 Terrain d'honneur des jeunes footballeurs – plan de financement

21 Création d'une rampe d'accès rue du Puits-des-Dames – décompte définitif

22 Création d'une rampe d'accès parking du Pont remise à la ville

23 Parking du Pont – fixation des tarifs

24 Fonds de concours de l'habitat – utilisation

25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM

26 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – concours des services techniques

27 Liaison Jonches/Sainte-Nitasse – vente de terrains

28 Zone d'activité des Pieds de Rats – vente d'un lot

29 Zone des Clairions – acquisition de terrain

30 Acquisition d'instrument de musique – demande de subvention

31 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois – section basket

32 Fournitures scolaires – appel d'offres 1987

33 Vente aux enchères publiques de l'immeuble 101 et 103 rue de Paris – délégation du droit de préemption

34 Stade Auxerrois – renouvellement du bail

35 Prestation trimestrielle forfaitaire pour garde d'enfants

36 Désignation de deux représentants du conseil municipal au comité de gestion de foyer de l'APAJH

37 Marchés à commandes bisannuels bâtiments communaux – travaux neufs et grosses réparations, appel d'offres

38 Marchés à commandes bisannuels – voirie-chaussée-trottoirs – travaux d'entretien 1986-1987

Communication de M. Jean Chignier sur des questions diverses

Voeu du conseil municipal contre la visite du chef du gouvernement d'Afrique du Sud M. Botha

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 19 décembre 1986

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Jean-Michel Renaitour

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – présentation du budget 1987

Présentation du budget primitif 1987 par M. Zisman

Intervention de M. Jean Chignier sur le budget primitif 1987

1 Motion sur le report du vote du budget primitif 1987

Intervention de M. Jean Chignier sur les finances des collectivités locales

2 Vote du budget primitif

3 Travaux de voirie – programme 1987

4 Éclairage public – programme 1987

5 Voies et réseaux primaires des Gorges Rouges à Laborde

6 Prolongement de la rue Guynemer dans la zone des Pieds de Rats

7 Assainissement – travaux rive gauche

8 Renforcement de l'assainissement rue de Champlys

9 Hôtel de ville – programme d'aménagement

10 Participation au salon MITCAR

11 Édition d'une affiche d'Auxerre par le Syndicat d'initiative

12 Contrat de promotion économique de la ville

13 Prix de la ville d'Auxerre

14 Aide à l'entreprise Guilliet – modification de la convention entre partenaires publics

15 Décision modificative n° 3

16 Quartier des Piédalloues – bilan actualisé

17 Aide à l'amélioration des enseignes – fonds de concours municipal

18 Action de prévention spécialisée – convention avec le département

19 Surtaxe eau, assainissement et épuration pour 1987

20 Schéma d'organisation de la zone des Clairions

21 Zone des Clairions ; échange de terrains

22 Décomptes définitifs – création des vestiaires au centre sportif des Hauts d'Auxerre

23 Décompte définitif – travaux d'étanchéité du marché de l'Arquebuse

24 SIVOM de la région d'Auxerre – participation de la ville au plan local de l'habitat

25 Prestations de services pour le SIVOM – coûts pour 1987

26 Mise en vente par adjudication de l'immeuble 118 rue Bourneil

27 Cession d'un délaissé de terrain avenue Ingres

28 Gymnase de l' ASPTT – utilisation pour les scolaires

29 Classes de neige – appel d'offres 1986-1987

30 Collèges – répartition des dépenses d'équipement entre les communes

31 Musée d'histoire naturelle – exposition itinérante Paul-Bert, demande de subvention

32 Musée d'histoire naturelle – acquisition de valises pédagogiques, demande de subvention

33 Convention d'occupation des locaux à Saint-Germain

34 Impression du bulletin municipal – appel d'offres

35 taxes sur les spectacles – demande d'exonération

36 Primes de technicité – ajustement

37 Admission en non valeur

38 Réaménagement de carrière de la directrice de l'école municipale de théâtre

39 Acquisition d'une laveuse de voirie – appel d'offres

40 Assainissement pluvial devant 3 immeubles à Saint-Siméon – remboursement à l'OPMHLM

41 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration du LEP Gambetta

42 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration du collège Denfert-Rochereau

43 Désignation d'un représentant de la ville au sein de la commission d'accessibilité des personnes non valides

44 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration du Conservatoire de la nature

45 Désignation d'un représentant de la ville au sein du Syndicat d'initiative

46 Désignation d'un représentant de la ville au Comité de jumelage

47 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 1986

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 1987

Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1987

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – " dessine-moi un lycée, le projet d'Auxerre "

Intervention de M. Jean Chignier – la situation dans les lycées d'Auxerre

1 La situation dans les lycées d'Auxerre

Intervention de M. Porcher, vice-président du CCAS

2 Aide de la ville à la réhabilitation de bâtiments dans le cadre de l'OPAH

3 OPAH dans les quartiers Saint-Étienne, Saint-Germain et Palais de Justice – étude préalable

4 Participation de la ville à l'aménagement du hall de la tour 14 à Sainte-Geneviève

5 Mission de maîtrise d'œuvre à Sainte-Geneviève – prolongation de la convention

6 Convention avec le CAT pour 1987

7 Participation de la ville à la foire de Worms – utilisation de fonds de promotion

8 Extension et renforcement du réseau d'eau 1987

9 Amélioration de la signalisation – réalisation 2e tranche

10 Protection des captages de la Plaine des Isles

11 Aménagement du carrefour des Chesnez – participation de la ville

12 Classement dans le domaine public et aménagement de la rue Jules Moreau

13 Prolongement de la rue du Moulin

14 Création d'un passage souterrain et installation de sanitaire à la piste cycliste

15 Aménagement des espaces extérieurs – consultation après appel d'offres infructueux

16 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées 1986/1987

17 Avance de trésorerie au crédit municipal

18 Décision modificative n° 1

19 Bourses communales 1987

20 Aménagement du lotissement des Mignottes – appel d'offres

21 Appel d'offres pour l'achat d'une benne à ordures

22 Admission en non-valeur

23 Aménagement des rues Martineau-des-Chesnez et Saint-Mamert – décompte définitif

24 Travaux dans les lycées – mission de conduite d'opération élargie des services techniques municipaux

25 Dérogation à la règle des repos dominical en faveur de la SACEM

26 Dérogation à la règle des repos dominical en faveur de la Sté ISOROY

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 27 mars 1987

Hommage à Robert Rimbert

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – 10 policiers auxiliaires à Auxerre sur un contingent national de 70 postes

Intervention de M. Jean Chignier – travaux dans les lycées

Intervention de M. Guy Férez

1 Un lycée autonome à Saint-Germain

2 Jacques-Amyot : un lycée à vocation littéraire et scientifique

3 Création d'un brevet de technicien supérieur au lycée Fourier

4 Travaux au lycée Gambetta

5 Création d'un atelier protégé pour les handicapés

6 Aménagement de la fondation Gouré – cuisine relais

7 Aménagement de la fondation Gouré – travaux complémentaires

8 Programme d'assainissement pour 1987

9 Aménagement d'un réseau pluvial à Jonches

10 Construction d'un boulodrome départemental

11 Transformation du court de tennis au Stade Auxerrois

12 Fondations spéciales pour les mâts d'éclairage du terrain des jeunes footballeurs

13 Extension du hangar à bateaux au Centre nautique

14 Travaux au stade des Brichères

15 Aménagement du théâtre – convention d'étude

16 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles primaires

17 Réfection de la toiture du centre d'animation urbaine (CAU) de Saint-Siméon

18 Construction d'un transformateur avenue Yver

Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d'imposition pour 1987

19 Vote des taux d'impôts pour 1987

20 Exonération taxe professionnelle et de la taxe foncière pour les propriétés bâties pour les entreprises nouvelles

21 Décision modificative n° 2

22 Subvention d'équipement au SAMU

23 Utilisation des crédits Barangé

24 Participation aux dépenses télématiques du SIVOM

25 Exonération de la taxe sur les spectacles

26 Installation d'un système d'appel sélectif – décompte définitif

27 Aménagement de locaux publics place du Cadran aux Piédalloues – décomptes définitifs

28 Lycée Fourier – réfection de la toiture et zinguerie du bâtiment A – décompte définitif

29 Assainissement pluvial rue des Conches – décompte définitif

30 Aménagement d'un terrain d'entraînement au stade des Brichères – décompte définitif

31 Programme d'équipement 1987 du SIVOM de la région d'Auxerre – concours des services techniques municipaux

32 Programme d'alimentation en eau du SIVOM – concours des services techniques municipaux – travaux de voirie

33 Retrait d'un administrateur de la ville au profit d'un délégué du SIVOM

34 Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – consultation de la ville

35 Aménagement de la carte prud'homale – avis du conseil

36 Classement de la voie privée Jules Moreau – résultat de l'enquête

37 Affaire Maréchal – vœu du conseil

38 Acquisition de la nationalité française : vœu du conseil municipal

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 3 avril 1987

1 Construction d'une cuisine centrale pour les écoles d'Auxerre

2 Quartier Sainte-Geneviève – programme des actions 1987

3 Quartier Sainte-Geneviève – Aménagement de jardins familiaux

4 Quartier Sainte-Geneviève – Acquisition d'une propriété 1, avenue du Général-Weygand

5 Atelier de la communication – décompte définitif

6 Aménagement de zones d'activités

Intervention de M. Jean Chignier – aménagement du boulevard Haussmann

7 Zone des Clairions – secteur d'aménagement de l'avenue Haussmann

8 Versement d'une indemnité pour expropriation

9 Versement d'une indemnité d'éviction pour un fermier

10 Place des Véens – étude de restructuration

Intervention de Mme Marie Pot – stationnement dans les cours des établissement scolaires

Intervention de M. Jean Chignier – place des Véeens, rénovation du quartier du Pont

11 Rénovation du quartier du Pont – bilan actualisé

12 Rénovation du quartier du Pont – prorogation de la convention

13 Acquisition d'une propriété rue de Brazza

14 Acquisition d'une propriété 20 avenue Jean-Jaurès

15 Zone d'activités des Pieds de Rats – vente d'un terrain

16 Quartier des Piédalloues – remise à la ville du secteur central

17 Quartier des Piédalloues – remise à la ville des voiries définitives

18 Quartier Saint-Siméon – remise à la ville de la 3e tranche du parc du Merlot – régularisation

Intervention de Mme Ladier sur la commission extra-municipale de l'enfance

Intervention de M. Robert Auger – fonctionnement des commissions extra-municipales

19 Affaire Pierre-André Albertini – vœu du conseil

Sommaire

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – les lycées, le projet d'Auxerre

Intervention de M. Jean Chignier – les lycées

Intervention de M. Guy Férez

1 Le lycée d'enseignement professionnel Saint-Germain

2 Convention entre le Conseil Général et la Ville d'Auxerre pour l'utilisation des propriétés départementales sises à Saint-Germain

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 15 mai 1987

1 Aménagement de la dette

2 Zone d'activités des Clairions – acquisition de terrains cadastrés HM 5 et 6

3 Aménagement zone des Clairions – acquisition cadastrée de terrain JK 6

4 Aménagement zone des Clairions – acquisition cadastrée de terrain HM 4

5 Aménagement zone des Mignottes – acquisition cadastrée de terrain AW 28

6 Aménagement zone des Mignottes – acquisition cadastrée de terrain AW 24

Intervention de M. Jean Chignier – fermetures de classes, avis du conseil

7 Fermeture de classes – avis du conseil

8 Travaux à la piscine de l'Arbre-Sec

9 Travaux complémentaires au centre horticole

10 Mise en place d'un crédit-relais à court terme

11 Acquisition d'un immeuble – rue de Sparre

12 Acquisition d'un immeuble – rue des Bons Enfants

13 Utilisation du fonds de concours à l'habitat

14 Centres sociaux – comptes d'exploitation 1986

15 Centres sociaux – budgets prévisionnels 1987

16 Subvention à la section de la section handisport du Stade Auxerrois pour sa participation aux championnats d'Europe

17 Subvention au Vélo Club Auxerrois pour l'organisation du championnat de France cyclisme de la police nationale

18 Subvention supplémentaire à l'Office municipal des sports pour le fonctionnement de la piste

19 Subvention exceptionnelle pour le 80e anniversaire du Patronage laïc Paul-Bert

20 30e anniversaire du jumelage avec Redditch – subvention exceptionnelle

21 Publication des entretiens d'Auxerre – subvention

22 Équipement mobilier de la 3e tranche du musée Saint-Germain – demande de subvention

23 Signalisation directionnelle

24 Zone des Pieds de Rats – vente d'un délaissé de terrain

25 Auxerre propre – convention de récupération des huiles de vidanges

Intervention de Mme Ladier – Auxerre ville propre

26 Auxerre propre – convention de récupération du verre

27 Enseignement de langue et de culture d'origine – avis du conseil municipal

28 Dénomination d'un voie à Jonches (rue du Bas de Jonches)

29 Dénomination d'un voie à Jonches (rue Robert Rimbert)

Intervention de M. Jean Chignier – situation dans les entreprises

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 12 juin 1987

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – propriété Paul-Bert

1 Aménagement de Saint-Germain – acquisition des bâtiments au Centre hospitalier d'Auxerre

2 Abbaye Saint-Germain – travaux complémentaires et équipements de la salle gallo-romaine – 2e tranche

3 Abbaye Saint-Germain – aménagement du musée d'art – 4e tranche

4 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée et du centre culturel

5 Abbaye Saint-Germain – étude complémentaire – fonds de concours à l'État

6 Lycée Saint-Germain – travaux de la 1re tranche – démolition de bâtiments

7 Lycée Saint-Germain – convention de financement entre la région et la ville

8 Saint-Germain – aménagement des espaces extérieurs

9 Piscine couverte des Hauts d'Auxerre

Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1986

10 Compte administratif 1986

11 Compte de gestion du receveur principal

12 Aménagement de l'avenue Foch

13 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – suppression des nuisances

14 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – amélioration esthétique

15 Quartier Sainte-Geneviève – 2e tranche de réhabilitation du bâti – fonds de concours de l'habitat

16 Sainte-Geneviève – étude sur le commerce et l'artisanat

17 Zone d'activité des Clairions – acquisition d'un terrain

18 Zone d'activité des Boutisses – acquisitions de terrains

19 Projet de remembrement – approbation du réseau de chemins

20 Gestion de parking du Pont – participation de la ville

21 Lotissement des Mignottes – rétrocession de terrains

22 Construction de deux courts de tennis au Stade Auxerrois – décompte définitif

23 Assainissement rue Louis Bréguet – décompte définitif

24 Travaux exceptionnel de voirie – décompte définitif

25 Délivrance du legs Dalby

26 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 28 juin 1987

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – la situation de l'emploi

1 Animation de l'été pour les jeunes Auxerrois qui ne peuvent pas partir en vacances

2 Distribution de lait dans les écoles maternelles de la ville

3 Place de l'Arquebuse – travaux de réfection de la 1re tranche – avenant

4 Place de l'Arquebuse – mission d'étude pour les 2e et 3e tranches de réfection et d'amélioration

5 Place de l'Arquebuse – étude d'urbanisme

6 Aménagement du centre de documentation et d'information au lycée Gambetta

7 Travaux à la crèche municipale – 3e tranche

8 Quartier Sainte-Geneviève – travaux supplémentaire sur la dalle

9 Aménagement de la place des Véens – déclaration d'utilité publique

Intervention de M. Zisman – Le budget supplémentaire 1987

Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1987

10 Budget supplémentaire 1987

11 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1988

12 Éclairage public – avenant au marché d'entretien

13 Cession d'un immeuble 118, rue Bourneil

14 Acquisition de terrains aux Boutisses

15 Vente de terrains à la Société anonyme d'HLM auxerroise et tonnerroise

16 Bilan définitif de la SEM 89 sur les Clairions

17 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89

18 Études archéologiques conduites par le CNRS sur l'abbaye Saint-Germain

19 Exonération de la taxe sur les spectacles

20 Stade des Brichères – aires de sauts – 2e tranche – décompte définitif

21 Travaux de voirie – programme 1986 – 2e lot, revêtement de chaussée – décompte définitif

22 Travaux de voirie 1986 – 4e lot, chemins ruraux – décompte définitif

23 Collège Albert-Camus – aménagement du plateau d'évolution sportive – décompte définitif

24 Frais de déménagement – prise en charge

25 Modification du POS d'Auxerre/Vaux – conclusion de l'enquête publique

26 Classement dans le domaine public de l'impasse 6, rue de Fleurus

27 Création de la commission communale chargée de l'établissement des listes électorales du conseil de prud'homme d'Auxerre

28 Demande de dérogation à la règle des repos dominical

29 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'établissement du foyer les Clairions

30 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

31 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – utilisation du fonds de concours à l'habitat

32 Immeuble 9 quai de la Marine – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

33 Immeuble 9 quai de la Marine – utilisation du fonds de concours à l'habitat

34 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

35 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – utilisation du fonds de concours à l'habitat

36 Opération de développement social du quartier Sainte-Geneviève – troisième tranche – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

37 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments à Saint-Siméon – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

38 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments aux Plattes – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 18 septembre 1987

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – création d'une maison du combattant

Allocution de M. Jean-Pierre Soisson à l'occasion des cérémonies commémorant la libération d'Auxerre le 24 août 1987

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – réhabilitation du quartier Saint-Gervais grâce aux crédits exceptionnels accordés par M. Méhaignerie

Situation de l'emploi et relance des activités de la mission locale pour l'emploi des jeunes

Intervention de M. Jean Chignier – Situation de l'emploi et relance des activités de la mission locale pour l'emploi des jeunes

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – desserte de la future zone d'activité des Mignottes à partir de la liaison Jonches/Sainte-Nitasse

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – acquisition de la propriété Paul-Bert

1 Acquisition pour la propriété Paul-Bert

2 Lycée Saint-Germain – 1re tranche, travaux complémentaires – avenants

3 Lycée Saint-Germain – 2e tranche – administration – logements extérieurs – travaux modificatifs

4 Lycée Saint-Germain – démolition d'un bâtiment boulevard de la Chaînette

5 Abbaye Saint-Germain – modification de l'alimentation électrique pour l'installation du lycée

6 Institution du droit de préemption urbain

7 Extension de la compétence de l'OPMHLM au territoire du SIVOM de la région d'Auxerre

8 Acquisition d'un terrain boulevard Vaubelle

9 Acquisition d'une propriété rue des Bons Enfants

10 Échange de terrains dans la zone des Clairions

11 Travaux d'assainissement pluvial à Jonches

12 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – réalisation de trottoirs

13 Lycée Fourier – travaux d'isolation, d'étanchéité et conformité électrique – conduite d'opération par les services techniques municipaux

14 Centre permanent du GRETA au lycée Fourier – conduite d'opération par les services techniques municipaux

15 Lycée Gambetta – réaménagement des sanitaires pour les dortoirs – conduite d'opération par les services techniques municipaux

16 Garantie d'emprunt de 660 000 F pour le Centre hospitalier

17 Garantie d'emprunt de 238 000 F pour le Centre hospitalier

18 Garantie d'emprunt de 688 000 F pour le Centre hospitalier

19 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 5 833 000 F pour amélioration de la cité Saint-Gervais

20 Garantie d'un emprunt de 1 231 000 F à l'OPMHLM – travaux de maîtrise de l'énergie et d'amélioration de la vie quotidienne – ZAC Saint-Siméon et cité des Plattes

21 Cité des Rosoirs – Travaux d'isolation thermique – 1re tranche – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM

22 Cité d'Égiselles – Travaux d'amélioration thermique – 1re tranche – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM

23 Cité Saint-Gervais – Travaux d'amélioration thermique – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM

24 Cité des Vauviers – Travaux d'amélioration thermique – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM

25 Installation d'eau chaude dans diverses cités – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM

26 Installation de chauffage, peinture des entrées aux Boussicats I et aux Plattes II – modification garantie d'emprunt à l'Office public municipal HLM

27 Transports scolaires non subventionnés – appel d'offres

28 Travaux de voirie 1986 – décomptes définitifs

29 Restructuration de l'éclairage public – programme 1986 – décompte définitif

30 Renforcement coordonnées RN 6 – section Auxerre-Voutenay– décomptes définitifs

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – actualisation des bases des impôts locaux

Intervention de M. Jean Chignier – actualisation des bases des impôts locaux

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1987

1 Présentation du rapport du groupe de travail pour la création d'un enseignement supérieur à Auxerre

2 Lycée Saint-Germain – aménagements complémentaires

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – inauguration du lycée Saint-Germain, le projet d'Auxerre

Intervention de M. Jean Chignier – lycée Saint-Germain

3 Lycée Saint-Germain – construction d'un foyer et d'un restaurant

4 Lycée Saint-Germain – convention de mise à disposition de la Région des bâtiments du lycée

5 Gestion centralisée des feux tricolores – modification de programme

6 Travaux de couverture à l'école des Beaux-Arts

7 Travaux à l'aérodrome Auxerre-Branches

8 Chauffage des bâtiments communaux

9 Personnel – modification de l'effectif réglementaire

10 Décision modificative n° 3 de 1987

11 Étude d'une 2e opération d'amélioration de l'habitat – modification du plan de financement

12 Travaux de réhabilitation effectués par l'OPMHLM – garantie d'emprunt

13 Travaux de réhabilitation effectués par l'OPMHLM – garantie d'emprunt – utilisation du fonds de concours à l'habitat

14 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM pour le réaménagement de sa dette

15 Garantie d'emprunt à l'Association pour adultes et jeunes handicapés

16 Révision triennale d'un loyer commercial 23 rue Fécauderie

17 Aménagement de l'avenue Foch – rémunération sur la DDE

18 Reprise de concessions perpétuelles dans le cimetière à vaux

19 Remembrement d'Auxerre – voirie rurale connexe en remembrement – désignation du maître d'œuvre

20 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1987

Accueil du conseil à la maison de quartier Sainte-Geneviève par Jean-Pierre Belleville

1 Programme de réhabilitation du quartier Sainte-Geneviève – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

2 Maison de quartier Sainte-Geneviève – emploi d'animateur – demande de subvention

3 Donation à la ville d'œuvres d'art d'Arturo Carmassi

4 Convention avec l'État et le département pour l'aménagement de l'abbaye Saint-Germain

5 Lycée Saint-Germain – construction d'un préau et d'un abri à vélo

6 Lycée Saint-Germain – aménagement des espaces extérieurs

7 Création de l'établissement public communal du château de Nantou – cession de l'établissement et désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration

8 Réalisation d'une mini-crèche aux Piédalloues

9 Construction d'un bâtiment industriel par la SEM 89 pour les Ets Baudoin-Thillien – vente d'un terrain de la Zone d'activités des Pieds de Rats

10 Construction d'un bâtiment industriel par la SEM 89 – garantie d'emprunt

11 Compte de résultat prévisionnel du parking du Pont – participation de la ville

12 Acquisition d'un terrain aux Mignottes à la société Shell cadastré AW 32

13 Acquisition d'un terrain rue de Preuilly

14 Vente d'un terrain dans la zone des Pieds de Rats à la SCI Jousselin

15 Vente d'un terrain rue des Mignottes à la Sté CFCA

16 Participation de la ville à la réfection d'un mur dans la ruelle des Véens

17 Opération d'aménagement conduite par la SEM 89 – cession à la ville des emprises publiques à la ZAC des Piédalloues et à la ZAC Saint-Siméon

18 Modification du plan d'aménagement de zone et du règlement d'urbanisme des Piédalloues

19 Appel d'offres pour l'approvisionnement en carburant pour l'année 1988

20 Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules pour 1988

21 Acquisition de livres à la bibliothèque municipale – demande de subvention

22 Acquisition d'instruments de musique au conservatoire – demande de subvention

23 Acquisition d'un tableau au musée d'art – demande de subvention

24 Appel d'offres pour le matériel et les fournitures scolaires pour 1988

25 Cité Gouré – décomptes définitifs

26 Désignation des représentants de la ville au conseil d'administration du lycée Saint-Germain

27 Avis du conseil municipal sur la transformation d'un appartement de l'OPMHLM en locaux à usage de bureaux à Sainte-Geneviève

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1987

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – les priorités d'Auxerre

1 Immeuble Clemenceau – utilisation du droit de préemption urbain

2 Vente de l'immeuble Clemenceau à la Société anonyme d'HLM auxerroise et tonnerroise

3 Installation de Radio France à Auxerre

4 Réception à Auxerre de France Musique et France Culture – vœu du conseil

Sommaire

Ordre du jour de la séance du 18 décembre 1987

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à Raymond Deshayes

1 Aménagement de la liaison routière rapide Troyes Auxerre

2 Liaison Troyes-Auxerre – voeu du conseil municipal

3 Vote du budget primitif 1988

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – le budget d'Auxerre pour 1988

Budget primitif pour 1988 – rapport de présentation de Michel Zisman, adjoint aux finances

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – le budget primitif d'Auxerre pour 1988

Intervention de M. Jean Chignier – le budget primitif d'Auxerre pour 1988

Lettre adressée par Jean-Claude Hamel à Jean-Pierre Soisson

4 Aménagement de l'avenue Haussmann

5 Aménagement de la rue du Temple

6 Aménagement de la rue du Temple – contrat d'assistance technique

7 Réfection de la rue du Pont

Intervention de M. Jean Chignier – réfection de la rue du Pont

8 Programme de voirie pour 1988

9 Programme d'éclairage public pour 1988

10 Travaux à l'abbaye Saint-Germain – programme complémentaire pour 1988

11 Travaux à l'abbaye Saint-Germain – reprise des réseaux électriques

12 Travaux de réhabilitation du porche Saint-Pierre

13 Réalisation de la Maison Départementale des anciens combattants

14 Étude d'aménagement de la porte de Paris

15 Travaux complémentaires à la cuisine centrale

16 Avenue Foch – travaux supplémentaire

17 Lycée Saint-Germain – travaux de maçonnerie

18 Lycée Saint-Germain – aménagement du restaurant – modification

19 Lycée Saint-Germain : construction d'un gymnase

20 Édition d'un dépliant par le syndicat d'initiative pour 1988

21 Participation des amis des musées d'Auxerre au 1er salon international des musées en 1988

22 Développement des activités du cercle d'échec de la Dame Blanche en 1988

23 Dotations complémentaires aux clubs de haut niveau

Intervention de M. Laprade et Mme Ladier sur la subvention de l'AJA

Intervention de M. Robert Auger sur la subvention à l'AJA

24 AJA professionnel – financement par le département et la région – vœu du Conseil municipal

25 Décision modificative n° 4 pour 1987

26 Participation de la ville aux dépenses d'investissement dans les collèges pour 1987

27 Aménagement de la zone des Clairions – vente de terrain à la SEM 89

28 Vente d'un immeuble place Robillard

29 Acquisition d'un immeuble – 5 et 7 rue des Tanneries

30 Acquisition d'un immeuble – 1 bis place de l'Arquebuse

31 Utilisation du fonds de concours à l'habitat pour immeuble 101-103 rue de Paris

32 Surtaxe eau, assainissement et épuration pour 1988

33 Bibliothèque municipale annexe Sainte-Geneviève – réhabilitation et aménagement des locaux

34 Travaux de voirie rurale dus au remembrement d'Auxerre

35 Réalisation d'un boulodrome – modification du plan de financement

36 Convention pour l'édition du bulletin municipal

37 Prestation de service pour le SIVOM – coût 1988

38 Parking du Pont – tarifs 1988

39 Blanchisserie inter hospitalière – modification de garanties d'emprunts

40 Garantie d'emprunt à l'association des jardins familiaux auxerrois

41 Demande de garantie d'emprunt par l'OPMHLM pour amélioration de la propriété 101-103 rue de Paris

42 Prime de technicité – ajustement 1987

43 Prolongement de la rue Guynemer – décompte définitif

44 Terrain de football pour les jeunes – décompte définitif

45 Quartier Sainte Geneviève – aménagements des espaces extérieurs et remise en état du mail – décompte définitif

46 Impasse de Fleurus – aménagement, décompte définitif

47 Admission en non-valeur

48 Convention de mise à disposition des services techniques municipaux – usine SEGMA d'Appoigny

49 Convention de mise à disposition des services techniques municipaux – programme d'alimentation en eau 1988 du SIVOM de la région d'Auxerre

50 Convention de mise à disposition des services techniques municipaux – programme d'équipement du SIVOM de la région d'Auxerre

51 Installation classée Baudoin-Thillien – avis du conseil

52 Lotissement des Mignottes – dénomination d'une voie (rue de l'Alouette)

53 Dérogation à la règle des repos dominical en faveur de la SACEM

54 Subvention aux associations pour 1988

55 Subvention supplémentaire au Vélo Club Auxerrois

56 Subvention complémentaire au centre communal d'action sociale

57 Subvention à la radio locale " Le Poste "

58 Subventions aux associations – vœu du Conseil municipal

Sommaire

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 1988

Ordre du jour de la séance du 29 janvier 1987

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – hommage à André Bonin

Intervention de M. Bonhenry en réponse à celle de M. Jean-Pierre Soisson sur le décès de M. Bonin

1 Abbaye Saint-Germain – programme 1988, modification des crédits

2 Travaux de voirie et trottoirs pour 1988

3 Programme d'extension du réseau d'eau et de la défense incendie

4 Construction de 3 courts de tennis couverts au Stade Auxerrois

5 Création d'une décharge route de Chevannes

6 Demande de création d'une chambre funéraire

7 Aménagement de l'avenue Haussmann – modification des coûts

8 Vente de terrain aux Pieds de Rats à M. Godard

9 Acquisition d'un terrain aux Clairions aux consorts Boulanger

10 Acquisition d'un immeuble rue de Biau à la SEM 89

11 Aide à la réhabilitation des façades

12 Participation aux actions de prévention spécialisée de l'équipe œuvrant en collaboration avec la Maison de Quartier Rive droite pour 1988

13 Travaux supplémentaires à l'atelier protégé

14 Prestations de service effectuées par le CAT pour 1988

15 Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs

16 Acquisition d'un tableau au musée d'art – demande de subvention

17 Classement de la voirie du lotissement " Clos de la Fontaine " dans le domaine public

18 Aménagement des bureaux de l'hôtel de ville

19 Publication des entretiens d'Auxerre – demande de subvention

20 Bourses communales 1988

21 Travaux d'assainissement à la Tour Coulon – décompte définitif

22 Réseau d'eau 1987 – Extension – Renforcement, défense incendie – décompte définitif

23 Travaux de voirie – programme 1987, décompte définitif

24 Prolongement de la rue Guynemer – voirie éclairage décompte définitif

25 Construction d'un centre horticole aux Pieds de Rats – travaux de VRD, décompte définifif

26 Pose d'une vanne de sur-vitesse à Vaux – décompte définitif

27 Conformité électrique des groupes scolaires Pont, Vaulabelle, maternelle du Pont – décompte définitif

28 Piscine plein ciel – traitement anti-corrosion, décompte définitif

29 Adhésion de la commune de Beines au programme local de l'habitat – avis du conseil

30 Désignation d'un représentant de la ville au sein de l'association de gestion du centre de capacité en droit

31 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés

Sommaire de la séance du 29 janvier 1988

Ordre du jour de la séance du 25 mars 1987

1 Aménagement de la rue du Temple

2 Travaux de la rue Faidherbe

3 3e tranche de signalisation directionnelle – marché négociés pour compléments de signalisation (Neuhaus et Decaux)

4 Cession d'un bâtiment pour l'extension du lycée Jacques-Amyot

5 Acquisition d'un terrain pour les gymnases des lycées Gambetta et Saint-Germain

6 Programme d'investissement dans les collèges 1988

7 Travaux de maçonnerie sur l'aile est de l'abbaye Saint-Germain

8 Programme de restauration de l'immeuble 1 rue Saint-Pélerin

9 Immeuble 33 rue Saint-Pélerin – délégation du droit de préemption urbain à l'OPMHLM

10 Aménagement du centre de loisirs de la maison de quartier Rive droite

11 Travaux dans le quartier Saint-Siméon

12 Construction d'une salle de gymnastique (AJA)

Intervention de M. Jean Chignier "construction d'une salle de gymnastique "

Intervention de M. Zisman – la décélération fiscale dans les faits

Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d'imposition pour 1988

13 Vote des taux d'imposition 1988

14 Convention financière avec le crédit local de France

15 Exonération partielle de la taxe professionnelle pour les cinémas

16 Contrats de chauffage des bâtiments communaux

17 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées

18 Convention de raccordement de l'usine SEGMA à la station d'épuration

19 Acquisition d'un immeuble 36 rue Joubert

20 Acquisition d'un immeuble 3, place des Véens

21 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Guignier)

22 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Guilliet)

23 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Martin)

24 Acquisition d'un terrain pour extension du cimetière de Vaux

25 Acquisition d'un terrain route de Vaux – vélodrome

26 Décision modificative n° 1

27 Création d'emplois spécifiques

28 Définition des emplois du cabinet

29 Avenant au contrat de chauffage pour les groupes scolaires Courbet-Renoir

30 Avenant à la convention sur le mobilier urbain

31 Aménagement d'une place – commune de Vallan

32 Travaux de desserte de la zone commerciale des Clairions – concours des services municipaux

33 Garantie d'emprunt pour SAAT (construction de 3 pavillons " La maison ")

34 Garantie d'emprunt pour acquisition de matériel médical au Centre hospitalier

35 Subvention à deux associations – Club cartophile et association protection civile

36 Subvention d'équipement à l'AJA Twirling

37 Demande de subvention pour le musée d'histoire naturelle

38 Appel d'offres pour le contrat d'assistance technique pour la cuisine centrale

39 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89

40 Résultats de la gestion du parking du Pont au 30/06/87

41 Stade Auxerrois, section basket – garantie d'emprunt

42 Exonération de taxes sur les spectacles – AJA Foot professionnel

43 Convention de passage avec EDF pour une ligne électrique

44 Désignation d'un délégué aux élections de la chambre d'agriculture

Sommaire de la séance du 25 mars 1988

Ordre du jour de la séance du 27 mai 1987

1 Installation d'un nouveau conseiller municipal, M. Paul Legat

Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Jean Fremy

Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Philippe Felser

Attribution de la Croix des Chevaliers des Arts et Lettres à Rudolf Krauss – lettre de M. Jean-Pierre Soisson

Lettre de M. Léotard à M. Jean-Pierre Soisson nommant M. Krauss chevalier des Arts et des Lettres

2 Aménagement du quartier Sainte-Geneviève – programme de la 4e tranche

Développement social du quartier Sainte-Geneviève programmation 1988 – plan de financement des actions proposées

3 Aménagement de la rue du Temple – installation du mobilier urbain

4 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne

5 Travaux supplémentaires au foyer restaurant du lycée Saint-Germain

6 Projet d'aménagement des jardins de l'abbaye Saint-Germain

7 Programme d'assainissement 1988

8 Modification du programme d'éclairage public

9 Fondations spéciales pour les tennis couverts du Stade Auxerrois

10 Travaux supplémentaires avenue Haussmann

11 Travaux de protection des captages des captages d'eau de la Plaine des Isles

12 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles

13 Utilisation du fonds de concours à l'habitat pour la réhabilitation d'un bâtiment rue Joubert

14 Vente d'un terrain aux Pieds de Rats

15 Versement d'indemnité d'éviction à un fermier

16 Garantie d'emprunt OPMHLM (344 000 F) pour aménagement des locaux anciens combattants

17 Garantie d'emprunt OPMHLM (478 500 F) pour amélioration 1, rue Saint-Pélerin et 37, rue Joubert

18 Garantie d'emprunt OPMHLM (4 078 000 F) pour travaux d'amélioration de la 4e tranche aux Rosoirs

19 Modification du plan d'aménagement de zone des Piedalloues – résultat de l'enquête

20 Modification de la voirie prévue au POS entre l'avenue Haussmann et l'avenue Charles de Gaulle

21 Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage pour le 20e anniversaire du jumelage avec Worms

22 Subvention exceptionnelle à l'Aéroclub de l'Yonne pour le centième anniversaire de la naissance de Jean Moreau

23 Subvention exceptionnelle au COFMA pour l'organisation du feu d'artifice

24 Subvention à l'Association Icaunaise de Développement de l'Enseignement Supérieur pour l'hébergement des étudiants de la maîtrise des sciences et techniques

25 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour le Rugby club auxerrois (RCA)

26 Vente d'un délaissé de terrain aux PFG pour accès supplémentaire à la chambre funéraire

27 Suspension du repos hebdomadaire pour le laboratoire Sarrazin

28 Programme d'éclairage public 1987 – décompte définitif

29 Lotissement des Gorges Rouges, chemin des Buissonneaux

30 Réseau pluvial à Jonches – décompte définitif

31 Aménagement de la rue Jules-Moreau – décompte définitif

32 Travaux de voirie – programme 1987, décompte définitif

33 Stade des Brichères – plateau d'éducation physique – 3ème tranche

34 Assainissement programme 1987 – décompte définitif

35 Aménagement de l'avenue Foch – décompte définitif

36 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs – Décompte définitif

Sommaire de la séance du 27 mai 1988

Ordre du jour de la séance du 17 juin 1988

1 Terrain de nomades – création d'une commission

Intervention de M. Guivarc'h sur les gens du voyage

2 Compte administratif 1987

Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1987

Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif 1987

3 Compte de gestion du receveur principal

4 Abattement obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1989

5 Centres sociaux – compte d'exploitation 1987

6 Centre sociaux – budget prévisionnel 1988

7 Effectif réglementaire du personnel 1988

8 Avenant au contrat d'affermage du service d'assainissement

9 Acquisition d'un terrain aux Clairions

10 Vente d'un terrain aux Cassoirs aux Ets Jayet

11 Utilisation du fonds scolaire départemental

12 Participation financière dans la Ruée vert l'Art

13 Frais de déplacement des conférenciers des Entretiens d'Auxerre

14 Suspension du repos hebdomadaire pour la Sté Isba-Isolation

15 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés

Sommaire de la séance du 17 juin 1988

Ordre du jour de la séance du 4 juillet 1988

Intervention de M. Hussonois sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard

Intervention de M. Bonhenry sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard

1 Garantie d'emprunt à la SEM 89 pour construction d'un bâtiment industriel

2 Fonds de concours à l'habitat pour la réhabilitation de logement à Sainte-Geneviève (3e tranche)

3 Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs

4 Étude pour aménagement de la dalle, quartier Sainte-Geneviève

5 Aménagement de la rue de l'Yonne et la rue Mont Brenn

6 Création d'un fonds de concours pour la réhabilitation des façades rue du Temple

7 Travaux complémentaires rue du Pont

8 Installation de Radio France

9 Remise à l'étude sur les quartiers Est d'Auxerre par la SEM 89

10 Travaux de sécurité au parking de l'Arquebuse

11 Travaux de sécurité au théâtre municipal

12 Aménagement de l'ancienne bibliothèque

13 Travaux d'adaptation pour le boulodrome

14 Aide de la ville pour la réalisation de logements pour les étudiants de la maîtrise des sciences et techniques

15 Logement des étudiants – garantie d'emprunt à l'OPMHLM

16 Acquisition d'une propriété avenue Jean-Jaurès

17 Acquisition de terrains aux Clairions

18 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes

19 Acquisition de terrains route de Chevannes

20 Cession d'un terrain aux Mignottes pour l'installation des Rapides de Bourgogne

21 Décision modificative n° 2

22 Abbaye Saint-Germain – application de la convention entre l'État, le département de l'Yonne et la ville d'Auxerre – Demande de subvention

23 Programme de petits travaux de l'OPMHLM – garantie d'emprunt auprès de la Caisse d'Épargne

24 Garantie d'emprunt à l'association " Le Bon Air " pour acquisition de 25 parts sociales de la SCI propriétaire de la Maison familiale de Peisey-Nancroix

25 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour les rencontres de football de l'AJA du championnat de France 1988-1989

26 Concours des services techniques à la région : mission de conduite d'opérations

27 Prise en charge des frais de déménagement d'un attaché principal

Sommaire de la séance du 4 juillet 1988

Intervention de M. Chignier à propos de l'ouverture

Ordre du jour de la séance du 7 octobre 1988

Hommage à Rudolf Krauss

1 Subvention à la ville de Nîmes (inondations)

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – quatre axes de développement d'Auxerre

Intervention de M. Jean Chignier – remarque sur le budget supplémentaire

2 Déviation Jonches-Sainte-Nitasse – réalisation d'une 3e voie

3 Réalisation de la 4e tranche des espaces extérieurs

4 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l'habitat 4e tranche A

5 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l'habitat 4e tranche B

6 Subvention à la maison de quartier Sainte-Geneviève

7 Étude préliminaire de la réalisation de la zone d'activité des Mignottes

8 Aide exceptionnelle à la classe préparatoire aux grandes écoles du lycée Jacques-Amyot

9 Aménagement de l'ancienne bibliothèque – modification du projet restauration de la salle des gardes

10 Hôtel de ville – acquisition de locaux annexes (immeuble Clemenceau)

11 Modification du programme d'assainissement aux Cassoirs – acquisition d'un terrain

12 Transfert du port de commerce

13 Escale technique d'entretien des bateaux

14 Aménagement des " Jardins de Saint-Pierre "

15 Travaux complémentaires au programme de trottoirs 1988

16 Construction de garages au Vélo club auxerrois (VCA)

17 Aménagement de la rue du Temple – ajustement des marchés

18 Acquisition d'un terrain aux Clairions

19 Achat d'un immeuble 1, rue des Tanneries

20 Vente d'une propriété 118, rue de Bourneil

21 Acquisition de matériel pour le service informatique

22 Prix des cessions de terrains à l'OPMHLM pour son intervention aux quartier des Piédalloues

23 Décompte définitif des équipements réalisés par la SEM 89 au quartier Saint-Siméon

24 Résultats provisoires 1987-1988 du parking du Pont

25 Subvention aux centres aérés d'Auxerre

26 Budget supplémentaire 1988

27 Organisation des classes de neige pour l'année scolaire 1988-1989

28 Garantie d'emprunt de 132 000 F à l'OPMHLM (création de locaux associatifs quartier Sainte-Geneviève)

29 Garantie d'emprunt de 4 025 000 F à l'OPMHLM (cité des Rosoirs – 4ème tranche B)

30 Garantie d'emprunt de 207 500 F (cité des Brichères tours)

31 Garantie d'emprunt de 6 767 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche A

32 Garantie d'emprunt de 2 922 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche B

33 Construction de 28 logements en première tranche dans le secteur central des Piedalloues – Garantie d'emprunt de 10 750 F

34 Garantie d'emprunt à la maison de retraite de Nantou

35 Garantie d'emprunt de 2 500 000 F au Centre hospitalier d'Auxerre

36 Garantie d'emprunt de 9 100 000 F au Centre hospitalier d'Auxerre

37 Acquisition de livres pour la bibliothèque municipale – demande de subvention

38 Mini crèche des Piedalloues – Avance de trésorerie à l'association

39 Construction de la cuisine centrale – décompte définitif – lot 9 plomberie sanitaires

40 Maison du coche d'eau – Travaux de restauration 2ème tranche – décompte définitif

41 Acception de la donation Lusson pour le musée

42 Dénomination de voies au lotissement des Gorges Rouges à Laborde (rue des Monts d'Or, rue des Larrez, rue Saint-Edme, allée de Chigraine), au quartier Saint-Julien (allée de l'Éperon, rue de l'Arboretum), aux Champoulains (allée des Bourdillats, rue de la Plaine Saint-Martin), au centre ville (rue Roger de Collerye, place du Carré-Saint-Antoine)

43 Reprise de concession perpétuelles dans le cimetières Saint-Amâtre

Intervention de M. Jean Chignier – expulsion à la demande des HLM

Sommaire de la séance du 7 octobre 1988

Ordre du jour de la séance du 4 novembre 1988

Communication du maire sur la célébration du bicentenaire de la Révolution

Présentation de M. Guivarc'h : centre horticole des Pieds de Rats

1 Aménagement du Mille-Club de Laborde

2 Travaux complémentaires à la maison des anciens combattants

3 Travaux complémentaires à la mini crèche des Piedalloues

4 Participation de la ville à l'aménagement du CDI du Lycée Gambetta

5 Convention avec l'État pour l'éclairage public et la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Jonches

6 Frais de fonctionnement des écoles publiques d'Auxerre – Application de la loi

7 Cession d'un terrain 12, avenue Weygand

8 Acquisition d'un terrain aux Clairions

9 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes

10 Publicité sur les tickets de stationnement payant

11 Subventions aux associations pour 1989

Intervention de M. Hussonois tendant à l'attribution d'une subvention à l'association ILCO 89

12 Eclairage public – Travaux neufs de modernisation et d'extension des installations – marchés à commande 1989-1992

13 Voirie communale – Travaux neufs de chaussée – Trottoirs – Assainissement – marché à commandes 1989-1992

14 Voirie communale – travaux d'entretien des chaussées et trottoirs – marché à commande voirie 1989-1992

15 Bâtiments communaux – travaux d'entretien – marché à commande 1989-1992

16 Bâtiments communaux – travaux neufs et grosses réparations – marché à commande 1989-1992

17 Marché des carburant – appel d'offres

18 Affectation à la ville de la balayeuse du SIVOM

19 Dénomination de voies au lotissement du clos de la Fontaine (rue du Clos de la Fontaine, allée de la fontaine Saint-Amâtre, allée de la source, allée Boursaudière, allée du moulin de Bouffaut), au quartier Saint-Julien (rue Saint-André), au quartier des Brichères (rue Claude-Debussy)

20 Mission d'assistance technique des services municipaux à la maison départementale de retraite

21 Demande d'exonération de l'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l'AJA/Yougoslavie

Sommaire de la séance du 4 novembre 1988

Ordre du jour de la séance du 18 décembre 1988

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – présentation du budget 1989

Intervention de M. Jean Chignier – budget 1989

Intervention de M. Hussonois – budget 1990

1 Présentation du budget primitif 1989

2 Subvention d'équipement pour la maîtrise des sciences et techniques

3 Convention avec le Conseil Général et l'AFPI pour le fonctionnement de la maîtrise des sciences et techniques et l'accueil des étudiants

4 Participation de la ville à la réalisation de logements d'étudiants

5 Garantie d'emprunt de 318 000 F à l'OPMHLM pour l'aménagement de 4 studios et d'une surface commerciale

6 Développement économique : acquisition de terrain à la Chambre de commerce dans la ZAC des Pieds de Rats

7 Bail à construction pour la réalisation d'un bâtiment industriel pour les laboratoires pharmaceutiques Macors

8 Convention avec l'association départementale pour le développement économique et l'emploi

9 Vente d'un terrain aux Pieds de Rats pour l'extension de l'entreprise Baudouin-Thillien

10 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY) – équipement mobiliers – marchés négociés

11 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY) – travaux supplémentaires – avenants

12 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – convention de maîtrise d'œuvre pour programme 1988-1992

13 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – adoption du programme 1989

14 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – Aménagement de la cour des hôtes

15 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – Travaux dans le cloître et la salle capitulaire

16 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – bilan d'action de la maîtrise d'œuvre urbaine

17 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs et modification de l'éclairage public

18 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – création d'équipements de plein air – demande de subvention

19 Programme de voirie 1989

20 Installation d'un réémetteur de télévision à Vaux

21 Projet d'aménagement de la forêt domaniale du Thureau

22 Mesures conservatoires et d'étude sur l'immeuble du 23 rue Fécauderie

23 Personnel municipal – présentation du plan de formation

24 Adhésion de la ville au fonds mutuel départemental pour la formation des TUC

25 Convention avec le Centre d'Aide par le Travail

26 Convention avec l'association intérimaire Renouer

27 Décision modificative n° 3

28 Construction du gymnase des lycées Gambetta et Saint-Germain – taux de participation de la ville

29 Fonds de promotion d'Auxerre – cercle d'échec La Dame Blanche

30 Fonds de promotion d'Auxerre – édition d'un guide des musées

31 Fonds de promotion d'Auxerre – exposition et colloque autour du mythe Salomé

32 Exposition sur la céramique européenne par le Centre culturel de l'Yonne (CCY)

33 Acquisition d'œuvre de Jean Burkhalter – demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition pour les musées (FRAM)

34 Acquisition d'œuvre de Jean Burkhalter – concours des amis des musées

35 Proposition d'acquisitions par le musée d'art et d'histoire d'une collection de grès de Puisaye

36 Surtaxes eau, assainissement et épuration pour 1989

37 Avenant n° 2 au programme d'éclairage public pour 1989

38 Avenant aux marchés de travaux neufs 1987-1988 pour la voirie

39 Bâtiment communaux – marchés travaux neufs 1987-1988 – Dépassement du seuil – Avenants

40 Bâtiment communaux – marchés d'entretien 1987-1988, dépassement du seuil – Avenant

41 Appel d'offres pour acquisition de véhicules en 1989

42 Voirie du lotissement Saint-Amâtre – intégration dans le domaine public, dénomination de voie (allée du Pertuis)

43 Modification du Plan d'Occupation des Sols – conclusion de l'enquête publique

44 Tarifs du parking du Pont pour 1989

45 Tarifs pour 1989 des prestations de service pour le SIVOM

46 Vente de cartes de paiement pour le stationnement payant

47 Convention pour l'édition du bulletin municipal " Auxerre Infos "

48 Garantie d'emprunt de 884 000 F à l'OPMHLM pour renouvellement du système informatique

49 Garantie d'emprunt de 870 000 F à l'OPMHLM (réfection de la voirie et du parking des Plattes)

50 Garantie d'emprunt de 990 000 F à la Fédération départementale de l'Yonne des œuvres complémentaires de l'école publique (FOCEPY) pour l'équipement d'appartement de vacances

51 Garantie d'emprunt de 300 000 F à l'AJA tennis pour agrandissement du club house

52 Boulodrome départemental – participation des comités départementaux de boules et de pétanque

53 Garantie d'emprunt de 300 000 F au Comité de gestion du boulodrome

54 Appel d'offres pour les fournitures scolaires 1989

55 Prime de technicité pour 1988

56 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l'AJA/Bayern de Munich

57 Décomptes définitifs

58 Admission en non valeur

59 Concours des services techniques municipaux – programme d'équipement 1989 du SIVOM de la région d'Auxerre

60 Concours des services techniques municipaux – programme d'alimentation en eau 1989 du SIVOM de la région d'Auxerre

61 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés

Sommaire de la séance du 18 décembre 1988

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 1988

Ordre du jour de la séance du 10 février 1989

Intervention de Mme Marie Pot sur le forum de la petite enfance

1 Éclairage public – programme 1989

2 Assainissement – programme 1989

3 Réseau d'eau – programme 1989, extension et défense incendie

4 Réhabilitation abbaye Saint-Germain – programme de travaux 1988-1989 salle de préhistoire, dossier d'appel d'offres

5 Programme de travaux 1989 – hôtel de l'abbé, ravalement des façades et reprise des couvertures, dossier d'appel d'offres

6 Aménagement d'une salle d'exposition au musée Leblanc-Duvernois

7 Quartier Saint-Siméon, réfection de la dalle

8 Travaux de sécurité au parking de l'arquebuse

9 Aménagement de la rue Mont Brenn – travaux supplémentaires

10 Bilan de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de 1986 à 1988

11 Aide à la réhabilitation des façades et toitures à l'ensemble du secteur sauvegardé

12 Rénovation du quartier du Pont – bilan prévisionnel actualisé

13 Convention avec les FJT, la ville et l'OPMHLM

14 Convention avec la caisse d'allocations familliale pour le financement des Etablissements sociaux

15 Fiscalité 1989 – vote des taux des impôts directs locaux

Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d'impôts directs locaux pour 1989

16 Bilan financier du quartier des Piedalloues

17 Quartier des Piedalloues – Avenant n° 2 aux conventions Ville-SEM pour le remboursement des emprunts " Acquisitions Foncières "

18 Convention avec l'État pour l'entretien de l'éclairage public et de la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Sainte-Nitasse

19 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées

20 Renouvellement d'un crédit de trésorerie auprès du crédit local de France

21 Subvention à l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions et à la réinsertion sociale

22 Subvention exceptionnelle à l'association ADOT 89

23 Subvention exceptionnelle à l'Auxerre Aquatic Club

24 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois

25 Subvention exceptionnelle au Rugby club auxerrois (RCA)

26 Subvention exceptionnelle à l'AJA

27 Gestion du parking du Pont

28 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89

29 Participation de la ville aux actions de préventions spécialisées pour 1989

30 Parking de la cité des Plattes II – incorporation dans le domaine public

31 Vente d'un délaissé de voirie rue Jules Guignier à M. Flamand

32 Modification de tracé du CR 240 – échange de terrain

33 Vente d'un terrain impasse de la Madeleine

34 Bourses communales en 1989

35 Conservatoire de musique – Acquisition d'instruments de musique – Demande de subvention

36 Musée d'histoire naturelle – Demande de subvention à la région et à la Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique (DBMIST)

37 Garantie d'emprunt de 100 000 F au Stade Auxerrois, section football

38 Garantie d'emprunt de 450 000 F au Stade Auxerrois, section tennis

39 Théâtre municipal – travaux de sécurité, décomptes définitifs

40 Abbaye Saint-Germain, 3e tranche – décomptes définitifs

41 Abbaye Saint-Germain – équipement de la salle d'art gallo-romain, décomptes définitifs

42 7, rue Germain de Charmoy – délégation de droit de préemption urbain à l'OPMHLM

43 Foyer cité Gouré – mise à disposition à l'Association municipale du troisième âge (AMTA)

44 Dénomination d'une voie lotissement des Gorges Rouges à Laborde (la rue des Monts d'Or devient rue des Grands Champs)

45 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

Sommaire de la séance du 10 février 1988

Ordre du jour de la séance du 19 mars 1989

Discours de Mme Brunet, doyen d'âge

Élection du maire

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – installation du nouveau conseil municipal

Intervention de M. Langoureau – installation du nouveau conseil municipal

Détermination du nombre d'adjoints

Élection du maire délégué de Vaux

Élection du 1er adjoint (rénovation urbaine et logement)

Élection du 2e adjoint (finances, culture et enseignement supérieur)

Élection du 3e adjoint (solidarité)

Élection du 4e adjoint (travaux, circulation et transport)

Élection du 5e adjoint (personnel et relations humaines)

Élection du 6e adjoint (urbanisme et qualité de la vie)

Élection du 7e adjoint (animation et personnes âgées)

Élection du 8e adjoint (sports)

Élection du 9e adjoint (enseignement)

Élection du 10e adjoint (développement commercial)

Élection du 11e adjoint (tourisme)

Sommaire de la séance du 19 mars 1989

Ordre du jour de la séance du 24 mars 1989

1 Vœu du conseil municipal relatif à l'avenir du lycée Jacques-Amyot

1 Lettre de M. Langoureau au sujet du lycée Jacques-Amyot

1 Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. le Préfet de l'Yonne au sujet de la nouvelle zone commerciale des Clairions

1 Réponse du 24/03/89 de M. le Préfet

1 Intervention de M. Pouplet sur la zone des Clairions

2 Décision modificative n° 1 pour le réaménagement de la dette de la ville

3 Délégation donnée au maire en application de l'article L 12220 du code des communes

4 Création de 3 postes d'adjoints spéciaux pour les hameaux de Laborde, Jonches et les Chesnez

5 Détermination du nombre et composition des commissions municipales

6 Désignation des membres de la commission des finances

7 Désignation des membres de la commission des travaux

8 Désignation des membres de la commission des sports

9 Commission consultative de Vaux

10 Désignation des membres du bureau d'adjudication

11 Commission extra-municipale de circulation

12 Commission extra-municipale des foires et marchés

13 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Comité de jumelages

14 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'Office municipal des sports (OMS)

15 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du CCAS d'Auxerre

16 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du CCAS de Vaux

17 Représentation de la ville d'Auxerre au sein des HLM

18 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la SAAT

19 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la SEM 89

20 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du SIVOM

21 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission administrative du Centre hospitalier

22 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du groupe de travail en matière de publicité sur le territoire de la commune d'Auxerre

23 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du groupe de travail du POS

24 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'exploitation de la gare routière

25 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du Conservatoire de la nature

26 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Comité d'action sociale d'Auxerre

27 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité technique paritaire du personnel municipal

28 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission paritaire du personnel municipal

29 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial

30 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du COFEDEA

31 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la jeune chambre économique

32 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Albert-Camus

33 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Bienvenu-Martin

34 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Denfert-Rochereau

35 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Paul-Bert

36 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Jacques-Amyot

37 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Saint-Germain

38 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée technique Fourier

39 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée d'enseignement professionnel Fourier

40 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Gambetta

41 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de l'école privée Sainte-Marie

42 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de l'école privée Sainte-Thérèse

43 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la caisse des écoles

44 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association de gestion du centre de capacité en droit

45 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du GRETA

46 Représentation de la ville d'Auxerre au sein au comité de gestion du CAT

47 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de l'association des IMP d'Auxerre

48 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'IME Grattery

49 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de gestion du foyer de l'APAJH

50 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association pour la formation professionnelle des les BTP de l'Yonne

51 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association interconsulaire de formation professionnelle

52 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association des centres aérés

53 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la crèche inter-hospitalière

54 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du foyer Les Clairions

55 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission mixte pour le gestion des centres sociaux

56 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Syndicat d'initiative

57 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Centre culturel de l'Yonne

58 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du BIJY

59 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de la MJC Saint-Pierre

60 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du FJT

61 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'ADILY

62 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité départemental de défense contre l'alcoolisme

63 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la fédération des collectivités concédantes d'électricité du département de l'Yonne

64 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association pour la promotion des voies navigables de l'Yonne

Sommaire de la séance du 24 mars 1989

Ordre du jour de la séance du 5 mai 1989

Remise de la médaille de la ville à Claude Palmier, directeur départemental des polices urbaines

Hommage à la mémoire de Jean-Marie Tjibaou et de Yeiwéné Yeiwéné

Communication de M. Jean-Pierre Soisson – notre double ambition, économique et culturelle

1 Aménagement de la rue Cochois

2 Réhabilitation – programme de travaux 1989 espaces extérieurs 2e tranche, modification de la consistance des travaux, ajustement des marchés

Intervention de M. Jean Chignier – travaux d'aménagement à l'Abbaye

3 Réhabilitation – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY), travaux supplémentaires, avenant

4 Réhabilitation, programme de travaux 1989 engagement des fouilles archéologiques

5 Étude sur les captages des Boisseaux et Plaine du Saulce

6 Étude sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées

7 Arrosage automatique sur les terrains de l'AJA

8 Réfection du tennis de Vaux

Intervention de M. Jean Chignier – réfection de tennis à Vaux

9 Acquisition de matériel pour la récupération des boues

10 Acquisition de terrain aux Mignottes

11 Acquisition de l'annexe des subsistances à l'État

12 Bicentenaire de la Révolution – Illumination des monuments publics

13 Bicentenaire de la Révolution – Foyer socio-éducatif du CFABTP – subvention pour restauration d'une chaloupe

14 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour l'Association pour les retraites illuminées d'Auxerre (ARIA)

15 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour la société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne

16 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention au Ministère de la Culture

17 Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière en faveur des entreprises nouvelles

18 Décision modificative n° 2

19 Participation aux dépenses d'investissement réalisées par le département dans les collèges

20 Subvention à l'Office municipal des sports (OMS)

21 Acquisition de la propriété 25, rue de Laborde réservée au POS

22 Acquisition par préemption de l'immeuble 18, rue Étienne-Dolet

23 Vente d'un délaissé de terrain chemin des Mésanges (M. Panet)

24 Vente d'un délaissé de chemin au hameau des Chesnez (M. Goumy)

25 Réalisation d'un logement social par l'Office public municipal d'HLM : passation d'un bail emphytéotique 3, rue Française

26 Modification de l'effectif réglementaire de la ville

27 Indemnités de fonction aux magistraux municipaux

28 Convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés

Intervention de Hervée Dublineau sur les déplacements de personnes handicapées

Intervention de M. Jean Chignier – sur la convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés

29 Versement d'indemnité d'éviction à un fermier

30 Utilisation du fonds scolaire départemental

Intervention de M. Jean Chignier – sur l'utilisation du fonds scolaire départemental

31 Demande de subvention pour l'aménagement d'une salle d'exposition au musée Leblanc-Duvernois

32 Exonération de l'impôt sur les spectacles

33 Création d'un foyer pour personnes âgées à la cité Gouré – décomptes définitifs

34 Protection de captage de la Plaine des Isles – décompte définitif

35 Construction d'une cuisine centrale – décomptes définitifs

36 Aménagement des " Jardins de Saint-Pierre " – décompte définitif

37 Travaux de voirie, programme 1988 – décomptes définitifs

38 Maison départementale des Anciens Combattants – décompte définitif

39 Éclairage public, entretien du réseau – marché à commandes 1989-1992

40 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de de la commission d'accessibilité des personnes non valides

41 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission du commerce

42 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité d'organisation des festivités municipales

43 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission locale d'insertion d'Auxerre

44 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de protection de l'enfance

45 Désignation de personnes qualifiés au sein de la commission communale des impôts locaux

46 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983

47 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989

Sommaire de la séance du 5 mai 1989

Ordre du jour de la séance du 6 juin 1989

Rapport sur l'exploitation cinématographique

Intervention de M. Zisman – le compte administratif 1988

1 Soutien au cinéma – exonération de la taxe professionnelle

Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le développement économique d'Auxerre

2 Création du centre de développement des Mignottes

3 Étude sur l'aménagement des Mignottes

4 Zone d'activité des Mignottes – 1re tranche de réalisation

5 Étude des plaines de l'Yonne pour la réalisation d'un parc des expositions, d'espaces de loisirs et d'une zone d'activités

Communication de M. Wodziack sur la piste d'athlétisme

6 Vœu pour la réalisation de l'autoroute Auxerre-Troyes

Intervention de M. Jean Chignier – compte administratif 1988

7 Compte administratif 1988

8 Compte de gestion du receveur principal

9 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles

10 Travaux supplémentaires au mille club de Laborde

11 Travaux au gymnase Bienvenu-Martin

12 Travaux sur le portail Saint-Pierre en 1989

13 Opération programmée d'amélioration de l'habitat pour Vaux

14 Maîtrise d'œuvre sociale pour la réhabilitation du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche)

15 Étude de signalétique – demande de subvention

16 Développement social des quartiers – études pour les quartiers rive droite

17 Abattements fiscaux et cotisation minimale de taxe professionnelle pour 1990

18 Subvention à l'association " Yonne Développement "

19 Garantie de la ville à la Saem-Sicomi Batifranc

20 Centres sociaux – Comptes d'exploitation pour 1988

21 Centres sociaux – Budgets prévisionnels 1989

22 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles publiques

23 Garantie d'emprunt à l'école privée Sainte-Marie

24 Acquisition de préemption de l'immeuble 3, place Saint-Nicolas

25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 1 635 000 F auprès de la CDC

26 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 207 000 F auprès du CIL

27 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 3 325 000 F auprès de la CDC

28 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 4 300 000 F auprès de la CDC

29 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 135 000 F auprès du CIL

30 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 180 000 F auprès du CIL

31 Avenant aux travaux de sculpture de la salle capitulaire de l'abbaye Saint-Germain

32 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée, décompte définitif

33 Stade Auxerrois – tennis couvert, décomptes définitifs

34 Subvention exceptionnelle à l'AFPI pour colloque européen sur la formation

35 Renouvellement des membres de la commission départementale d'urbanisme commercial

36 Adhésion à la Fédération des maires des villes moyennes

37 Confirmation des membres à appelés à siéger au comité paritaire des sapeurs-pompiers

Sommaire de la séance du 9 juin 1989

Ordre du jour de la séance du 12 juillet 1989

Le maire ouvre la séance – Remise d'un chèque de 10000 France à Stéphane Bodin élève au lycée Jacques Amyot – Annonce du départ de M. Drouin, secrétaire général de la mairie et présentation de M. Galan, successeur

Félicitations au lycée Fourier

Lettre de M. Reynaud sur le cinéma à Auxerre

1 Convention pour le développement du cinéma à Auxerre

2 Acquisition de terrains à l'État dans la Plaine des Isles

3 Adhésion du SIVOM à l'association " Yonne Développement "

4 Création de l'association pour le développement de l'auxerrois

5 Représentation de la ville au sein de l'association pour le développement de l'Auxerrois

6 Développement social du quartier – Demande d'inscription pour Sainte-Geneviève et les quartiers est – Convention particulière pour Sainte-Geneviève

Intervention de M. Jean Chignier – aménagement du quartier Saint-Geneviève

7 Développement social du quartier Sainte-Geneviève – réalisation de la 5e tranche de travaux

8 Travaux à l'aérodrome Auxerre/Branches

9 Travaux de réfection à la MJC Saint-Pierre

10 Travaux de voirie rurale liés aux opérations de remembrement

Intervention de M. Langoureau

11 Modification du réseau d'aération de la piscine couverte

12 Étude de la réfection de la piste d'athlétisme du Stade Auxerrois

Intervention de M. Zisman – budget supplémentaire 1989

Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1989

13 Budget supplémentaire 1989

14 Marchés à commande pour entretien de terrasses et toitures des bâtiments communaux

15 Aide à l'OPMHLM pour l'implantation d'un transformateur public

16 Acquisition d'un terrain aux Chesnez à Melle Guilliet

17 Fonds de concours à l'habitat : versement à l'OPMHLM sous forme de subvention en annuités

18 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 1 000 000 F

19 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 956 000 F

20 Exonération de la taxe locale d'équipement dans la zone d'aménagement des Clairions

21 Échange de terrain à l'école de Brazza

22 Subvention exceptionnelle à la section sports études du lycée Fourier

23 Avenant au contrat d'assistance technique pour la restauration collective

24 Fonds de concours de l'État pour la restauration d'une œuvre d'art

25 Attribution d'un prix au lauréat du concours général

26 Représentation de la ville à la SEM 89

27 Construction d'un boulodrome – décomptes définitifs

28 Date d'achèvement des travaux – décomptes définitifs

29 Logement concédé par utilité de service au secrétaire général

30 Dérogation à la règle du repos dominical – société Euragro

31 Réfection de voirie à Perrigny – concours des services techniques

32 Portail Saint-Pierre – programme de travaux 1989, modification du plan de financement

Intervention de M. Robert Auger – étude sur l'opportunité d'un arrêt quotidien du TGV dans l'Yonne

Sommaire de la séance du 12 juillet 1989

Ordre du jour de la séance du 29 septembre 1989

Hommage à Émile Denichert

Hommage à Marcel Houdart

Hommage à Guy Fernandez

Lettre de M. Langoureau – hommage à Guy Fernandez

1 Attribution d'une aide à la Guadeloupe après le passage du cyclone " Hugo "

Lettre de M. Langoureau qui souhaite le vote d'un crédit pour une aide à la Guadeloupe

2 Quartier Rive Droite de l'Yonne – étude de diagnostic préalable à une opération de développement social

3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat pour les quartiers Saint-Étienne, Saint-Germain et Palais de Justice (n°2) bilan des études – Conventions pour sa réalisation

4 Abbaye Saint-GermainProgramme de travaux 1989 – aménagement des jardins Nord, modification du projet – dossier d'appel d'offres

5 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – escalier d'honneur, dégagement de l'aile Nord, couverture du cloître, dossier d'appel d'offres

6 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – hôtel de l'abbé, façades et reprise des couvertures, travaux complémentaires – Avenant

7 Développement du cinéma à Auxerre – convention avec la MJC Saint-Pierre

8 Échanges scolaires européens – demande de subvention à la communauté européenne

Intervention de M. Jean Chignier – échanges européens

9 Déviation de la RN 6 – déclassement et reclassement des voies

10 Aide au CCAS pour la réfection de la toiture d'une propriété 31, rue Philibert Roux

11 Aide à l'OPMHLM pour l'implantation d'un local à Sainte-Geneviève (local pour gardien)

12 Bibliothèque municipale – Projet d'informatisation, demande de subvention

13 Musée d'histoire naturelle – informatisation, demande de subvention

14 Galerie de prêt d'art contemporain – subvention de fonctionnement

15 Tableaux de la cathédrale Saint-Étienne – conservation

16 Classes de neige, contrat pour l'année scolaire 1989-1990 avec la Fédération départementale de l'Yonne des œuvres complémentaires de l'école publique (FOCEPY)

17 Classes de neige, contrat pour l'année scolaire 1989-1990 avec l'association " Le Bon Air "

18 Salle de gymnastique de l'AJA, utilisation par les scolaires – convention

Intervention de M. Jean Chignier – salle de gymnastique de l'AJA, utilisation par les scolaires

19 Gymnase des lycées Gambetta et Saint-Germain – présentation du projet, concours des services techniques

20 Gymnase des lycées Saint-Germain et Gambetta – convention financière avec la région de Bourgogne, transfert de propriété de terrain

21 Piste d'athlétisme du Stade Auxerrois – dossier d'avant-projet, demande de subvention

Intervention de M. Jean Chignier – piste d'athlétisme du stade Auxerrois

22 Boulodrome départemental – reprise de surface de jeu

23 Exonération de l'impôt sur les spectacles concernant les futures rencontres de championnat et de coupe d'Europe pour l'AJA

Intervention de M. Jean Chignier – " Exonération de la taxe sur les spectacles AJA pro "

Intervention de M. Langoureau – construction d'une nouvelle piscine

24 Cathédrale Saint-Étienne – travaux d'entretien, participation de la ville

25 Réaménagement de la rue Cochois – travaux supplémentaires

Intervention de M. Jean Chignier – réaménagement de la rue Cochois

26 Étude sur les réseaux d'assainissement – dossier d'appel d'offres

27 Travaux d'assainissement au CHSP – concours des services techniques

28 Carrefour Perrigny/RN 6 – régularisation foncière

29 Cession d'une portion de chemin rural à la société Progilor

30 ZAC des Piédalloues – Chemins piétons et trottoirs programme 1989 – incorporation dans le domaine public

31 Modification du délai d'exécution des travaux – construction des serres horticoles

32 Modification du délai d'exécution des travaux – aménagement de la rue du Temple

Intervention de M. Deveaux sur la mise en voie piétionne de la rue du Temple

33 Forêt domaniale du Thureau (1re tranche de travaux) – participation de la ville, avenant à la convention de concession

34 Immeuble 3, place Saint-Nicolas : bail emphytéotique au profit de l'OPMHLM

35 Arrêté définitif des comptes pour la construction de 3 logements de fonction pour l'OPMHLM

36 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 5 726 000 F – Réhabilitation du quartier Sainte-Geneviève (5e tranche)

37 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 207 500 F – Travaux "qualité de service" 1989

38 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 1 283 100 F – petits travaux 1989

39 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 12 741 400 F – Construction de 30 logements aux Piédalloues

40 Garantie d'emprunt à la SAAT de 1 282 000 F – Travaux d'amélioration sur la résidence du Parc

41 Subvention complémentaire exceptionnelle de 20 000 F au COFMA

42 Décision modificative n° 3

43 Compte de gestion prévisionnel du parking du Pont 1988-1989

44 Adhésion au comité pour les liaisons routières et autoroutières de Troyes à Bourges

45 Fond de promotion – Aide au Syndicat d'initiative pour sa participation au Mitcar (salon pour les professionnels du tourisme en autocars)

46 Édition d'une plaquette sur Auxerre – Subvention exceptionnelle à la Jeune chambre économique

47 Entretiens d'Auxerre – publication des actes de 1985

48 Décomptes définitifs – Lycée Saint-Germain – création d'un restaurant et d'une salle de réchauffage

49 Abbaye Saint-Germain – aménagement des espaces extérieurs – décomptes définitifs

50 Eclairage public – Programme 1988 – modification du délai d'exécution des travaux

51 Cession de terrain de la zone industrielle de la plaine des Isles à la société Virolles (Paris-Morvan)

52 Zone d'aménagement des Mignottes – Acquisition d'un terrain

53 Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre régional d'information des droits des femmes et des familles de Bourgogne

54 Versement au secrétaire général de l'indemnité forfaitaire de changement de résidence

55 Immeuble 1 ter place de l'Arquebuse – utilisation du droit de préemption urbain

56 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989

Sommaire de la séance du 29 septembre 1989

Ordre du jour de la séance du 10 novembre 1989

1 Aménagement du quartier Saint-Germain – percement de la rue Marie Carles sur le boulevard de la Chainette

2 Rénovation de l'abbaye Saint-Germain – étude sur les cryptes

3 Développement du cinéma à Auxerre – Convention avec le centre national de la cinématographie

4 Subvention aux associations locales pour 1990

Intervention de M. Jean Chignier – subventions aux associations locales pour 1990

5 Convention avec les clubs sportifs pour la prise en charge d'éducateurs spécialisés

6 Garantie d'emprunt au Stade Auxerrois de 250 000 F auprès de la CRCA

7 Aide exceptionnelle à la section basket du Stade Auxerrois

8 Aide à l'association des P'tits Loups pour le fonctionnement de la mini crèche des Piedalloues – Avance de trésorerie – Représentation du conseil municipal au conseil d'administration

9 Participation au fonctionnement des écoles publiques des communes avoisinant Auxerre et accueillant des élèves Auxerrois

10 Subvention exceptionnelle pour la fourniture de lait aux enfants de Pologne

11 Fournitures scolaires – appel d'offres

12 Animation culturelle de la ville – Convention d'étude

13 Acquisition d'instruments de musique – Demande de subvention

14 Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque – Demande de subvention

15 Centre auxerrois de l'université pour tous de Bourgogne – Subvention exceptionnelle

16 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention à la DRAC pour réalisation du catalogue

17 Décision modificative n° 4

18 Maison de quartier Rive droite – révision du loyer

19 Exercice du droit de préemption pour les futures Plaines de l'Yonne

20 Extension de l'IME de Grattery et réalisation d'un atelier occupationnel

21 Vente d'une propriété avenue Jean-Jaurès à la SCI Résidence du port de plaisance

22 Acquisition d'une maison rue Dampierre

23 Approvisionnement en carburants et combustibles – marché à commande 1990, appel d'offres

24 Approvisionnement en fournitures et produits courants – marché à commande 1990, appel d'offres

25 Garantie d'emprunt au CHA de 1 500 000 F

26 Garantie d'emprunt à la SEM (50 % d'un emprunt de 1 900 000 F)

27 Garantie d'emprunt à la SEM (50 % d'un emprunt de 1 500 000 F)

28 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 5 017 000 F

29 Étude pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat pour Vaux – modification

30 Constitution de la commission communale des calamités agricoles

31 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989

Intervention de M. Jean Chignier – Tâches de gestion courante réglées par arrêtés

32 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour les 1/8e de finale coupe d'Europe pour l'AJA

Sommaire de la séance du 10 novembre 1989

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 1989

Hommage à M. Andreï Sakharov

Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – le budget d'Auxerre pour 1990

Présentation du budget 1990 par M Zisman

Intervention de M. Jean Chignier – le budget primitif pour 1990

1 Présentation du budget primitif 1990

2 Syndicat des communes de l'agglomération auxerroise (SIVOM) – approbation de la transformation des statuts

3 Prestations de services pour le SIVOM – tarifs 1990

4 Création à Auxerre d'une maison de l'insertion – demande de subvention de fonctionnement auprès de la CEE

Lettre adressée à M. Jean-Pierre Soisson par le directeur de l'AFPA

5 Convention pour la définition d'une image d'Auxerre pour ses actions de communication

6 Carrefour Saint-Siméon – participation financière

7 Cathédrale Saint-Étienne – illuminations intérieures, marché négocié

8 Marché parking de l'Arquebuse – Travaux de mise en conformité, marché négocié

9 Étude sur le stationnement au centre ville

10 Prime de technicité 1989 – réajustement

11 Rémunération des collaborateurs de Cabinet

12 Décision modificative n° 5

13 Admission en non valeur

14 Subvention exceptionnelle au amis du conservatoire de musique d'Auxerre – Subvention

Intervention de M. Jean Chignier – subvention exceptionnelle aux amis du conservatoire de musique

15 Subvention exceptionnelle à l'Association auxerroise des centres aérés

16 Maison de quartier des Rosoirs – demande de subvention

17 Fonds de concours à l'habitat – opération OPMHLM 20, rue du Pont

18 Activités d'intérêt général – convention avec l'État

19 Convention avec le CAT pour 1990

20 Convention pour l'édition du bulletin municipal

21 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 106 000 F pour la Résidence Française

22 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 600 000 F pour la Résidence Quatrevaux

23 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 498 800 F pour la Résidence du Mont Brenn

24 Garantie d'emprunt à la SEM (50 % d'un emprunt de 1 900 000 F) – modification

25 Garantie d'emprunt à la SEM (50 % d'un emprunt de 1 500 000 F) – modification

26 Annulation garantie d'emprunt 120 000 F, Foyer des Clairions

27 Annulation garantie d'emprunt 5 833 000 F, HLM

28 Annulation garantie d'emprunt 895 200 F, HLM

29 Annulation garantie d'emprunt 20 300 F, HLM

30 Annulation garantie d'emprunt 3 620 000 F, HLM

31 Surtaxe eau, assainissement et épuration pour 1990

32 Parking du Pont – tarifs pour 1990

33 Centre interinstitutionnel de bilan de l'Yonne 48, rue Saint-Germain

34 Travaux au lyceé Fourier – concours des services techniques, mission de conduite d'opération

35 Acquisition de véhicules et engins neufs pour 1990 – appel d'offres

36 Cession par la ville au CCAS et à l'OPMHLM de la propriété 2, rue Thomas Ancel

37 Cession d'un garage 1, rue de Biau – Mise en adjudication

38 Zone d'activité des Clairions, dénomination de trois voies (rue des Fourneaux, avenue de la fontaine Saint-Marguerite, avenue de Worms)

39 Gymnase de l'ASPTT – utilisation par les scolaires

40 Aménagement du Mille Club de Laborde – décompte définitif

41 Décompte définitif – Aménagement d'une escale technique d'entretien des bateaux

42 Dérogation au repos hebdomadaire dominical

43 Exonération de l'impôt sur les spectacles

44 Représentation de la ville à la commission mixte pour la gestion des centres sociaux – modification

45 Immeuble 1 ter place de l'Arquebuse – utilisation du droit de préemption urbain – Annulation

46 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989

Sommaire de la séance du 15 décembre 1989

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