Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43
129 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/201
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94
132 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/202
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage
$386 Ko - 2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d\'alimentation de captage (ouvre la visionneuse)$
386 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/203
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts
$108 Ko - 2018-189 Convention d\'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l\'Office National des Forêts (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/204
Sujet : réseau de distribution / domaine public
Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage
$118 Ko - 2018-190 Travaux d\'eau potable - Convention d\'encastrement de compteur de comptage (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/205
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
855 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/206
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président
268 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/001
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT
133 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/002
Sujet : transfert de compétences / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau
$134 Ko - 2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l\'acquisition du lot n° 17 de l\'immeuble Clemenceau (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/003
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme
$159 Ko - 2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l\'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/004
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l'équipement " déchetterie Val-de-Mercy "
$167 Ko - 2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l\'équipement \' déchetterie Val-de-Mercy \' (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/005
Sujet : personnel / traitement des déchets
Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne
$154 Ko - 2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d\'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/006
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-007 Mise en place d'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires
$255 Ko - 2019-007 Mise en place d\'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires (ouvre la visionneuse)$
255 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/007
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-008 Attribution de compensation provisoire versée aux communes
138 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/008
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d'encaissement et de reversement
$237 Ko - 2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d\'encaissement et de reversement (ouvre la visionneuse)$
237 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/009
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-010 Débat annuel sur la politique d'urbanisme de l'agglomération
$111 Ko - 2019-010 Débat annuel sur la politique d\'urbanisme de l\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/010
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-011 Demande de réalisation d'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d'Auxerre
$161 Ko - 2019-011 Demande de réalisation d\'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/011
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-012 Actualisation de la liste des membres de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)
166 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/012
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale de Site patrimoine remarquable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-013 Aide à l'immobilier d'entreprise – Attribution à l'entreprise ALPE
$220 Ko - 2019-013 Aide à l\'immobilier d\'entreprise – Attribution à l\'entreprise ALPE (ouvre la visionneuse)$
220 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/013
Sujet : action économique
Organisme : Application liquide de peinture électrostatique (Auxerre ; 2007-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-014 Interconnexion Chitry-Quenne – Acquisition de la parcelle ZE 267
152 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/014
Sujet : propriété publique / immobilier / eau potable
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l'Environnement)
$160 Ko - 2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l\'Environnement) (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/015
Sujet : traitement des déchets / environnement / association
Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-016 Adhésion à l'association Terres en ville
$191 Ko - 2019-016 Adhésion à l\'association Terres en ville (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/016
Sujet : association / agriculture
Organisme : Terres en ville (Paris)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-017 Adoption du procès-verbal de transfert des installations, transfert des actifs et des emprunts de la Communauté des communes du Pays Coulangeois affectés au service public de gestion des déchets
164 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/017
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / immobilier / finances locales
Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-018 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
356 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/018
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-019 Débat d'orientations budgétaires 2019
$767 Ko - 2019-019 Débat d\'orientations budgétaires 2019 (ouvre la visionneuse)$
767 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/019
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l'habitat
$840 Ko - 2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
840 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/020
Sujet : habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d'eau potable
$1489 Ko - 2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
1489 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/021
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne
$737 Ko - 2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'Énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
737 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/022
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d'occupation de la parcelle section ZE 202
$685 Ko - 2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d\'occupation de la parcelle section ZE 202 (ouvre la visionneuse)$
685 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/023
Sujet : eau potable / immobilier
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-024 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2018
$752 Ko - 2019-024 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
752 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/024
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l'Auxerrois au Centre de gestion de l'Yonne à compter du 1er janvier 2020
$1008 Ko - 2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l\'Auxerrois au Centre de gestion de l\'Yonne à compter du 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)$
1008 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/025
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
$1373 Ko - 2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l\'attribution d\'un logement de fonction pour nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
1373 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/026
Sujet : personnel / logement de fonction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-027 Adhésion à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)
$1050 Ko - 2019-027 Adhésion à l\'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP) (ouvre la visionneuse)$
1050 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/027
Sujet : administration générale
Organisme : Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (Paris ; 2004-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-028 Avenant à la convention de mise à disposition du service Archives du CDG89 pour intervention sur les archives de la Communauté de communes du Pays Coulangeois
725 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/028
Sujet : patrimoine culturel
Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016) / Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-029 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1280 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/029
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-030 Budget primitif 2019 – Budget principal et budgets annexes
1255 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/030
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-031 Vote des taux ménages 2019
996 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/031
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-032 Vote du taux Cotisation foncière des entreprises (CFE) 2019
778 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/032
Sujet : fiscalité professionelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-033 Vote des taux de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019
$1314 Ko - 2019-033 Vote des taux de Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019 (ouvre la visionneuse)$
1314 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/033
Sujet : fiscalité / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-034 Cotisations-participations au titre de l'année 2019
$1440 Ko - 2019-034 Cotisations-participations au titre de l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
1440 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-035 Création d'un nouveau tarif au Stade nautique de l'Arbre-Sec
$635 Ko - 2019-035 Création d\'un nouveau tarif au Stade nautique de l\'Arbre-Sec (ouvre la visionneuse)$
635 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/035
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$1169 Ko - 2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l\'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d\'actions en faveur de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1169 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/036
Sujet : artisanat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d'actions sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$958 Ko - 2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d\'actions sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
958 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/037
Sujet : action économique
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d'urbanisme de Lindry
$1149 Ko - 2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d\'urbanisme de Lindry (ouvre la visionneuse)$
1149 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/038
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-039 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne
$1589 Ko - 2019-039 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)$
1589 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/039
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-040 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne
$1367 Ko - 2019-040 Instauration d\'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)$
1367 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/040
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-041 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Branches
$1556 Ko - 2019-041 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Branches (ouvre la visionneuse)$
1556 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/041
Sujet : urbanisme
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-042 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches
$1383 Ko - 2019-042 Instauration d\'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches (ouvre la visionneuse)$
1383 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/042
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-043 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne (CAUE)
$994 Ko - 2019-043 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement de l\'Yonne (CAUE) (ouvre la visionneuse)$
994 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/043
Sujet : urbanisme
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-044 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne (ADIL)
$1113 Ko - 2019-044 Convention d\'accompagnement de l\'Agence départementale d\'information sur le logement de l\'Yonne (ADIL) (ouvre la visionneuse)$
1113 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/044
Sujet : logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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