Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre

Ordre du jour de la séance du 11 février 2000

Compte-rendu de la séance du 11 février 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000

Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire

Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery

Intervention du maire sur les conséquences de la tempête.

Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000

2000-1 Budget primitif pour 2000

2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000

2000-3 Subventions aux associations pour 2000

2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France

2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle

Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000

2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement

2000-7 Programme de voirie 2000

2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres

2000-9 Programme 2000 de travaux scolaires – demande de subventions

2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d'appel d'offres

2000-11 Versement d'une subvention d'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre

2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d'offres – demandes de subventions

2000-13 Acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) avenue de la Résistance

2000-14 Zone d'activité des Clairions – cession d'un terrain à M. Lamotte Ebénist-meubles

2000-15 Alimentation en gaz naturel de Laborde – convention avec EDF-GDF services Yonne

2000-16 Programme véhicules et engins 2000 – Dossier d'appel d'offres

2000-17 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – travaux monuments historiques - restauration des couvertures hautes de l'église abbatiale (nef et choeur) – lot couverture : avenant au marché de travaux conclu avec l'entreprise Pateu Robert

2000-18 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenants n° 1 aux marchés de travaux Marquis, Scobat et Landry

2000-19 École maternelle des Clairions – Réalisation d'un abri préau – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre

2000-20 Dénomination de deux voies dans le lotissement de la Turgotine (rue de la Renardière et allée des Champs Millot)

2000-21 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 074 000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-22 OPM-HLM – Travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – Demande de garantie pour un emprunt de 1 600 000 F à contracter auprès du Comité Interprofessionnel du Logement de l'Yonne

2000-23 Modification de la demande de garantie d'un emprunt de 1 300 000 F contracté par l'association « Le bon air »

2000-24 Convention 2000 avec l'association Renouer

2000-25 Convention 2000 avec le centre d'aide par le travail

2000-26 Crèche de Noël 1999

2000-27 Emplois-jeunes – financement d'un agent chargé d'interface informatique public à la Bibliothèque municipale d'Auxerre

2000-28 Prorogation de l'annualisation du temps partiel

2000-29 Attribution d'une prime exceptionnelle à deux techniciens territoriaux

2000-30 Modification de la délibération n° 99/297 du 13 décembre 1999 attribuant un logement au secrétaire général par nécessité absolue de service

2000-31 Adoption de décomptes définitifs

2000-32 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 24 mars 2000

Compte-rendu de la séance du 24 mars 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention d'Alain Paillery sur la collecte sélective des déchets en porte à porte

Intervention du maire sur la desserte en gaz des Piedalloues

Vœu et question de Denis Roycourt : révision du plan d'occupation des sols ; ligne de Gien ; journée de l'environnement

Liste des présents et absents à la séance du 24 mars 2000

2000-33 Contrat de ville 2000-2006

2000-34 Révision du plan d'occupation des sols d'Auxerre et Vaux

2000-35 Ligne de Gien – démolition de l'ouvrage existant de franchissement de la rue de Preuilly et construction d'une passerelle piétonne

2000-36 Aménagement des abords de la salle Vaulabelle et du Foyer jeunes travailleurs (FJT) – création d'un parking et d'une esplanade sur le boulevard Vaulabelle

2000-37 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – définition de l'enveloppe budgétaire et lancement de l'appel d'offres

2000-38 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de Plock

2000-39 Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) – convention relative au transfert des biens immobiliers

2000-40 Terrain des Montardoins – convention de remboursement

2000-41 Réservation de parts sociales de la Caisse d'Épargne de Bourgogne

2000-42 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000

2000-43 Résidence Foyer des jeunes travailleurs (FJT) de l'Éperon – cession du terrain d'assiette à l'OPM-HLM

2000-44 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2000-45 Programme d'eaux pluviales 2000 – réalisation de travaux sur la Rive Droite

2000-46 Mise en conformité des carrefours équipés d'une signalisation tricolore

2000-47 Harmonie d'Auxerre – rémunération du directeur pédagogique et du chef d'orchestre – convention

2000-48 Emplois jeunes – financement d'un agent chargé de médiation scientifique au musée d'histoire naturelle d'Auxerre

2000-49 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subventions

2000-50 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000

2000-51 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – dossier d'appel d'offres – demande de subvention

2000-52 Attribution des bourses communales 2000

2000-53 Projets pédagogiques scolaires – projet Oumedja 2000 – attribution de subvention

2000-54 Stade Abbé-Deschamps – renforcement des installations électriques – revalorisation de l'autorisation budgétaire – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2000-55 Subvention exceptionnelle au club cycliste des Rapides de Bourgogne pour la course UFOLEP « Auxerre-Auxerre »

2000-56 Subvention exceptionnelle au Taekwondo club auxerrois pour l'organisation des championnats de France juniors

2000-57 Subvention à l'association du vélodrome de l'Yonne

2000-58 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable – programme 2000 – avenant n° 1 à la convention du 15 octobre 1999

2000-59 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est du cloître – travaux monuments historiques – avenants au marché de travaux SATR, BC Entreprise, Blanchet

2000-60 OPM-HLM – Construction de 36 logements résidence de l'Éperon, boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 809 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2000-61 OPM-HLM – Construction de 12 pavillons locatifs au hameau du Coteau 6 – demande de garantie pour un emprunt de 4 127 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-62 Travaux d'urgence sur les édifices cultuels et monuments historiques – programme 1998 – demande de subvention

2000-63 Association « Koncept production » – réalisation d'un disque de musique rock dans le cadre d'un défi-jeunes – attribution de subvention

2000-64 Modification de l'effectif réglementaire

2000-65 Aménagement et réduction du temps de travail pour les personnels de la ville d'Auxerre – désignation d'un cabinet conseil

2000-66 Adoption de décomptes définitifs

2000-67 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 5 mai 2000

Compte-rendu de la séance du 5 mai 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Hommage du conseil municipal à Mme Madeleine Rivoire

Communication de Jean Garnault sur les difficultés rencontrées lors des travaux de réfection de la passerelle piétonne qui enjambe l'Yonne avec l'entreprise Dalla Vera (filiale du groupe Bouygues)

Question de Guy Férez sur les terrains militaires de la Plaine des Isles (installations du CIGA) et réponses de Jean Pélissier, Jean Garnault et Serge Franchis

Intervention de Christian Lagaise « Réflexion sur l'urbanisation commerciale »

Questions et vœux de Denis Roycourt : journées de l'environnement ; vote des étrangers et réponse de Jean Garnault

Liste des présents et absents à la séance du 5 mai 2000

2000-68 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2000

2000-69 Contingent d'aide sociale – convention avec le département de l'Yonne

2000-70 Aménagement du centre social Rive Droite – participation de l'office public municipal d'HLM – convention

2000-71 Conventions de partenariat – ville d'Auxerre-Gaz de France et ville d'Auxerre-Électricité de France

2000-72 Programme d'assainissement 2000 – 2e tranche du programme pluriannuel

2000-73 Programme des travaux d'urgence 2000 pour les édifices cultuels et les bâtiments classés monuments historiques

2000-74 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – revalorisation de l'enveloppe financière – demandes de subventions – nouvel appel d'offres pour le lot charpente couverture

2000-75 Pavillon 24-26 rue Gérot – réfection de la couverture – avenant en plus-value au marché de travaux avec l'entreprise Dury

2000-76 Aménagement de la salle de mairie de Laborde – avenants en moins-value aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Delagneau

2000-77 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux

2000-78 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux

2000-79 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'amélioration des voiries sur les circuits bus – concours des services techniques municipaux

2000-80 Bar restauration rapide de l'Arbre Sec – exploitation commerciale

2000-81 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols en cours de révision (renouvellement)

2000-82 Application anticipée du plan d'occupation des sols d'Auxerre et de Vaux (commune associée) – renouvellement

2000-83 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – travaux d'amélioration de 159 logements résidence du Parc – demande de garantie pour un emprunt de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-84 Collège Albert-Camus "classe patrimoine" à Saint-Amand-en-Puisaye – subvention

2000-85 Secteur scolaire – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle

2000-86 Modification du régime indemnitaire du personnel municipal

2000-87 Recrutement de personnel saisonnier

2000-88 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de P?ock – signature de la charte

2000-89 Modification de la répartition de la subvention pour l'Open Gaz de France entre les sections tennis de l'AJA et du Stade Auxerrois

2000-90 Subvention complémentaire au Stade Auxerrois athlétisme pour l'organisation du meeting Athlética 2000

2000-91 Subvention complémentaire à l'Olympic Canoë Kayak Auxerrois et à l'AJA triathlon pour l'organisation du 8e trikayathlon 2000

2000-92 Actes de gestion courante

2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d'un cabinet d'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2000

Compte-rendu de la séance du 23 juin 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson

Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000

2000-94 Compte administratif 1999

2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière

2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999

2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999

2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables

2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois

2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000

2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche

2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention

2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention

2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification

2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec

2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien

2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement

2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement

2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement

2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2000-113 Modification de la convention du 28 janvier 1983 passée entre la ville et l'inspection académique de l'Yonne

2000-114 Office du tourisme de Sens – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre

2000-115 Office du tourisme de Beaune – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre

2000-116 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire

2000-117 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service d'études et patrimoine bâti

2000-118 Création d'un emploi de responsable des opérations d'aménagement

2000-119 Adoption de décomptes définitifs

2000-120 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 juillet 2000

Compte-rendu de la séance du 7 juillet 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication du maire sur le résultat de l'enquête menée aux Piédalloues pour la réalisation d'un équipement de quartier

Communication de Serge Franchis après les premières réunions du groupe de pilotage sur la révision du plan d'occupation des sols

Jean-Pierre Soisson annonce qu'il a pu obtenir un financement de 35 MF afin que la ville puisse engager la restauration de la cathédrale Saint-Étienne,

Liste des présents et absents à la séance du 7 juillet 2000

2000-121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement

2000-122 Budget supplémentaire 2000

2000-123 Budget supplémentaire 2000 – attribution de subventions

2000-124 Acquisition d'un terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois

2000-125 « Les lumières sur l'Yonne » – occupation du domaine public par le comité départemental de tourisme – convention

2000-126 Ligne de Gien – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – inscription budgétaire

2000-127 Salle Vaulabelle – inscription budgétaire

2000-128 Berges de Vaux – affectation du reliquat de crédits

2000-129 Projet d'implantation d'un centre de dialyse boulevard de Verdun – vente de l'assiette foncière au centre hospitalier

2000-130 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet

2000-131 Acquisition d'une emprise pour alignement rue Jules Massot

2000-132 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guilliet rue Gérot – location des locaux

2000-133 Occupation de locaux de l'ancien site Guilliet par la SA Régnier – modification du bail

2000-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 6

2000-135 Commune de Villefargeau – aménagement de sécurité dans la traversée du hameau des Bruyères – concours des services techniques municipaux

2000-136 Subvention exceptionnelle au YAC Auxerre Athlétisme pour l'organisation des rencontres USEP avec les écoles primaires auxerroises

2000-137 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement

2000-138 Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire

2000-139 Convention avec l'office de tourisme de l'Auxerrois – modification

2000-140 Adoption de décomptes définitifs

2000-141 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 6 octobre 2000

Compte-rendu de la séance du 6 octobre 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Courrier de Guy Férez sur le projet d'aménagement des terrains des Cassoirs et de la porte de Paris

Liste des présents et absents à la séance du 6 octobre 2000

2000-142 Installation d'un nouveau conseiller municipal – Jean-Claude Rimbert

2000-143 Plan de prévision des risques naturels – avis du conseil municipal sur le projet

2000-144 Réalisation de deux études de renouvellement urbain, l'une pour les quartiers des Hauts d'Auxerre et l'autre pour la Rive Droite – demande de subventions à la Communauté Européenne

2000-145 Construction et amélioration des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – demande de subvention à la Communauté Européenne

2000-146 Travaux d'aménagement pour la sécurisation des locaux d'accueil des enfants et utilisés par les associations

2000-147 Travaux d'amélioration des maisons de quartiers des Brichères et de Sainte-Geneviève – demande de subventions à la Communauté Européenne

2000-148 Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – demande de subventions à la Communauté Européenne

2000-149 Contrat de ville 2000 – ajustement du programme et du plan de financement

2000-150 Contrat de ville 2000 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets

2000-151 Dotation de solidarité urbaine – bilan 1999

2000-152 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – procédure de marchés négociés

2000-153 Transport scolaire école Théodore de Bèze-restaurant scolaire des Boussicats – modification

2000-154 Classes de découverte – modification

2000-155 Animation estivale 2000 – projets ville-vie-vacances – demande de subventions

2000-156 Vente d'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain

2000-157 Laser 89 – échéance du contrat de location et cession à la SCI Régnier

2000-158 Lotissement SAPI – chemin de la Roche – élargissement et servitude publique

2000-159 Convention autorisant l'aménagement d'un terrain de football synthétique par le département de l'Yonne

2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications

2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications

2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour

2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre

2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry

2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau

2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat

2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre

2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement

2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR

2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux

2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux

2000-173 Attributions de subventions

2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention

2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention

2000-176 Modification de l'effectif réglementaire

2000-177 Désignation d'un membre de la commission des finances

2000-178 Représentation de la ville à l'assemblée générale de l'association auxerroise des centres aérés

2000-179 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piédalloues

2000-180 Représentation de la ville au comité de la caisse des écoles

2000-181 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert

2000-182 Représentation de la ville auprès du Lycée Fourrier

2000-183 Représentation de la ville auprès de l'office municipal des sports

2000-184 Adoption de décomptes définitifs

2000-185 Actes de gestion courante

2000-186 Legs de Mme Kauffmann – demande de restitution de ses héritiers

2000-187 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – demande d'inscription au schéma national de services collectifs de transports de marchandises et de voyageurs

2000-188 Électrification de la ligne ferroviaire Auxerre–Laroche-Migennes – vœu du conseil municipal

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 novembre 2000

Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Question de Denis Roycourt à Bernard Revest sur les produits OGM et la viande anglaise ; réponse de Bernard Revest

Additif au compte-rendu

Communication de Jean Pélissier, adjoint au maire chargé des finances, président de la commission d'appel d'offres (en réaction aux propos de Denis Roycourt dans le « courrier des lecteurs » de l'Yonne Républicaine du 17 octobre 2000)

Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2000

2000-189 Budget primitif pour 2001 – débat sur les orientations budgétaires

2000-190 Convention de partenariat entre la ville d'Auxerre, le centre de formation du moulin de Preuilly et l'AJA football professionnel

2000-191 Cathédrale d'Auxerre, restauration – convention entre l'État, la région Bourgogne, le département de l'Yonne et la ville d'Auxerre

2000-192 Cathédrale d'Auxerre, tempête du 26 décembre 1999 – restauration des charpentes et couvertures de la nef

2000-193 Terrain des gens du voyage – interventions urgentes – demande de subvention

2000-194 Site internet – convention avec la société Eleis

2000-195 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon

2000-196 Subvention exceptionnelle à l'office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre des animations sportives

2000-197 Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre du Téléthon

2000-198 Comité départemental de tir à l'arc et Première Compagnie d'Arc d'Auxerre – attribution d'une subvention exceptionnelle

2000-199 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – avenant au marché de travaux du lot n° 3 – éclairage public

2000-200 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires jeunes footballeurs – avenants aux marchés de travaux ABM, Delagneau – marché négocié avec Bat'Elec

2000-201 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2001 – marché fractionné à bons de commande – appels d'offres ouvert

2000-202 Jonches – acquisition d'une propriété 5 RN 77

2000-203 Rue Saint-Pèlerin – vente d'un terrain appelé « cour des Teinturiers »

2000-204 Convention pour l'épandage agricole des boues de la station d'épuration d'Auxerre

2000-205 Révision du plan d'occupation des sols – désignation du bureau d'études

2000-206 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision d'Auxerre et Vaux (commune associée) – renouvellement

2000-207 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement

2000-208 Studios de musique actuelles – convention avec l'association « Service Compris »

2000-209 Contrat jeunesse et Sports « Enfants » – reversement de subvention

2000-210 Attribution de subventions « Amicale des anciens et anciennes AJA Patro », « Compagnie Écrevisse bleue », « Comité de gestion maison de quartier Sainte-Geneviève »

2000-211 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2000-212 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2000-213 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 149 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2000-214 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2000-215 Admission en non-valeur

2000-216 Gestion de l'assurance chômage – affiliation de la ville d'Auxerre au régime Assedic

2000-217 Offices de tourisme du réseau « Art et plaisir des villes » – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre

2000-218 Adoption de décomptes définitifs

2000-219 Actes de gestion courante

2000-220 Création d'un emploi de responsable du secteur recettes contractuel

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 décembre 2000

Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2000

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 15 décembre 2000

Intervention de Serge Franchis sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges

Intervention de Christian Lagaise

Questions et vœu de Denis Roycourt sur le Muséum et la maison de l'eau et réponses du maire et de Bernard Revest (sur l'informatisation des écoles, sur la consommation de viande dans les cantines scolaires)

Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2000

2000-221 Attribution de subventions

2000-222 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2000

2000-223 Budget primitif 2001

2000-224 Fiscalité directe locale – taux 2001

2000-225 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2001

2000-226 Renégociation de dette – exercice 2001

2000-227 Crédit long terme renouvelable DEXIA-Crédit Local de France – révision du plafond – avenant n° 1

2000-228 Subventions aux associations pour 2001

2000-229 Travaux d'assainissement sur l'avenue Yver, la rue du Pont Biais et l'impasse de la Noue – programme pluriannuel d'assainissement

2000-230 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec

2000-231 1 rue Marie Noël – cession d'une remise à la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne

2000-232 Acquisition d'une parcelle à Escolives

2000-233 Acquisition et maintenance de photocopieurs – dossier d'appel d'offres

2000-234 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux – dossier d'appel d'offres et demandes de subvention

2000-235 Stade auxerrois – mise en conformité et renforcement des réseaux électriques – dossier d'appel d'offres

2000-236 École élémentaire Pierre et Marie Curie – réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse – dossier d'appel d'offres – demande de subvention

2000-237 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – projet modificatif – dossier d'appel d'offres pour le lot plomberie chauffage ventilation

2000-238 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 11 du 1er juillet 1993

2000-239 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 29 du 26 juin 1992

2000-240 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 39 du 15 mars 1991

2000-241 Dénomination de la voie d'accès au camp Sud (ex-CIGA) (allée Henri Farman)

2000-242 Modification de la limite administrative communale à la demande du centre des impôts fonciers

2000-243 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – désignation du maître d'œuvre

2000-244 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2001

2000-245 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – travaux d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2000-246 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

2000-247 Musée d'art et d'histoire – restauration d'œuvre d'art – demande de subvention

2000-248 Enseignement supérieur – convention entre le conseil général, la ville et l'AFPI pour le financement du transfert de l'IUP dans les locaux de l'IUT en 2000

2000-250 Convention avec le Comité des jumelages

2000-251 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2000

2000-252 Contrat de ville 2000 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers

2000-253 Attribution du produit des concessions des cimetières d'Auxerre et de Vaux

2000-254 Association « Service compris » – aménagement et gestion des studios de musiques actuelles – attribution de subvention

2000-255 ZAC des Piédalloues – bilan final prévisionnel d'opération actualisé au 31 décembre 2000

2000-256 Adoption de décomptes définitifs

2000-257 Actes de gestion courante

2000-258 Dénomination de l'école de Jonches (école Émile Cuffaut)

2000-259 Legs de Mme Andrée Kaufmann – refus du testament

2000-260 Dégâts provoqués par la tempête du 26 décembre 1999 – indemnisation du sinistre de la cathédrale Saint-Étienne, de l'église Saint-Eusèbe et de divers bâtiments appartenant à la ville

2000-261 Acquisition d'un terrain à Jonches

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2000

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2000

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 février 2001

Compte-rendu de la séance du 9 février 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 9 février 2001

Remerciements du maire au préfet pour ses interventions pour la restauration de la cathédrale Saint-Étienne et son soutien au programme Cœurs de quartiers

Intervention de Christian Lagaise sur sa décision de démissionner

Remerciements du maire à François Brochet pour sa donation à la Bibliothèque municipale

Question et vœu de Denis Roycourt (installation de panneaux solaires), réponse de Jean-Louis Hussonnois

Communiqué de Jean Garnault sur la gestion des personnels de la ville

Liste des présents et absents à la séance du 9 février 2001

2001-1 Quartiers des hauts d'Auxerre et de la rive droite – opération « Cœurs de quartiers » – convention de préfiguration entre la ville et la région de Bourgogne

2001-2 Match de coupe de France de football Sens-Troyes – exonération de l'impôt sur les spectacles

2001-3 Amélioration et création d'équipements de quartiers ou de proximité – programme 2001 – demande de subvention à la Communauté Européenne

2001-4 (a) Contrat de Ville – programmation et plan de financement pour l'année 2001

2001-4 (b) Contrat de Ville – programmation 2001 – versement des subventions

2001-5 Contrat de Ville 2001 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers

2001-6 Restauration collective – avenant au contrat d'affermage pour la fourniture de viande bovine

2001-7 Travaux scolaires 2001 – programme pluriannuel de restructuration de façades – demandes de subventions

2001-8 Programme 2001 de travaux scolaires – équipements de sécurité – améliorations – réfection de cours d'écoles – demandes de subventions

2001-9 Bourses communales 2001

2001-10 Classes de découverte – conventions pour projets supplémentaires

2001-11 École des Rosoirs – classe artistique

2001-12 École Colette – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle

2001-13 Collège Albert-Camus – « classe patrimoine »

2001-14 Festival de la citoyenneté – demande de subvention

2001-16 Programme de voirie 2001

2001-17 Programme d'assainissement 2001 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du programme pluriannuel

2001-18 Travaux d'assainissement – programme 2000 – lot n° 3 – réhabilitation rue Lebeuf – avenant n° 1

2001-19 Travaux d'assainissement – programme 2000 – lot n° 2 – ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 1

2001-20 Mise en conformité des carrefours équipés d'une signalisation tricolore

2001-21 Aires de jeux – programme de renouvellement 2001

2001-22 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – signalétique des entreprises

2001-23 Acquisition des biens immobiliers et des équipements pour le service public de crémation

2001-24 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

2001-25 Associations sportives – attribution de subventions exceptionnelles

2001-26 Cession à l'OPM-HLM d'un bâtiment de logements avenue de la Turgotine

2001-27 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 21, rue de la Draperie

2001-28 SEM 89 – 2e tranche d'aménagement des Plaines de l'Yonne – décompte définitif

2001-29 Couleurs de l'été 2001 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions

2001-30 Donation François Brochet à la bibliothèque municipale d'Auxerre

2001-31 Donation d'une collection de faïences – acceptation par la ville – modification

2001-32 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles » des archives municipales d'Auxerre – demandes de subventions

2001-33 Renforcement électrique de la plaine des sports – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre

2001-34 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entré et rénovation des façades – avenant n° 1 au marché de travaux DSDB

2001-35 Acquisition d'une propriété à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et rue Camille Desmoulins

2001-36 Acquisition d'un bâtiment rue de Joie

2001-37 Déclaration d'intention d'aliéner un terrain rue des Prés Coulons – exercice du droit de préemption urbain

2001-38 Programme véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres

2001-39 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2001 – concours des services municipaux

2001-40 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme voirie 2001 – concours des services techniques municipaux

2001-41 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux

2001-42 Vente de locaux rue Faillot à la communauté des communes de l'Auxerrois

2001-43 Enseignement supérieur – frais de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif de l'IUT et de l'IUP d'Auxerre – convention de financement

2001-44 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 328 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-45 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 170 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-46 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – participation financière de la ville

2001-47 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-48 Office public municipal d'HLM – installation de digicodes dans les bâtiments de l'office HLM d'Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 200 000 F réalisé auprès de Dexia-Crédit Local de France

2001-49 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités

2001-50 Crèche de Noël 2000

2001-51 Convention 2001 avec l'association Renouer

2001-52 Convention 2001 avec le Centre d'aide par le travail

2001-53 Modification de l'effectif réglementaire

2001-54 Adoption de décomptes définitifs

2001-55 Actes de gestion courante

2001-56 Personnel municipal – prime de fin d'année 2001 – indexation de cette prime

2001-57 Laser 89 – cession à la SCI Régnier

2001-58 Liaisons autoroutières Troyes-Auxerre-Bourges – Motion du Conseil municipal

Liste des présents et absents à la séance du 25 mars 2001

Procès-verbal d'installation du nouveau conseil municipal, de l'élection du maire, du maire délégué de Vaux et de onze adjoints

2001-59 Détermination du nombre d'adjoints

2001-60 Création de postes d'adjoints spéciaux

Ordre du jour et projet de délibérations de la séance du 2 avril 2001

Compte-rendu de la séance du 2 avril 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention sur maire sur le projet de réorganisation des services municipaux et sur la création d'un poste de médiateur municipal

Question de Bernard Revest sur la suppression des arrêts de train de nuit Paris-Briançon à la Laroche Migennes à compter de juin 2001 et réponse du maire

Question de Bernard Revest sur l'implantation d'un magasin Lidl avenue des Clairions et réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 2 avril 2001

2001-61 Désignation des adjoints spéciaux

2001-62 Désignation des 5 membres de la commission consultative de Vaux

2001-63 Régime indemnitaire des élus

2001-64 Attribution d'une prime aux agents ayant participé aux opérations de protection des biens et des personnes lors des inondations de mars 2001

2001-65 Création d'emplois de collaborateur de cabinet

2001-66 Détermination du nombre des commissions organiques et élection des membres

2001-67 Élection des membres de la commission d'appel d'offres

2001-68 Constitution de la commission consultative assainissement

2001-69 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés

2001-70 Représentation du conseil municipal auprès de l'association de gestion du centre de capacité en droit

2001-71 Représentation de la ville auprès de l'association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne

2001-72 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs

2001-73 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piedalloues

2001-74 Représentation de la ville auprès de l'association du Vélodrome de l'Yonne

2001-75 Représentation de la ville auprès de l'association interconsulaire de formation professionnelle (ClFA)

2001-76 Représentation de la ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne

2001-77 Représentation de la ville auprès de l'association SAEA (service d'action éducative pour adolescents) « La Maison »

2001-78 Représentation de la ville auprès de l'association « Yonne en Scène »

2001-79 Auxerrexpo – désignation des représentants de la ville

2001-80 Représentation du conseil au bureau d'information jeunesse de l'Yonne (BIJY)

2001-81 Représentation de la ville d'Auxerre à la Communauté des communes de l'Auxerrois

2001-82 Représentation du conseil au centre communal d'action sociale

2001-83 Représentation de la ville à la caisse des écoles

2001-84 Désignation de quatre conseillers municipaux pour siéger au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre

2001-85 Représentation de la ville auprès du centre hospitalier spécialisé

2001-86 Représentation de la ville auprès du centre départemental d'information des droits des femmes et des familles

2001-87 Représentation de la ville auprès du collège Albert-Camus

2001-88 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin

2001-89 Représentation de la ville auprès du collège Denfert-Rochereau

2001-90 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert

2001-91 Représentation de la ville auprès du comité de protection de l'enfance

2001-92 Représentation de la ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies

2001-93 Représentation de la ville au comité des jumelages

2001-94 Conseil de discipline de recours de la région Bourgogne – représentation de la ville

2001-95 Désignation des représentants de la ville au conseil d'établissement de l'école nationale de musique

2001-96 Représentation de la ville auprès du conseil d'établissement du foyer « les Clairions »

2001-97 Représentation du conseil au conservatoire de la nature

2001-98 Représentation de la ville auprès de la crèche inter hospitalière

2001-99 Représentation de la ville auprès de l'école Sainte-Marie

2001-100 Représentation de la ville auprès de l'école privée Sainte-Thérèse

2001-101 Représentation du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou

2001-102 Représentation du conseil municipal auprès de la fédération départementale d'électricité de l'Yonne

2001-103 Représentation du conseil au GRETA

2001-104 Groupe de pilotage du plan d'occupation des sols

2001-105 Désignation des conseillers municipaux au sein du groupe de travail sur la publicité

2001-106 Représentation de la ville auprès de l'institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs

2001-107 Représentation de la ville auprès de la Jeune Chambre Économique

2001-108 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier

2001-109 Représentation de la ville auprès du lycée Jacques-Amyot

2001-110 Représentation de la ville auprès du lycée professionnel Vauban

2001-111 Représentation de la ville auprès du lycée Saint-Germain

2001-112 Représentation de la ville auprès de la maison de l'insertion de l'Yonne (MIDY)

2001-113 Désignation du représentant de la ville auprès de la maison de la danse

2001-114 Représentation de la ville auprès de la MJC Saint-Pierre

2001-115 Représentation de la ville à l'office du tourisme de l'Auxerrois

2001-116 Représentation du conseil à l'office municipal des sports (OMS)

2001-117 Représentation du conseil à l'office public municipal d'HLM

2001-118 Représentation du conseil à la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise (SAAT)

2001-119 Représentation de la ville au syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois

2001-120 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

2001-121 Syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et la rivière Yonne

Délégation donnée au maire pour ester en justice

Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt

2001-122 Représentation de la ville auprès de Voies navigables de France

2001-123 Représentation de la ville à l'assemblée générale de la SEM 89

2001-124 Délégation de compétence au maire en application de l'article L 2122.20 du code général des collectivités territoriales

Délégation donnée au maire pour ester en justice

Délégation du conseil municipal en matière d'emprunt

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 17 mai 2001

Compte-rendu de la séance du 17 mai 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Question de Dominique Mary sur le regroupement des écoles Pierre et Marie Curie et Théodore de Bèze au sein du même groupe scolaire des Boussicats ; réponse de Guy Férez et de Martine Doriac

Intervention de Guy Férez sur l'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Liste des présents et absents à la séance du 17 mai 2001

2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création

2001-126 Sécurité aux abords des établissements scolaires

2001-127 Délégation de fonction à des conseillers municipaux – détermination des indemnités de fonction

2001-128 Parking de l'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d'assurance

2001-129 Acquisition de l'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre

2001-130 Vente à l'OPM-HLM d'un bâtiment logements avenue de la Turgotine

2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois

2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention

2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d'Auxerre – attribution de subvention

2001-134 Office public municipal d'HLM – acquisition d'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville

2001-135 Taxe locale d'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités

2001-136 Admissions en non-valeur

2001-137 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – bilan

2001-138 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention

2001-139 École de musique de la Puisaye – attribution de subvention

2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d'une subvention

2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres

2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres

2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef – dossier d'appel d'offres

2001-144 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l'emprise

2001-145 Résidence de l'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l'OPM-HLM

2001-146 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Guillemot

2001-147 Travaux d'eaux pluviales de la rue Chantemerle – avenant n° 1

2001-148 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – réfection des couvertures hautes de l'église – marché négocié avec Layher

2001-149 Demande d'adhésion de la commune de Merry-sur-Yonne au syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et de la Rivière Yonne

2001-150 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux – modification

2001-151 Communes de Chevannes – aménagement de la rue Porte d'en Haut – concours des services techniques municipaux – modification

2001-152 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 500 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-153 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-154 Office public municipal d'HLM – aménagement de locaux loués à l'association CITHY – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F auprès de Dexia-Crédit Local de France

2001-155 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 2 200 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-156 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 549 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-157 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 70 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-158 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-159 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-160 Office public municipal d'HLM – PLA 10 avenue d'Égriselles – participation financière de la ville

2001-161 Basculement des marchés publics à l'euro – constats de conversion

2001-162 Subvention exceptionnelle au Stade auxerrois omnisports

2001-163 Subvention à l'association du vélodrome de l'Yonne

2001-164 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus

2001-165 Recrutement de saisonniers

2001-166 Aide aux sinistrés de la Somme

2001-167 Adoption de décomptes définitifs

2001-168 Actes de gestion courante

2001-169 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 juin 2001

Compte-rendu de la séance du 28 juin 2001

Communication du maire « Communication : Auxerre Magazine »

Communication du maire « Renouvellement urbain et plan de logement »

Communication de Jacques Hojlo « Étude de renouvellement urbain »

Communication de Jean-Paul Rousseau « sur l'animation et la salle de diffusion des musiques modernes »

Communication du maire « Projet de budget supplémentaire »

Question de Bernard Revest à propos du terrain des gens du voyage (réponse p. 971)

Question de Pascal Henriat sur les fermetures de classes à la prochaine rentrée scolaire (réponse p. 971)

Question de Marie-José Nolot sur l'assemblée générale du Comité de jumelage (réponse p. 971)

Question de Dominique Mary sur l'école des Boussicats (réponse p. 973)

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention de Daniel Laprade sur la salle du conseil municipal et réponse

Intervention de Guy Férez sur le départ de Jean-Pierre Hourcade

Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2001

2001-170 Plan de relance du logement social pour les années 2001-2003

2001-171 Étude de renouvellement urbain – désignation d'un bureau d'études – procédures d'appel d'offre

2001-172 Création d'une commission extra-municipale de la culture

2001-173 Création d'un emploi de contractuel

2001-174 Compte administratif 2000

2001-175 Bilan de l'action foncière de l'exercice 2000

2001-176 Compte du receveur pour 2000

2001-177 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 2000

2001-178 Budget supplémentaire 2001

2001-179 Crématorium – budget primitif 2001

2001-180 Budget supplémentaire 2001 – attribution de subventions

2001-181 Indemnité de conseil au trésorier principal

2001-182 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

2001-183 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

2001-184 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2001

2001-185 Contrat de ville – programmation 2001 – attribution de subventions

2001-186 Contrat de ville 2001 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets

2001-187 Terrain des gens du voyage – programme d'aménagement de l'année 2001

2001-188 Amélioration des voiries sur les circuits bus

2001-189 Convention de surveillance des ouvrages d'art avec la direction départementale de l'équipement (DDE)

2001-190 Convention de déshydratation des boues de station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre

2001-191 Programme complémentaire véhicules et engins 2001 – dossier d'appel d'offres

2001-192 Programme complémentaire de fourniture de matériel bureautique 2001 – dossier d'appel d'offres – marché à bons de commande

2001-193 Installation du progiciel paie et gestion des ressources humaines – avenant n° 1 au marché passé avec la société Civitas

2001-194 Exonération exceptionnelle des droits de place

2001-195 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de 84 logements – quartier Saint-Siméon 3e tranche – demande de garantie pour un emprunt de 1 302 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification

2001-196 Ligne de Gien (coulée verte) – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – avenant n° 1 au marché de travaux avec SNCTP

2001-197 Travaux d'assainissement programme 2000 – lot n° 2 ouverture à ciel ouvert – canalisations de grandes sections – avenant n° 2 au marché de travaux avec Eurovia

2001-198 Renforcement électrique de la plaine des sports Stade auxerrois – revalorisation de l'enveloppe financière – avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre

2001-199 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux revalorisation de l'enveloppe financière

2001-200 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre avec Safège agence centre est

2001-201 Location des locaux contigus à l'hôtel de ville pour l'installation des services municipaux

2001-202 Implantation d'une entreprise aux Mignottes – cession du terrain

2001-203 Dossier de voirie d'agglomération d'Auxerre – avis sur la variante proposée par l'Etat

2001-204 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – objet et composition

2001-205 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés

2001-206 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal

2001-207 Modification de l'effectif réglementaire

2001-208 Modification de la délibération du 15 mars 1991 relative à l'attribution de logements de fonction par nécessité absolue de service

2001-209 Représentation de la ville à la caisse des écoles – modification

2001-210 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du Château de Nantou – modification

2001-211 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-20 du code général des collectivités territoriales – adaptation

2001-212 Adoption de décomptes définitifs

2001-213 Actes de gestion courante

2001-214 Mise à disposition d'un terrain communal à l'association Avicenne

2001-215 Centre hospitalier d'Auxerre – demande de moyens de fonctionnement – motion

2001-216 Ligne de train Auxerre-Paris – motion

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 septembre 2001

Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 27 septembre 2001

Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services »

Communication de Denis Martin « la commission extra municipale de la circulation »

Communication du maire « la réalisation du troisième département de l'IUT d'Auxerre »

Communication de Martine Doriac « la rentrée scolaire »

Communication de Jean-Paul Rousseau le bilan de l'opération « Garçon la note»

Communication de Guy Prévost « l'organisation du Forum de l'euro »

Communication de Jean-Pierre Colin « la mise en place des comités et conseils de quartiers »

Questions de Pascal Henriat sur les problèmes rencontrés à la maison de quartier des Rosoirs et réponses de Patrick Tuphé et du maire

Communication du maire « L'organisation de la municipalité et des services »

Liste des présents et absents à la séance du 27 septembre 2001

2001-217 Composition de la commission des finances – modification

2001-218 Constitution de la commission extra municipale de circulation

2001-219 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

2001-220 Cession au service départemental d'incendie et de secours de l'ensemble immobilier pour le projet de centre de secours

2001-221 Acquisition de terrain avenue Yver

2001-222 Attribution de subventions diverses

2001-223 Zone de Champlys et des Charrons – étude d'urbanisme – apurement des comptes

2001-224 Contrat de ville 2001 – 3e affectation du fonds d'aide aux projets

2001-225 Déviation sud d'Auxerre – avis complémentaire sur les variantes d'itinéraires de la RN6 au sud d'Auxerre

2001-226 Étude de renouvellement urbain – plan de financement actualisé

2001-227 Programme d'assainissement 2001 – modifications

2001-228 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – extension du périmètre concerné par la pose d'une signalétique des entreprises

2001-229 Parking du Pont – programme de travaux de conformité – appels d'offres

2001-230 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre – renforcement des structures

2001-231 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public

2001-232 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande

2001-233 Quartier Saint-Siméon, allée de la Colémine – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre cabinet Schneider

2001-234 Commune de Monéteau – lotissement rue de Paris – concours des services techniques

2001-235 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2002 – concours des services techniques municipaux

2001-236 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme de voirie 2001 – concours des services techniques municipaux – modification

2001-237 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 7

2001-238 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Val de Saône Paysage

2001-239 École maternelle du Temple – réfection des peintures extérieures sur boiserie et métallerie – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Chiavazza

2001-240 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise DSDB

2001-241 Acquisition d'une parcelle en zone d'urbanisation

2001-242 Cession d'une bande de terrain rue Krüger

2001-243 Cession d'un volume (lot n° 3) de l'immeuble 5, avenue Charles de Gaulle

2001-244 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – annulation de la délibération

2001-245 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention complémentaire

2001-246 Prise en charge d'un emploi jeune – convention avec l'Union des pêcheurs de l'Auxerrois

2001-247 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification

2001-248 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification

2001-249 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER acquisition – amélioration d'un pavillon, 58 avenue Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 295 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification

2001-250 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – Résidence Léon Peigné – allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 49 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-251 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements, résidence Léon Peigné, allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS de 136 441,87 E (895 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-252 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – résidence Léon Peigné – allée Jules Verne – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS FONCIER de 85 523,90 E (561 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-253 Office public municipal d'HLM – Travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 800 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-254 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – prorogation du contrat

2001-255 Règlement intérieur du conseil municipal

2001-256 Création d'un comité d'hygiène et de sécurité

2001-257 Modification de l'effectif réglementaire

2001-258 Création du poste de directeur des systèmes d'information

2001-259 Création d'un emploi de contractuel – annulation de la délibération

2001-260 Attribution d'une indemnité horaire d'enseignement

2001-261 Adoption de décomptes définitifs

2001-262 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 octobre 2001

Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2001

Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2001

Communication du maire « Une communauté d'agglomération ? »

Communication de Pierre Perreau sur la politique d'accueil de la petite enfance

Communication de Jean-Pierre Colin « l'OMC menace le service public d'éducation »

Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine

Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité

Questions de Dominique Mary sur la place des Véens et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin

Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et réponse

Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité et réponse du maire

Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton et réponse de Denis Martin

Questions de Dominique Mary sur la place des Véens (et réponse de Brigitte Debelle) et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (réponse de Denis Martin)

2001-263 Adhésion de la commune d'Augy à la communauté des communes de l'Auxerrois – avis du conseil municipal

2001-264 Modification de l'article 4 (compétence aménagement de l'espace) des statuts de la communauté des communes de l'Auxerrois

2001-265 Communauté des communes de l'Auxerrois – création d'un syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise

2001-266 Fonds d'investissement petite enfance – demande d'aide financière

2001-267 Contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales

2001-268 Théâtre municipal – délégation de service public à l'association icaunaise de diffusion artistique (AIDA)

2001-269 Construction des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – plan de financement

2001-270 Travaux d'aménagement des locaux d'accueil des quartiers pour les enfants et utilisés par les associations – plan de financement

2001-271 Dotation de solidarité urbaine – bilan 2000

2001-272 Attribution de diverses subventions

2001-273 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement

2001-274 Sécurité aux abords des établissements scolaires – aménagement de la rue de I'lle aux plaisirs – avenant n° 1 au marché de travaux avec SCR Bourgogne

2001-275 Fourniture de produits et matériels d'entretien ménager et industriel pour 2001 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise BHE Sanicity

2001-276 Création du poste de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention

2001-277 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs

2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'État pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

2001-279 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001

Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible »

Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 »

Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001

2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires

2001-281 Attribution de subventions

2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d'aide aux projets

2001-283 Admissions en non valeur

2001-284 Installation d'un point de contact de police de proximité Rive Droite

2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d'étanchéité

2001-286 Programme des travaux d'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques

2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert

2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau

2001-291 Parking de l'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied

2001-292 Marché de Noël – convention avec l'association des amis du grand Noël bourguignon d'Auxerre

2001-293 Reversement à l'Association française contre les myopathies, de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon

2001-294 Clôture de l'exercice comptable 2001

2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d'Auxerre

2001-296 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations

2001-297 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations

2001-298 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l'Yonne

2001-299 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville

2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie

2001-301 Recrutement d'un ingénieur contractuel pour le bureau d'études des travaux publics

2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l'Etat

2001-303 Adoption de décomptes définitifs

2001-304 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001

Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001

Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local

Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002

Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA

Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT

Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d'Anne Martinez

Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local

Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002

Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA

Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT

Charte de fonctionnement de démocratie participative

Réponses d'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé

Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001

2001-305 Budget primitif 2002

2001-306 Versement d'acomptes sur subventions

2001-307 Exercice 2002 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2002

2001-308 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2002

2001-309 Renégociation de dette – exercice 2002

2001-310 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2001

2001-311 Attribution de subventions

2001-312 Association Résonance – attribution d'une subvention exceptionnelle

2001-313 Convention avec l'école privée du Moulin de Preuilly

2001-314 Contrat de ville 2001 – 5e affectation du fonds d'aide aux projets

2001-315 Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail du personnel

2001-316 Mise en place d'un régime d'astreintes

2001-317 Création du poste de responsable d'exploitation propreté

2001-318 Maîtrise d'ouvrage groupée pour les travaux associés à l'enfouissement des réseaux électriques

2001-319 Terrain des gens du voyage – modification du programme de travaux 2001

2001-320 Exploitation du crématorium et des ouvrages annexes – appel d'offres

2001-322 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération 33 du POS

2001-323 Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain aux Mignottes

2001-324 Acquisition de terrains en zone d'urbanisation des Charrons

2001-325 Cession d'un délaissé d'aménagement, allée du Maine

2001-326 Convention de servitudes avec EDF

2001-327 Prescription de la révision du plan d'occupation des sols d'Auxerre et Vaux – transformation en procédure du plan local d'urbanisme (PLU)

2001-328 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001

2001-329 Exonération de la taxe locale d'équipement pour le permis de construire déposé par Yonne Habitation 21 à 27, rue Bourneil

2001-330 Participation pour financement des voies nouvelles et de leurs réseaux

2001-331 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

2001-332 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-333 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-334 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 21 952,66 € (144 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-335 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 906,96 € (452 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-336 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – participation financière de la ville

2001-337 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 74 242,67 € (487 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-338 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 282 488,03 € (1 853 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2001-339 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 396 367,44 E (2 600 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2001-340 Changement de nom de la partie haute de la rue des Vauviers (impasse de la Clairière)

2001-341 Association Service Compris – représentation de la ville – modification

2001-342 Adoption de décomptes définitifs

2001-343 Actes de gestion courante

2001-344 Marché avec les Francas pour l'accompagnement à la mise en œuvre d'un Projet Éducatif Local

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001

513 W 29/1

Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Denis Roycourt sur l'opération propreté renforcée

Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains

Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l'Yonne ; réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement

Interventions de Denis Martin sur le projet relatif à la sécurité aux abords des établissements scolaires

Intervention de Michel Bonhenry sur la sécurité aux abords des établissements scolaires ; réponse du maire

Intervention de Brigitte Debelle sur le schéma départemental des transports

Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d'Anne Martinez

Question de Pascal Henriat qui s'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002

2002-1 Construction du 3e département de l'IUT d'Auxerre – maîtrise d'ouvrage confiée à la ville – principe de l'opération – constitution du jury de concours

2002-2 Modernisation et extension du parking de l'Arquebuse – procédure de désignation d'un maître d'œuvre

2002-3 Réalisation d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d'un maître d'œuvre

2002-4 Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun)

2002-5 Location de locaux contigus à l'Hôtel de ville pour l'installation des services municipaux

2002-6 Modification d'effectif

2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction

2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d'un terrain sur le site d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58)

2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d'un terrain en zone d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59)

2002-10 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien

2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d'Auxerre

2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires

2002-13 Schéma départemental de transports interurbains

2002-14 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux

2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile

2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef

2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions

2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession

2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres

2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME

2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-25 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-26 Adoption de décomptes définitifs

2002-27 Actes de gestion courante

2002-28 Adhésion d'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l'Auxerrois

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002

Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Guy Férez sur la demande d'extension de l'hypermarché Casino

Communication de Jacques Holjo « Point d'étape sur l'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits »

Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 »

Intervention de Guy Férez « La vie des associations »

Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord' »

Intervention d'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord »

Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets

Intervention de Brigitte Debelle suite à l'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets

Intervention d'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002

Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002

2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords

2002-30 Implantation d'un skate park sur le site des Montardoins

2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l'année 2002

2002-32 Avenant au Contrat de ville de l'Auxerrois 2000-2006

2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets

2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation

2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles

2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002

2002-37 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-38 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-39 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-40 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-41 Programme voirie 2002

2002-42 Programme 2002 des travaux d'éclairage public

2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d'écoles et abords – demandes de subventions

2002-44 Couleurs de l'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions

2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre

2002-46 Autorisation d'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes

2002-47 Convention 2002 avec le Centre d'aide par le travail

2002-48 Convention 2002 avec l'association Renouer

2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux

2002-50 Proposition d'un lieu d'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord

2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations

2002-52 Dénomination d'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry)

2002-53 Recrutement d'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l'urbanisme et des opérations d'aménagement

2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification

2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification

2002-56 Adoption de décomptes définitifs

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002

Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention du maire sur la Journée de la déportation

Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l'enlèvement des graffitis

Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau

Question de Bernard Revest sur le projet d'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire

Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient

Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002

2002-58 Accueil de la petite enfance – création d'un pôle enfance – principe de l'opération – plan de financement

2002-59 Vente à l'OPM-HLM d'un terrain 19, rue de l'Alouette

2002-60 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l'Alouette – participation financière de la ville

2002-61 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville

2002-62 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville

2002-63 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 2 et 3 place de l'hôtel de ville (la Botte d'or)

2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l'État – financement

2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles

2002-66 Demande d'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics

2002-67 Programme d'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel

2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC

2002-69 Festival « Tête de l'Art » – attribution de subvention

2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville

2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC

2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu »

2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens »

2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d'appel d'offres

2002-75 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations

2002-76 Recrutement de saisonniers

2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections

2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire

2002-79 Adoption de décomptes définitifs

2002-80 Actes de gestion courante

2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes

2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002

Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Pascal Henriat

Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations

Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne

Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative

Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative »

Voeu de Denis Roycourt sur le choix d'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés

Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002

2002-83 Mise en place des conseils de quartiers

2002-84 Création d'un poste d'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité

2002-85 Élection de l'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité

Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002

2002-86 Régime indemnitaire des élus

2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires

2002-88 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2002-89 Aménagement d'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève

2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles

2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin

2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA)

2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne

2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert

2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre

2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA

2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne

2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA

2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement

2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse

2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak

2002-102 Bourses communales 2002

2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration

2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification

2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d'Auxerre-nord – avis du conseil municipal

2002-106 Adhésion à l'Association française d'échanges et d'initiatives

2002-107 Adoption de décomptes définitifs

2002-108 Actes de gestion courante

2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre »

2002-110 Programme régional pour l'environnement, la maîtrise de l'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre »

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002

Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit »

Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l'OPM-HLM »

Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l'État »

Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d'intervention (GIR)

Intervention de Guy Férez : présentation des courriers adressé à Mme la Préfète, au président du conseil général de l'Yonne, au président du conseil régional de Bourgogne, du courrier reçu de ce dernier, suite au vœu du conseil municipal sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes le 25 avril 2002

Question de Dominique Mary sur le remplacement d'un matériel volé à l'école élémentaire Rive Droite ; réponse de Jean-Paul Rousseau

Liste des présents et absents à la séance du 20 juin 2002

2002-111 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – présentation de l'avant-projet sommaire – demandes de subventions

2002-112 Office public municipal d'HLM – quartier Saint-Siméon – installation d'antennes collectives – demande de garantie pour un emprunt de 432 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-113 Budget principal ville – compte administratif 2001

2002-114 Budget principal ville – compte administratif 2001 – affectation des résultats

2002-115 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001

2002-116 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001 – affectation des résultats

2002-117 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001

2002-118 Budget annexe du parking du Pont – compte administratif 2001 – affectation des résultats

2002-119 Budget annexe du crématorium – compte administratif 2001

2002-120 Compte de gestion du receveur municipal pour 2001

2002-121 Fixation des taux d'abattement de la taxe d'habitation

2002-122 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération n° 33 au Plan Local d'Urbanisme

2002-123 Réhabilitation d'un immeuble 48 rue Saint-Pèlerin – constitution de servitudes de vues droites

2002-124 Demande de protection du vignoble du Clos de la Chaînette, par le centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, propriétaire des lieux

2002-125 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le conseil régional de Bourgogne – demande de versement de subvention

2002-126 Programme de travaux d'urgence 2002 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques

2002-127 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – Consolidation des structures et restauration de vitraux – avenants aux marché de travaux avec les entreprises SATR, Dulion, Pianon, Art et Vitrail

2002-128 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Leroy

2002-129 Aide financière pour les champions sportifs auxerrois

2002-130 Centre d'information et de recherche en psychologie et psycho-analyse appliquée (CIRPA) – attribution de subvention

2002-131 Parking du Pont – actualisation du projet de travaux – revalorisation de l'enveloppe financière – appel d'offres ouvert

2002-132 Réfection d'étanchéité en toiture – programme 2002 – consultation des entreprises – mise en concurrence simplifiée

2002-133 Suivi et contrôle du marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – mise en concurrence simplifiée

2002-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 8

2002-135 Entretien ménager de locaux – marchés fractionnés à bons de commande – mise en concurrence simplifiée

2002-136 Formation des élus

2002-137 Modification de l'effectif réglementaire

2002-138 Élections prud'homales – désignation des électeurs, salariés et employeurs, appelés à siéger à la commission administrative communale

2002-139 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 9 juillet 2002

Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Joëlle Richet sur la présentation d'une école multisports

Intervention de Guy Férez au sujet de la fermeture de l'agence postale des Piedalloues pour 3 semaines au mois d'août

Question de Dominique Mary sur le commerce et la Poste des Piedalloues ; réponse de Monique Hadrbolec ; réponse du maire ; réponse de Brigitte Debelle

Question de Patrick Tuphé sur les Restaurants du Coeur ; réponse de Monique Hadrbolec

Liste des présents et absents à la séance du 9 juillet 2002

2002-140 Aménagement de l'avenue Yver, de la rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – appel d'offres ouvert

2002-141 Contrôle de l'accès du secteur piétons de l'Hôtel de Ville – mise en concurrence simplifiée

2002-142 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – mise en œuvre – plan de financement

2002-143 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration d'un pavillon situé 4, rue René Fonck à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 44 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-144 Construction de 71 logements locatifs, résidence Saint-Exupéry – rue Hubert Fabureau

2002-145 Quartier des Rosoirs – création du pôle enfance – modification du plan de financement

2002-146 Création de l'école d'initiation sportive auxerroise

2002-147 Contrat de ville 2002 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2002

2002-148 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2002

2002-149 Bilan de la politique foncière

2002-150 Réduction des odeurs de la station d'épuration de Monéteau

2002-151 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'établissement d'une antenne collective de télévision

2002-152 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

2002-153 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – information du conseil municipal

2002-154 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public

2002-155 Cathédrale d'Auxerre – relevé de la façade occidentale – prise en charge des frais d'hébergement des chercheurs

2002-156 Aide financière à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001

2002-157 Groupe scolaire des Boussicats – site Pierre et Marie Curie – création d'un espace scientifique

2002-158 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration – modification

2002-159 Participation de jeunes Icaunais à Exposcience Européenne – subvention exceptionnelle

2002-160 Association « Des feutres et des touches » – versement de subvention

2002-161 Association Mouv'art – attribution d'une subvention exceptionnelle

2002-162 Exposition Alain Bourbonnais – cofinancement du catalogue – versement de subvention à l'association « Les amis de la Fabuloserie »

2002-163 Salle de diffusion des musiques actuelles – recrutement d'un chargé de mission – subvention à l'association Service Compris

2002-164 Attribution de la subvention annuelle à l'UCMA

2002-165 Union des Pêcheurs de l'Auxerrois – subvention pour la rémunération d'un emploi jeune

2002-166 Programme complémentaire de voirie 2002 – appel d'offres ouvert

2002-167 Réfection des locaux rue Camille Desmoulins / place Simon Chenard : demande de subvention à la Communauté des communes de l'Auxerrois

2002-168 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission du renouvellement urbain

2002-169 Délégation de compétence au maire

2002-170 Adoption de décomptes définitifs

2002-171 Motion de soutien à Ingrid Betancourt et à son combat en faveur d'un État de droit en Colombie

2002-172 Actes de gestion courante

2002-173 Procédure d'urgence pour le vote du projet de délibération n° 2002/174 – décision du conseil municipal

2002-174 Représentation de la ville à l'office municipal des sports – modification

2002-175 Construction du 3e département de l'IUT – Génie des Télécommunications et Réseaux – attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2002-176 Vœu sur la navigation sur l'Yonne en aval d'Auxerre

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2002

Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2002

Communication de Guy Férez « La construction du futur centre de secours principal d'Auxerre »

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention de Martine Doriac sur la rentrée scolaire

Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur l'aménagement de la coulée verte

Intervention de Denis Roycourt en présentation du dossier sur la protection des bois tropicaux

Vœu de Pascal Henriat sur le gymnase ASPTT PLPB ; réponse du maire

Question de Bernard Revest, sur la création de surfaces commerciales à Monéteau ; réponse d'Anne Martinez

Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2002

2002-177 Cession, au service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, de l'ensemble immobilier destiné au centre principal de secours d'Auxerre

2002-178 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – modification du plan de financement

2002-179 Aménagement de la coulée verte

2002-180 Création de la commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – élection de ses membres

2002-181 Acquisition d'un terrain en zone d'urbanisation des Charrons

2002-182 Cession d'un délaissé de l'ancienne voie de Gien à un riverain

2002-183 Modification du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre et de Vaux

2002-184 Traitement des déchets

2002-185 Avenant à la convention de collecte des ordures ménagères

2002-186 Protection des bois tropicaux

2002-187 Cathédrale Saint-Étienne – relevé de la façade occidentale – frais d'échafaudages – demande de subvention

2002-188 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention

2002-189 Restauration d'un tableau « La Cène » de l'église Saint-Eusèbe – demande de subvention à la DRAC

2002-190 Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux électriques

2002-191 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs

2002-192 Attribution de subventions

2002-193 Règlement intérieur du conseil municipal – modification

2002-194 Adoption de décomptes définitifs

2002-195 Actes de gestion courante

2002-196 Élimination des déchets – vœu du conseil municipal

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 10 octobre 2002

Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »

Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »

Présentation d'études routières de la déviation sud d'Auxerre

Vœu d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet

Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève ; réponse du maire

Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »

Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »

Question d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet

Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève

Liste des présents et absents à la séance du 10 octobre 2002

2002-197 Études routières de la déviation sud d'Auxerre

2002-198 Service des correspondants de nuit – partenariat ville–OPM-HLM

2002-199 Signature d'une convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la société Rapides de Bourgogne

2002-200 Construction d'une nouvelle crèche dans le quartier Saint-Pierre – procédure de désignation d'un maître d'œuvre

2002-201 Budgets supplémentaires 2002

2002-202 Admissions en non valeur

2002-203 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2003 – concours des services techniques municipaux

2002-204 Attributions de subventions

2002-205 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'exploitation d'une unité de fabrication de produits laitiers à Monéteau (Yoplait-France SAS)

2002-206 Travaux d'assainissement de l'avenue Gambetta – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia Bourgogne

2002-207 Exposition « Napoléon à Sainte-Hélène » du 18 janvier au 17 mars 2003 – demandes de subvention

2002-208 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – revalorisation de l'opération et modification de la procédure de consultation

2002-209 Acquisition de terrains aux Chesnez – opération 33 du plan local d'urbanisme

2002-210 Représentation de la ville au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre

2002-211 Représentation de la ville à l'association des foyers de jeunes travailleurs (FJT)

2002-212 Représentation de la ville au collège Paul-Bert

2002-213 Représentation de la ville au lycée Jacques-Amyot

2002-214 Adoption de décomptes définitifs

2002-215 Actes de gestion courante

2002-216 Aide aux sinistrés du Gard

2002-217 Convention territoriale – quartier Rive Droite

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 14 novembre 2002

Compte-rendu de la séance du 14 novembre 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Guy Férez sur la coopération intercommunale

Communication de Guy Férez sur le projet d'aménagement et de développement durable

Liste des présents et absents à la séance du 14 novembre 2002

2002-218 Élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 novembre 2002

Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Guy Férez « les quartiers d'Auxerre – les projets de renouvellement urbain »

Vœu de Patrick Tuphé relatif à la transmission aux conseillers municipaux du rapport d'audit comptable de l'Association municipale du troisième âge (AMTA) ; réponse du maire

Vœu de Dominique Mary relatif au protocoles d'invitations des élus aux manifestations organisées par la ville ; réponse du maire

Vœu de Patrick Tuphé relatif à la remise en état du grand orgue de l'église Saint-Pierre ; réponse de Jean-Paul Rousseau

Vœu de Patrick Tuphé relatif au dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges

Liste des présents et absents à la séance du 28 novembre 2002

2002-219 Conventions « Cœurs de Quartier » Rive Droite et Hauts d'Auxerre

2002-220 Étude prévisionnelle de recomposition du paysage du quartier Saint-Siméon – rénovation de l'allée de la Colémine

2002-221 Renouvellement urbain – quartier des Brichères – étude d'urbanisme préalable – convention avec l'Office public municipal HLM

2002-222 Office public municipal d'HLM – amélioration de 194 logements quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 72 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2002-223 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien immobilier

2002-224 Accueil des gens du voyage – modification des statuts de la Communauté des Communes de l'Auxerrois

2002-225 Maîtrise foncière de l'assiette du projet de voie aux Chesnez – opération 33 du POS valant PLU

2002-226 Démolition des anciens établissements Pomona – procédure de mise en concurrence simplifiée

2002-227 Acquisition d'une emprise foncière pour incorporation dans le domaine public

2002-228 Locaux 14 rue Michel Lepeletier – convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale

2002-229 Reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon

2002-230 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, les Métiers du Bois, les Charpentiers de Bourgogne

2002-231 Étude sanitaire des monuments historiques – églises Saint-Eusèbe, Saint-Pierre, et Saint-Loup à Vaux, chapelle des Visitandines, oratoire des Ursulines, et tour de l'Horloge

2002-232 Programme 2002 d'étanchéité en toitures terrasses – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise SMAC

2002-233 Travaux de réfection de la rue Paul Armandot entre la rue du Nil et la rue d'Égleny – avenant au lot n° 3 marché de travaux de dissimulation des réseaux avec l'entreprise Spie Trindel

2002-234 Sensibilisation des enfants de 4 à 12 ans sur les dangers de la rue – organisation d'une exposition-jeu itinérante du musée en Herbe

2002-235 Reversement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du tiers des produits des concessions funéraires

2002-236 Admission en non-valeurs – budget Parking du Pont

2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges

2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert

2002-239 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton nord – avis du conseil municipal

2002-240 Actes de gestion courante

2002-241 Adoption de décomptes définitifs

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 décembre 2002

Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2002

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d'orientation budgétaire »

Voeu d'Anne Martinez relatif au soutien de l'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil

2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d'orientation budgétaire

2002-243 Acquisition d'un terrain rue des Montardoins à France Télécom

2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d'un terrain rue Bercier

2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d'appel d'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d'études complémentaires

2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d'Auxerre

2002-247 Relations AJA football–ville d'Auxerre – convention 2003 AJA Football Association–Ville d'Auxerre

2002-248 Versement d'acomptes sur subventions 2003

2002-249 Attribution d'une subvention à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)

2002-250 Exercice 2003 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2003

2002-251 Office public municipal d'HLM – Construction d'un pavillon PLAI 58 bis, avenue de Saint Georges – participation financière de la ville

2002-252 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

2002-253 Demande de subvention du collège Paul-Bert pour un projet radio avec les élèves de la 3e SEGPA – année scolaire 2002-2003

2002-254 Lycée technique et professionnel Vauban – demande de subvention pour une classe à PAC

2002-255 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement (versement du solde pour l'année scolaire 2001-2002)

2002-256 Nouvelle plaquette de présentation de l'IUT de Dijon – demande de subvention

2002-257 Budget annexe Parking du Pont – affectation des résultats 2001

2002-258 Budget annexe assainissement – affectation des résultats 2001

2002-259 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001

2002-260 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2002

2002-261 Renégociation de dette – exercice 2003

2002-262 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2003

2002-264 Convention de développement cinématographique

2002-265 Chèques vacances – mode de paiement dans les établissements culturels de la ville – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

2002-267 Actualisation du contrat de concession de distribution publique de gaz

2002-269 Approvisionnement en fournitures de matériaux de construction – appel d'offres ouvert

2002-270 Approvisionnement en fournitures de produits composites pour revêtements routiers – mise en concurrence simplifiée

2002-271 Approvisionnement en fournitures d'équipements électriques et d'éclairage – appel d'offres ouvert

2002-272 Approvisionnement en fournitures d'équipements pour la construction – appel d'offres ouvert

2002-273 Approvisionnement en produits d'entretien et vaisselle – appel d'offres ouvert

2002-274 Ajustement du montant de la convention de maîtrise d'œuvre relative au concours des services techniques municipaux d'Auxerre pour la Commune de Monéteau

2002-275 Transfert de la compétence collecte des eaux usées par la Ville d'Auxerre

2002-276 Impression d'un journal mensuel – marché à bon de commande – mise en concurrence simplifiée

2002-277 Saint-Vincent tournante du Grand Auxerrois – exonération des droits de place des commerçants non sédentaires

2002-278 Effectif réglementaire 2003

2002-279 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments

2002-280 Adoption de décompte définitifs

2002-281 Actes de gestion courante

2002-282 Relations AJA football-ville d'Auxerre – convention AJA football SAOS-ville d'Auxerre

2002-283 Soutien à la Nigériane Amina Awal

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2002

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